Production prévisionnelle de plus de 1,8 million de litres d'huile d'olive    L'importance de la numérisation du domaine notarial soulignée    Les impacts des tensions géostratégiques au Moyen-Orient Iran/Israël et les facteurs déterminants du cours des hydrocarbures    Plus de 1.4 million de personnes déplacées    Prison ferme pour un homme qui avait menacé d'incendier des mosquées    «L'Occident cherche l'escalade» selon Sergueï Lavrov    US Biskra : Séparation à l'amiable avec l'entraîneur Zeghdoud    Le MCA goûte sa première défaite, le CSC en tête    Ligue 2 amateur (Centre-Ouest) : Chaude empoignade entre El Biar et Kouba    Importante caravane de solidarité en faveur des enfants nécessiteux et des personnes âgées    Réhabilitation du réseau d'éclairage public à la cité    1 kg de kif traité saisi, 01 suspect arrêté    Action en justice contre Kamel Daoud    La 4e édition du 25 au 29 novembre à Alger    Plus de 4 millions de visiteurs    Ligue 1 Mobilis: le MCO rate le coche face à l'USMK (0-0)    Réunion OPEP-Russie : l'importance de la stabilité des marchés pétroliers et énergétiques soulignée    CPI : les mandats d'arrêt à l'encontre des responsables sionistes sont "contraignants"    CAN-2025 U20 (Zone UNAF) 4e journée (Tunisie-Algérie) : victoire impérative pour les "Verts"    Sansal, le pantin du révisionnisme anti-algérien    Jeux Africains militaires–2024 : l'équipe nationale algérienne en finale    Ghaza : 25 Palestiniens tombés en martyrs dans des frappes de l'armée sioniste    Startups : Les mécanismes de financement devraient être diversifiés    Organisation du 20e Salon international des Travaux publics du 24 au 27 novembre    La Révolution du 1er novembre, un long processus de luttes et de sacrifices    70e anniversaire du déclenchement de la Révolution : la générale du spectacle "Tahaggart ... l'Epopée des sables" présentée à Alger    Nécessité de renforcer la coopération entre les Etats membres et d'intensifier le soutien pour atteindre les objectifs    Accidents de la circulation en zones urbaines: 11 morts et 418 blessés en une semaine    Le Conseil de la nation prend part à Montréal à la 70e session de l'Assemblée parlementaire de l'OTAN    Le ministre de la Santé met en avant les progrès accomplis par l'Algérie dans la lutte contre la résistance aux antimicrobiens    Le Général d'Armée Chanegriha préside la cérémonie d'installation officielle du Commandant de la 3ème Région militaire    Khenchela: 175 foyers de la commune d'El Mahmal raccordés au réseau du gaz naturel    Palestine: des dizaines de colons sionistes prennent d'assaut l'esplanade de la mosquée Al-Aqsa    Les ministres nommés ont pris leurs fonctions    «Dynamiser les investissements pour un développement global»    Le point de départ d'une nouvelle étape    L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    Pôle urbain Ahmed Zabana: Ouverture prochaine d'une classe pour enfants trisomiques    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Opportunité d'exonération de 100% des pénalités
Portes ouvertes sur la CASNOS à Tizi Ouzou
Publié dans Liberté le 13 - 12 - 2009

La direction régionale Tizi Ouzou de la Caisse nationale de sécurité sociale des non-salariés (Casnos) a tenu, la semaine écoulée, des portes ouvertes, n son siège au chef-lieu de wilaya, pour rappeler à ses clients redevables de cotisations obligatoires de sécurité sociale la nécessité de s'acquitter de leurs redevances avant la fin du mois en cours. Ainsi, ces affiliés (travailleurs non salariés exerçant pour leur propre compte une activité professionnelle, industrielle, commerciale, agricole, artisanale, libérale, les bénéficiaires des dispositifs Ansej, Cnac, Angem, Andi… ), ayant des pénalités vis-à-vis de la caisse, pourront bénéficier de la mesure d'exonération à 100% de leurs pénalités et des majorations de retard, à condition de s'engager à régler intégralement ces redevances ou par échéancier ne dépassant pas 30 jours, à compter de la date de leur mise en demeure. La non-affiliation pour cette catégorie de travailleurs non salariés et le non-paiement de leurs cotisations vis-à-vis de la caisse entraîneraient, pour eux et pour les membres de leur famille, “la non-couverture sociale” en cas de maladie, de maternité, d'invalidité, de retraite ou autre décès.
Ouvertes du 6 au 9 décembre, ces portes ont permis aux nombreux commerçants, concernés ou non par des pénalités, de s'informer amplement sur les mesures pouvant leur profiter, ainsi qu'aux futurs et nouveaux affiliés sur les dossiers à fournir en vue “d'accomplir — le plus tôt serait le mieux — le devoir familial de se mettre à jour vis-à-vis de la Casnos” (avant le 31 décembre 2009), tel que souligné par le thème de cette manifestation, qui s'est en outre tenue simultanément dans deux autres wilayas du Centre, Bouira et Boumerdès. Par ailleurs, l'agence régionale de Tizi Ouzou de la Casnos avait mis en place, depuis la mi-octobre dernier, faut-il le rappeler, un guichet pour le service de contrôle médical au niveau de l'antenne de la caisse à Azazga, où les assurés sociaux non salariés de neuf communes de cette zone pourraient être reçus une fois par semaine (les mercredis).

Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.