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La section de la wilaya d'Alger fait son bilan
Lutte contre la contrefaçon
Publié dans Liberté le 04 - 01 - 2006

La section de lutte contre la contrefaçon de la Sûreté de la wilaya d'Alger a traité, depuis sa création en mars 2005, 8 affaires liées au piratage et à la contrefaçon de marques commerciales mondiales. Il s'agit de “la contrefaçon de produits de marques mondiales, notamment les électroménagers, les équipements de sport, les produits alimentaires et les cosmétiques”, a déclaré à l'APS le responsable de cette section relevant de la brigade économique et financière de la Police judiciaire. Cette opération a permis l'“arrestation de 45 personnes qui ont été déférées à la justice”, a ajouté le responsable qui a cité, dans ce cadre, l'affaire liée à la contrefaçon d'une marque américaine de shampoing suite à une plainte déposée par le représentant commercial de cette marque en Algérie. Après une enquête de six mois, la section est parvenue à “découvrir le laboratoire utilisé pour la fabrication et le conditionnement de ce produit”, a-t-il indiqué, précisant que les services concernés ont été alertés dans “l‘ensemble des wilayas afin de retirer ce produit du marché et d'informer” les consommateurs à travers les médias. Il a rappelé, par ailleurs, que sa section a procédé récemment à la “saisie d'un important lot de graveurs de CD et autres supports audiovisuels piratés”, suite à une information de l'Office national des droits d'auteurs et droits connexes (ONDA). La section de la lutte contre la contrefaçon est “une première expérience lancée à Alger pour être généralisée dans l'avenir dans l'ensemble des wilayas”, a indiqué ce responsable, rappelant que celle-ci compte 24 éléments ayant suivi une formation au sein du laboratoire scientifique de la police à Châteauneuf. Elle a été créée en raison de l'ampleur que ce phénomène a commencé à prendre dans la société, a-t-il rappelé. La section intervient sur la base de plaintes déposées soit par des citoyens soit par des commerçants qui s'aperçoivent que les produits achetés sont contrefaits. Les éléments de la section interviennent en vertu de plusieurs textes juridiques, dont ceux relatifs à la protection du consommateur et des marques. La première étape de l'opération de recherche consiste à identifier si le produit contrefait est déposé et protégé par l'Institut national algérien de la propriété industrielle (INAPI) avant de le soumettre, accompagné d'un échantillon du produit authentique, à la police scientifique qui établit un rapport d'expertise après les avoir analysés. Le défaut de facture et de registre du commerce constitue, selon le même responsable, des “entraves” pour les éléments de la section dans le suivi des étapes de la commercialisation du produit contrefait en vue de l'arrestation des personnes impliquées dans la contrefaçon. Dans le souci de garantir une plus grande efficacité en matière de lutte contre la contrefaçon, il a proposé la mise en place d'une “équipe spéciale” qui regroupe tous les acteurs en la matière, à savoir le Centre national de l'informatique et des statistiques (CNIS), la Direction générale du commerce, la Direction de la concurrence et des prix (DCP), l'Office national des droits d'auteur et des droits connexes (ONDA) ainsi que les Douanes en vue “d'unifier les efforts consentis à cet effet”. S'agissant des facteurs favorisant la contrefaçon des marques, le chef de la section a mis en avant les prix de ces produits qui sont à la portée d'un grand nombre de citoyens, qui préfèrent le produit contrefait aux marques authentiques mondiales qui ciblent une clientèle bien précise. L'aspect esthétique demeure souvent un des principaux éléments contribuant à la commercialisation de ces produits qui envahissent les magasins et marchés. Concernant l'origine de ces produits contrefaits, le chef de la section a précisé que le port de Dubaï (EAU) constitue un point de transit important vers les ports algériens, notamment ceux de Skikda, d'Oran et d'Alger.
N. S. / APS

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