Poursuite des réunions de la 70e session de l'AP-OTAN à Montréal    Beach Tennis: le Championnat national les 29-30 novembre à Boumerdes    Numérisation du secteur éducatif : les "réalisations concrètes" de l'Algérie soulignées    Président de la République: l'Algérie a parachevé la construction d'un système judiciaire républicain, fort de la confiance du peuple    Clôture du séjour de découverte technologique en Chine pour 20 étudiants    Ghaza: le bilan de l'agression sioniste s'alourdit à 44.235 martyrs et 104.638 blessés    Attaf reçoit le président de la Commission de la sécurité nationale et de la politique étrangère du Conseil de la Choura islamique iranien    Oran: ouverture du 14e salon des énergies renouvelables "ERA" avec la participation d'une centaine d'exposants    La transition numérique dans le secteur de l'enseignement supérieur au centre d'un colloque le 27 novembre à l'Université d'Alger 3    Hand-CAN- 2024 dames: départ de l'équipe nationale pour Kinshasa    L'expertise du groupe public de construction ferroviaire contribuera à la réalisation des mégaprojets dans les délais (PDG)    Les incendies de forêts atteignent en 2024 l'un des plus bas niveaux depuis l'indépendance    Concert musical en hommage à Warda el Djazaïria à l'Opéra d'Alger    Le Président de la République préside l'ouverture de la nouvelle année judiciaire    Liban: Josep Borrell réaffirme le soutien de l'UE à la FINUL    Sonatrach : lancement d'un concours national de recrutement destinés aux universitaires    Organisation d'une journée d'étude sur l'entrepreneuriat en milieu universitaire    Tebboune ordonne aux membres du Gouvernement de préparer des plans d'action sectoriels    Lettre ouverte A Monsieur le président de la République    Les joueurs mouillent-ils leurs maillots ?    Ligue 1 Mobilis : la LFP fixe les dates de la 11e journée    Belaili sauve l'EST de la défaite contre Ben Guerdane    L'Algérie révise partiellement sa politique des subventions des prix du gaz naturel pour les industriels    La Bolivie exprime son soutien au mandat d'arrêt contre Netanyahu et Gallant    Des artistes illustrent les horreurs de Ghaza    Lettre ouverte A Son Excellence, Monsieur le président de la République    Quarante-cinq lotissements sociaux créés à travers plusieurs commune    Opération de dépistage du diabète    Président colombien : « Le génocide à Gaza est un message d'intimidation envers les pays du Sud »    Deux artistes algériens lauréats    Commémoration du 67e anniversaire de la bataille de Hassi-Ghambou dans le Grand erg occidental    Lettre ouverte A Son Excellence, Monsieur le président de la République    Tunisie: ouverture des Journées Théâtrales de Carthage    Tlemcen: deux artistes d'Algérie et du Pakistan lauréats du concours international de la miniature et de l'enluminure    Le président de la République préside la cérémonie de prestation de serment de la nouvelle Directrice exécutive du Secrétariat continental du MAEP    L'ANP est intransigeante !    L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    Pôle urbain Ahmed Zabana: Ouverture prochaine d'une classe pour enfants trisomiques    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Tizi Ouzou : Six ans de prison pour cinq employés de la mairie
Publié dans Le Quotidien d'Oran le 15 - 03 - 2010

Cinq employés de la mairie de Tizi Ouzou ont été condamnés jeudi à une peine de 6 ans de prison ferme pour faux usage de faux dans les documents officiels et détérioration des registres. Les peines ont été prononcées par le tribunal criminel de Tizi Ouzou lors du jugement de l'affaire du trafic de pièces d'état civil à la mairie du chef-lieu de la wilaya de Tizi Ouzou pour laquelle 17 prévenus ont été appelés à la barre. Des acquittements et des peines de 6 mois jusqu'à une année de prison avec sursis ont été également prononcés à l'encontre des 12 autres prévenus. Les faits de l'affaire selon l'arrêt du renvoi de la Chambre d'accusation remontent au 11 octobre 2006 quand les services de la police judicaire ont mis la main sur une carte d'identité nationale falsifiée retrouvée chez une fille mineure dont la mère venait de signaler sa disparition depuis quelques jours. Les investigations des enquêteurs ont permis alors de débusquer les auteurs de ce trafic qui s'est étendu même à la délivrance de faux livrets de famille à l'effet de permettre à des jeunes de passer des nuits dans des hôtels.
Certains employés accusés au sein de la mairie ont été même surpris en possession de pièces d'état civil vierges mais cachetées et prêts à l'emploi. Devant le tribunal les accusés ont tout à tour nié ces faits.

Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.