Texte de loi de finances 2025: M. Faid entame les réponses aux questions et préoccupations des membres du Conseil de la nation    Conseil de la nation: reprise des débats autour du texte de Loi de finances 2025    SILA 2024: l'ANEP présente avec 800 titres et deux nouveautés    Conseil de la nation: reprise vendredi des débats autour du texte de Loi de finances 2025    Le Président de la République supervise la cérémonie de la 52e édition de la finale de la Coupe d'Algérie de football militaire    Journée mondiale du diabète : diverses activités de sensibilisation et consultations volontaires à Adrar    La proclamation de l'Etat de Palestine, une étape décisive consolidant les efforts de l'Algérie en faveur du peuple palestinien    Tizi-Ouzou: enterrement du moudjahid et ami de la Révolution Villar Raphaël Luc à Larbaâ Nath Irathen    Accidents de la circulation: 53 morts et 232 blessés en une semaine    La Cour constitutionnelle prend part en Arménie à la 21e réunion mixte sur la justice constitutionnelle    Foot/Qualif's CAN 2025 U20 (Zone UNAF): première séance d'entrainement des juniors algériens en Egypte    Projet d'annexion de la Cisjordanie par l'entité sioniste : injuste et contraire au droit international    Palestine: des dizaines de colons sionistes prennent d'assaut l'esplanade de la mosquée Al-Aqsa    L'Algérien Walid Sadi officiellement candidat au Comité exécutif de la CAF    Foot/Qualif's-CAN 2025 (Gr:E/ 5e J) : ultime séance d'entraînement pour les "Verts" avant la Guinée-équatoriale    SILA 2024: "migrations et expressions culturelles", une conférence animée par les écrivains-romanciers, Akli Tadjer et Kaouther Adimi    Arrestation de dirigeants de la société minière australienne Resolute Mining dans un contexte de tensions    Sortie de la 4e promotion d'agents de police    Répondre aux préoccupations quotidiennes des citoyens    CS Sfaxien – CS Constantine : L'Egyptien Mahmoud Elbana au sifflet    Opéré avec succès à Doha, Guenaoui indisponible six mois    Cherif Hadjar nouvel entraîneur    Séminaire régional de formation au profit d'agents de vulgarisation agricole    La mise en place prochaine d'une société néocoloniale en France    La wilaya «bientôt» dotée d'un nouveau pôle universitaire    Saisie de plus de 600 g d'or brut    Campagne de sensibilisation aux dangers de la mauvaise utilisation du gaz naturel    Algérie/Nouvelle-Zélande: les opportunités de coopération dans le domaine de la pêche examinées    L'armée de Sanaa revendique deux opérations contre un porte-avions et deux destroyers américains    La résistance palestinienne riposte    Rôle de l'Algérie dans l'élaboration de la Convention de l'Unesco    De l'importance du patrimoine dans le renforcement de la cohésion sociale    De la polémique Aux origines profanes du voilement des femmes    SILA 2024: appel à la valorisation de la poésie révolutionnaire    «Nous œuvrons pour renforcer la confiance du citoyen dans le système judiciaire»    Réunion préparatoire sur les questions relatives aux femmes à l'APN    L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    Pôle urbain Ahmed Zabana: Ouverture prochaine d'une classe pour enfants trisomiques    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Piraterie artistique et intellectuelle: Douze personnes incarcérées en 2009
Publié dans Le Quotidien d'Oran le 26 - 04 - 2010

Douze contrefacteurs impliqués dans des affaires de piraterie artistique et intellectuelle ont été traduits en 2009 devant la justice et placés sous mandat de dépôt, a-t-on appris, hier, en marge des portes ouvertes organisées sur l'Office national des droits d'auteur. Ce sont des individus qui activaient dans la reproduction illégale d'œuvres artistiques ou culturelles causant des préjudices énormes à l'office et, par conséquent, au Trésor public. En effet, ces journées d'information destinées au large public ont été l'occasion pour expliciter les missions de l'ONDA en matière de préservation du patrimoine artistique et culturel de notre pays, a indiqué M. Belhachemi, directeur régional de l'office, ajoutant que l'objectif de ces journées est surtout de rapprocher les étudiants, les universitaires, les chercheurs et tous les citoyens de cette institution.
L'Algérie a été la pionnière en créant, le 21 juillet 1973, l'Office des droits d'auteur, indique-t-il. Ainsi et tout en soulignant l'importance de cette démarche en matière de sauvegarde des produits artistiques et culturels, notre interlocuteur a rappelé que quelque 13.616 CD, DVD et tous supports confondus ont été saisis au courant du premier trimestre de cette année, contre 43.535 en 2009. Une baisse sensible qui ne cesse d'inquiéter les services d'intervention, compte tenu de l'ampleur du phénomène de la contrefaçon et des pertes sèches qu'elle engendre. A ce titre, on saura que plus de 557 affaires de contrefaçon ont été traitées par la direction régionale qui, pour rappel, couvre 17 wilayas de l'ouest et sud-ouest du pays et compte cinq agences. Les plus grandes affaires ont été signalées à l'agence d'Oran qui coiffe Oran et Sidi Bel-Abbès avec 328 affaires et celle de Tlemcen (Tlemcen et Aïn Témouchent) avec 124 affaires traitées.
Par ailleurs, plus de 85 affaires ont été jugées en pénal de la période allant de 2007 à 2009. Des sanctions allant de 6 mois à 3 ans de prison ferme et d'une amende de 500.000 DA à un million de dinars sont appliquées à l'encontre des contrevenants. Ainsi et en mettant l'accent sur l'impact de la coordination entre les services de l'ONDA et les services de la police, le même responsable a rappelé que les équipes spécialisées dans la lutte contre la contrefaçon ont pu donner leurs fruits grâce à des contrôles opérés au niveau de plusieurs axes commerçants, ce qui a permis de confisquer du matériel et même des produits piratés. Ce sont des brigades spécialisées affectées à tous les postes de police et relevant des brigades économiques et financières des différentes sûretés. A titre d'exemple, on saura que 124.384 CD, DVD et tous supports confondus ont été saisis en 2009 contre 272.210 en 2008.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.