Hadj 2025 : le choix du vol est définitif et aucune modification n'est possible une fois la réservation confirmée    Alger : arrestation d'une fausse médecin    Education nationale: ouverture de 5 lycées régionaux spécialisés en mathématiques    Cyclisme: les prochains championnats arabes se dérouleront en Algérie    22e AG de l'ACNOA: Berraf réélu par acclamation à la tête l'instance africaine    Les personnes à besoins spécifiques, un exemple de résilience face aux épreuves    Le groupe Sonelgaz honore ses travailleurs à besoins spécifiques    Grands projets: le PPP, catalyseur pour renforcer l'outil national de réalisation    Ramadhan: Aït Menguellet en concert à l'Opéra d'Alger    Ligue 1 Mobilis: la JSK co-dauphin, l'ESM n'est plus relégable    Ghaza: 63.000 t de produits alimentaires attendent la levée du blocus    Ramadhan: "Méga Iftar" à Alger pour consolider les liens de citoyenneté    Les Rohingyas confrontés à plusieurs crises cumulées    Epreuves restreignant la dynamique associative en Algérie    Président du parti vainqueur des législatives au Danemark : « Le Groenland n'est pas à vendre »    «LG Evening Care» Le nouveau service après-vente en soirée    Les leaders pour creuser l'écart, chaudes empoignades dans la lutte pour le maintien    Walid Sadi : «Mon élection au Comité exécutif est un acquis pour toute l'Algérie»    Walid Sadi élu à la CAF    Introduction officielle de la BDL à la Bourse d'Alger    « Renforcer l'unité nationale pour faire face aux défis et aux campagnes haineuses contre l'Algérie »    Journée nationale des personnes à besoins spécifiques : diverses activités et remise d'appareillages    Saisie de 160 kg de viande rouge impropre à la consommation à Kharrouba    Ramadhan : Une bonne occasion pour renouer avec un mode de vie sain    La famine risque de s'étendre dans tout le pays    Poutine : « La Russie doit chasser l'Ukraine de la région de Koursk dans les plus brefs délais »    Il y a 11 ans, disparaissait l'icône, Na Cherifa    L'ambassade du Japon présente « I LOVE SUSHI »    Beihdja Rahal fête ses 30 ans de carrière Deux concerts exceptionnels à Alger et Constantine    Constantine: "Enafka", une tradition ancestrale consacrant l'esprit de solidarité à la mi-Ramadhan    Le rôle de l'Algérie dans la promotion de la paix et de la sécurité salué par une responsable parlementaire mexicaine    L'occupant sioniste multiplie ses agressions contre les mosquées en Cisjordanie pendant le mois sacré    Hidaoui souligne l'importance de moderniser les établissements de jeunes pour davantage d'attractivité    17ème colloque des Dourouss Mohammadia à Oran: Le soufisme en Algérie a eu un grand impact dans l'immunisation de la société    Renouvellement par moitié des membres du Conseil de la nation: la Cour constitutionnelle annonce les résultats définitifs ce jeudi    La Défense nationale plébiscite l'Algérie au rang des nations victorieuses        L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Aïn El-Turck: Une commission d'enquête du ministère pour éplucher les dossiers du foncier
Publié dans Le Quotidien d'Oran le 22 - 03 - 2018

  Une commission d'enquête du ministère de l'Intérieur a entamé hier des investigations sur le foncier, suite à la série de scandales qui ont lamentablement entaché la gestion de la municipalité d'Aïn El-Turck par la précédente APC, apprend-on d'une source proche de ce dossier. Le dernier en date remonte à moins d'un mois avec la condamnation par le tribunal correctionnel d'Aïn El-Turck de l'ex-premier vice-président de cette ancienne APC et président de la commission de l'urbanisme à deux ans de prison ferme. Il a été reconnu coupable de détournement d'un bien domanial. Ces deux coaccusés ont écopé chacun de dix-huit (18) mois d'emprisonnement.
Notre source indique que la commission aura la lourde tâche de démêler l'écheveau concernant la régularisation des dossiers, des postulants et ceux des bénéficiaires dans le cadre de la loi 08/15, promulguée par le gouvernement. Dans ce contexte, il importe de rappeler la disparition de deux registres du guichet unique des services de l'urbanisme. Sur l'un d'eux sont notifiés les ayants droit à la régularisation des habitations conformément à la loi. Selon notre, source il existe 5.000 dossiers en attente de régularisation. Rappelons également que l'ex-maire, ses deux vice-présidents, ainsi que le SG, la responsable et un employé du service de l'urbanisme, ont été auditionnés par le magistrat instructeur dans le cadre de cette affaire. Le registre en question a été retrouvé détérioré et avec des pages arrachées. Il y a lieu de noter aussi que sur instruction du procureur de la République, les enquêteurs de la police judiciaire de la Sûreté de daïra ont mené des investigations sur la gestion du foncier dans la municipalité d'Aïn El-Turck durant ces quatre dernières années. Cinq ont été épluchés avant d'être ficelés par les enquêteurs puis déposés devant le procureur près le tribunal d'Aïn El-Turck, qui a ordonné une enquête judiciaire.

Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.