Laghouat : décès de l'épouse du calife général de la zaouïa Tidjania à Ain-Madhi    La torture durant la période coloniale française au centre d'une conférence à Alger    Le président de la République préside une réunion consacrée au bilan des opérations d'exportation des produits algériens    Réunion du Gouvernement: examen des moyens de renforcer la sécurité énergétique    Micro-crédit: 17.000 bénéficiaires du dispositif de l'ANGEM en 2024    Enseignement supérieur: vers la création d'Ecoles normales supérieures dans diverses villes universitaires    Participation des fonctionnaires de l'éducation au mouvement de mutation au titre de l'année scolaire 2025-2026: les précisions du ministère    ANP: Un terroriste capturé et reddition de trois autres en une semaine    Habitat: réunions préparatoires en prévision de la distribution de logements le 5 juillet prochain    Futsal (Tournoi de la presse): l'équipe de l'APS s'incline face à celle du CIP    Des pluies, parfois orageuses, affecteront des wilayas du pays à partir de mercredi    L'entité sioniste a infligé aux détenus palestiniens toutes sortes de sévices    Le ministre de la Santé reçoit le représentant de l'OMS    Mondial-2025 (U17): derniers entraînements des Algériennes avant le départ pour le Botswana    UNRWA: appel à une "solidarité internationale continue" pour la reconstruction de Ghaza    D'importants et divers investissements italiens prévus en Algérie    Barcelone Zerrouki prend part à une réunion des ministres africains des télécommunications    A Monsieur le ministre de la Justice    Gouiri nominé pour le trophée du meilleur joueur du mois de février    Des duels et de la concurrence    Un nouveau record national pour l'Algérienne Loubna Benhadja    M. Ahmed Kherchi participe à la réunion du comité exécutif de l'UIP    Consécration Algérie Télécom remporte la distinction en RSE    Les conflits et la sécheresse menacent plus 4.4 millions de personnes de famine    A Monsieur le président de la République    Démantèlement d'un réseau national de vol de voitures    Deux victimes dans une collision impliquant un camion    Est de la RDC : L'Unicef tire la sonnette d'alarme    Le documentaire israélo-palestinien «No Other Land» a remporté l'Oscar du meilleur film documentaire    Auteur de l'immortelle ''Soubhan Allah Ya L'tif''    Il aura lieu à Rennes, du 24 au 30 mars    L'incendie du souk de Tébessa en mars 1956… représailles barbares de l'armée coloniale    Hidaoui reçoit la cheffe du Bureau de l'UNFPA en Algérie    Foot/Mondial-2025 (U17): l'équipe nationale entame sa préparation à Sidi Moussa    Il y a 67 ans, le faucon du Mont Zbarbar, le commandant Si Lakhdar tombait au champ d'honneur    la Direction générale de la communication à la présidence de la République présente ses condoléances        L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



DETOURNEMENT DU FONCIER A MASCARA : Les enquêteurs de la (BEF) élaguent un dossier lourd d'interrogations
Publié dans Réflexion le 15 - 03 - 2009

Une parcelle de terre agricole de 3 hectares qui a été «lotie» et revendue à des tiers «coopérateurs», au tarif de 40 à 50 millions de cts le lot, semble être la partie visible de l'iceberg d'une vaste opération de détournement du foncier, sur laquelle enquêtent les services de la SW/PJ de la wilaya de Mascara.
Agissant sur renseignements parvenus à la sûreté de la wilaya de Mascara, sur les agissements de certaines coopératives et agences immobilières agréées, les enquêteurs de la brigade économique et financière (BEF) ont eu à élaguer un dossier lourd d'interrogations et d'irrégularités commises au sein d'une coopérative, parmi elles plusieurs procédures entachées de pas mal de zones d'ombre. Selon les premiers éléments de l'enquête, en se référant au dossier de base d'une parcelle acquise à des fins de lotissement, les policiers ont constaté que l'acte de propriété mentionnait «la cession d'une terre agricole», confirmée d'ailleurs par le livret foncier lié au plan cadastral et par diverses correspondances échangées entre cette coopérative et les administrations concernées. Au cours de l'enquête, il s'est avéré d'après les documents joints, que les trois (3) hectares de la superficie agricole acquise, ont été répartis en lots à bâtir, lesquels ont été revendus entre 40 et 50 millions de cts chacun à des particuliers, qui se seraient contentés de recevoir en contrepartie des attestations de souscription et de désignations de lots n'ayant aucune valeur juridique. De son côté, la police judiciaire (PJ) a poursuivi ses investigations du côté financier de l'affaire. En vérifiant le compte bancaire de ladite coopérative, il est apparu que la comptabilité des recettes et des dépenses n'était pas très nette et nécessitait quelques éclaircissements. Les acquéreurs quant à eux ne sont pas encore entrés en jouissance de leurs lots de terrain qui demeurent non viabilisés à ce jour, et ce, depuis des années. C'est ce qui conduit les enquêteurs à conclure que la raison d'être de cette coopérative a été déviée de son objectif. Selon les mêmes sources, alors que son agrément ne lui permet pas d'activité à caractère lucratif ou commercial, l'association qui gère cette coopérative, est constituée de personnes fort bien versées dans la technique de gestion du foncier de part leur fonction. Pour les besoins de l'enquête, une quinzaine de personnes, dont les parties concernées, ont été auditionnées sur PV et le dossier de l'affaire vient d'être transmis au parquet. Entre-temps, les investigations des éléments de la BEF se sont élargies à d'autres coopératives similaires, maintenant que la SW/PJ s'attelle à assainir ce secteur.

Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.