Algérie-Egypte : Ghrieb examine avec le ministre égyptien des Affaires étrangères les perspectives du partenariat industriel    Ligue 1 Mobilis : l'ES Sétif au pied du podium, le NC Magra n'est plus relégable    Le président du MSP appelle à faire face aux défis auxquels le pays est confronté    Le Mouvement Ennahda souligne l'importance de consolider le front intérieur face aux défis    Meeting international: Loubna Benhadja s'impose sur 400m/haies aux USA    Evaluation des performances des urgences médicales: Saihi tient une réunion avec les cadres centraux    Journée Internationale sur la réanimation pédiatrique à Oran    Mois du patrimoine: un programme riche et varié dans les wilayas du Sud    Chaib et Ouadah participent à une rencontre sur l'état et les perspectives de l'investissement en Algérie    Hachichi visite des sites relevant d'ExxonMobil au Nouveau-Mexique    Agression sioniste: la famine est imminente à Ghaza après 45 jours de blocus total    UNRWA: le blocus sioniste actuel sur Ghaza "est le plus sévère" depuis le début de l'agression    Haltérophilie/Championnat d'Afrique: l'Algérie présente avec 9 athlètes à l'île Maurice    40 poétesses à la 14e édition du Festival culturel national de poésie féminine    Rebiga s'enquiert de la qualité de prise en charge des Palestiniens accueillis au centre de repos de Hammam El Biban    Opéra d'Alger: ouverture du 14e Festival international de musique symphonique    Projet de loi sur les Wakfs : les députés saluent le projet et appellent à l'accélération de sa mise en œuvre    Première rencontre régionale des journalistes et professionnels des médias algériens : des ateliers axés sur la réalité de la presse et la pratique journalistique    L'Algérie prend acte    Sonatrach renforce sa coopération avec le groupe américain ''Oxy''    L'arbitre Ghorbal hors-jeu...    Malgré le déstockage d'énormes quantités, la pomme de terre reste chère    USMA – CRB en finale    Les frappes israéliennes continuent de tuer des civils    Le Quai d'Orsay et le lobby pro-israélien, principaux soutiens de Boualem Sansal    Un projet et vision de développement de l'art    Diverses activités culturelles au programme    Les conditions d'un produit intérieur brut de 400 milliards de dollars et d'une production de 200 milliards de m3 gazeux 2028/2030    Les dernières pluies sauvent les céréales    Plus de 3.600 véhicules volés en 2024 !    Un risque de dévaster les économies les plus vulnérables    «Je reviendrai plus fort et meilleur qu'avant»    Lorsque le stratagème de l'ALN l'emporte face à l'arsenal militaire colonial    Hamlaoui présente trois projets d'aide pour les femmes du mouvement associatif    La Fifa organise un séminaire à Alger    Khaled Ouennouf intègre le bureau exécutif    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    La Coquette se refait une beauté    Un rempart nommé ANP    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    Création «prochaine» de délégations de wilayas de la société civile    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Mostaganem
Alerte aux faux timbres fiscaux
Publié dans Liberté le 05 - 04 - 2012

Plus tard, c'est à Mostaganem que ce feuilleton de timbres fiscaux contrefaits se prolonge. En effet, lors de la vérification des dossiers déposés pour l'obtention de passeports, les agents du service compétent de la daïra ont débusqué 10 timbres fiscaux douteux, dont l'expertise confirmera la fausseté.
Conséquence perverse de la pénurie récurrente des timbres fiscaux au niveau des bureaux de poste et des recettes des services fiscaux, les faussaires ont fini par découvrir ce créneau particulièrement “lucratif” de la contrefaçon de ces timbres. Le mois passé, l'agglomération de Aïn Tedlès (20 km de Mostaganem) a vécu une véritable psychose en la matière.
Au commencement fut la rumeur colportée, faisant état de la vente à travers la ville de timbres fiscaux douteux. Une rumeur qui s'avérera fondée, dès lors que les éléments de la police judiciaire de la sûreté de la daïra la vérifièrent. Dans un premier temps, les investigations les mèneront chez T. H., 26 ans, dont la perquisition du local commercial a permis la récupération de 60 faux timbres fiscaux de 2000 DA. Lors de sa mise en examen, le mis en cause a avoué que quelque 40 autres timbres contrefaits avaient été déjà vendus.
Quant à l'origine du produit contrefait, c'est auprès d'un certain R. B., 31 ans, qu'il s'approvisionnait. Interpellé et arrêté à son tour, ce dernier dira que les timbres fiscaux en question avaient été achetés auprès de la recette locale des impôts.
Une allégation vite désavouée après vérification auprès des services fiscaux concernés, qui infirmeront la moindre vente groupée de timbres à R. B. Les investigations poussées révéleront que ce présumé trafiquant était, en fait, en étroite relation avec un troisième individu qui était incarcéré pour contrefaçon. Déférés devant le procureur de la République près le tribunal correctionnel de Aïn Tedlès, les deux présumés trafiquants de timbres fiscaux contrefaits avaient été écroués.
Plus tard, c'est à Mostaganem que ce feuilleton de timbres fiscaux contrefaits se prolonge. En effet, lors de la vérification des dossiers déposés pour l'obtention de passeports, les agents du service compétent de la daïra ont débusqué 10 timbres fiscaux douteux, dont l'expertise confirmera la fausseté. Une découverte à la suite de laquelle fut saisie la brigade économique et financière (BEF) relevant de la police judiciaire. Dans le cadre de l'enquête ouverte, ceux qui ont déposé les dossiers en question sont alors convoqués et interrogés.
Les investigations révéleront que les faux timbres fiscaux avaient été achetés auprès d'un certain B. A., 39 ans, commerçant de son état.
Interpellé à son tour, ce dernier a déclaré qu'il avait opéré ses achats auprès de la recette des impôts. Des allégations qui seront vite infirmées par les services concernés. L'expertise des faux timbres saisis démontre que le faussaire avait utilisé du papier ordinaire édité sur une imprimante à usage courant. Le présumé contrefacteur a été déféré devant le procureur de la République près le tribunal de Mostaganem pour le chef d'inculpation de faux et usage de faux.
M. O. T.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.