Ligue 1 Mobilis : L'entraîneur de l'ASO Chlef Samir Zaoui suspendu un mois    Dessalement d'eau de mer: le PDG de Sonatrach inspecte la remise en service de la station d'El-Hamma    Visite de De Mistura dans les camps des réfugiés sahraouis: réaffirmer l'attachement du peuple sahraoui à son droit à l'autodétermination    Au 2e jour de sa visite en Italie: le Général d'Armée Saïd Chanegriha visite le monument historique "Autel de La Patrie"    Algérie-Niger: signature d'un procès-verbal des discussions dans le domaine des hydrocarbures    Le président de la République installe la Commission nationale de révision des codes communal et de wilaya    Réunion du Gouvernement: suivi de la situation sanitaire dans certaines wilayas du Sud    Mascara: le Moudjahid Kada Ameur inhumé au cimetière de Sidi Othmane    Accidents de la circulation: 2082 morts et 8821 blessés enregistrés au cours des 8 premiers mois de 2024    Festival international d'Oran du film arabe: 18 documentaires longs et courts métrages en compétition    CDH: l'Algérie affirme à Genève que le retour de la sécurité au Proche-Orient dépend de la fin de l'occupation sioniste    Cas de diphtérie et de paludisme dans certaines wilayas du sud: les équipes médicales de la Protection civile poursuivent la campagne de vaccination    Backyard Ultra Algérie: la course sans fin le 19 octobre prochain à Alger    Reddition d'un terroriste à Bordj Badji Mokhtar et arrestation de 17 éléments de soutien aux groupes terroristes    Ghaza: le bilan de l'agression sioniste s'alourdit à 41.689 martyrs et 96.625 blessés    La narration assumée de l'histoire constitue un "socle référentiel" pour les générations    Ligue 1 Mobilis: le coup d'envoi du match MC Oran-ASO Chlef décalé à 20h30    Examen des opportunités de partenariat entre Sonelgaz et «Elsewedy Electric Algeria»    Une délégation du Conseil de la nation participe à la 4e partie de la session ordinaire 2024    L'Algérie met en garde contre les plans israéliens    L'UE a demandé une réunion d'urgence du Conseil de sécurité de l'ONU    Les impacts entre 2025/2030/2050 des politiques de la transition énergétique seront déterminantes    L'intelligence artificielle, un allié pour les journalistes    Nettoyage et embellissement    La cellule d'écoute et de prévention appelle à une nutrition plus saine des enfants    Octroi d'aides financières aux familles dont les maisons ont été endommagées par les inondations    Le Président iranien promet une réponse décisive au régime sioniste    Les Verts pour un sans-faute face au Togo    Décès de l'ancien président du MC Oran Mohamed Brahim Mehadji    Scarthin Books à Cromford, antre du livre en pleine campagne    Ouverture du premier atelier national sur l'actualisation de la liste indicative    La création de l'Etat-nation algérien au fondement de l'islamisme (II)    Foot/ Ligue 1 Mobilis (1re journée/ mise à jour): le MCA s'offre la JSK (2-1) et se rachète    Le moudjahid et historien Mohamed Larbi Zebiri inhumé au cimetière de Garidi à Alger    Audience Le président du CSJ reçoit une délégation du groupe de la Banque islamique de développement    Chefs d'Etat et dirigeants du monde continuent de le féliciter    L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    Pôle urbain Ahmed Zabana: Ouverture prochaine d'une classe pour enfants trisomiques    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Tizi Ouzou : L'affaire de l'agence foncière devant le juge
Publié dans El Watan le 30 - 03 - 2010

Quarante et un accusés, dont quatre en détention, ont été appelés à la barre dans le cadre du procès de l'agence foncière de Tizi Ouzou, qui s'est ouvert hier au tribunal criminel près la cour de justice de Tizi Ouzou.
Les faits de cette affaire, liée notamment à la falsification des actes de propriété de certaines coopératives immobilières, remontent au début des années 1990. Les mis en cause sont poursuivis sous les chefs d'accusation de « dilapidation des deniers publics, falsification des documents officiels, signature de contrats non conformes à la réglementation en vigueur, corruption et détournement de fonds publics ». Le principal mis en cause, l'ex-directeur de ladite agence foncière actuellement en détention, est accusé, lit-on dans l'arrêt de renvoi, d'avoir, durant son exercice à la tête de cette institution, attribué de manière illégale des lots de terrain. Notons aussi que dans la même affaire figurent, entre autres, un ancien maire de la commune de Tizi Ouzou et un notaire. Enfin, ce procès risque de durer plusieurs jours, notamment avec l'audition de tous les accusés et les témoins.

Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.