Les tortures et les assassinats commis par la France coloniale dénoncés par ses propres enfants    Alger : arrestation d'une fausse médecin    Hadj 2025 : le choix du vol est définitif et aucune modification n'est possible une fois la réservation confirmée    Cyclisme: les prochains championnats arabes se dérouleront en Algérie    22e AG de l'ACNOA: Berraf réélu par acclamation à la tête l'instance africaine    Les personnes à besoins spécifiques, un exemple de résilience face aux épreuves    Le groupe Sonelgaz honore ses travailleurs à besoins spécifiques    Education nationale: ouverture de 5 lycées régionaux spécialisés en mathématiques    Grands projets: le PPP, catalyseur pour renforcer l'outil national de réalisation    Ramadhan: Aït Menguellet en concert à l'Opéra d'Alger    Ghaza: 63.000 t de produits alimentaires attendent la levée du blocus    Ligue 1 Mobilis: la JSK co-dauphin, l'ESM n'est plus relégable    Ramadhan: "Méga Iftar" à Alger pour consolider les liens de citoyenneté    Epreuves restreignant la dynamique associative en Algérie    Président du parti vainqueur des législatives au Danemark : « Le Groenland n'est pas à vendre »    «LG Evening Care» Le nouveau service après-vente en soirée    Les leaders pour creuser l'écart, chaudes empoignades dans la lutte pour le maintien    Walid Sadi : «Mon élection au Comité exécutif est un acquis pour toute l'Algérie»    Walid Sadi élu à la CAF    Introduction officielle de la BDL à la Bourse d'Alger    « Renforcer l'unité nationale pour faire face aux défis et aux campagnes haineuses contre l'Algérie »    Journée nationale des personnes à besoins spécifiques : diverses activités et remise d'appareillages    Saisie de 160 kg de viande rouge impropre à la consommation à Kharrouba    Ramadhan : Une bonne occasion pour renouer avec un mode de vie sain    La famine risque de s'étendre dans tout le pays    Poutine : « La Russie doit chasser l'Ukraine de la région de Koursk dans les plus brefs délais »    Les Rohingyas confrontés à plusieurs crises cumulées    Il y a 11 ans, disparaissait l'icône, Na Cherifa    L'ambassade du Japon présente « I LOVE SUSHI »    Beihdja Rahal fête ses 30 ans de carrière Deux concerts exceptionnels à Alger et Constantine    Le rôle de l'Algérie dans la promotion de la paix et de la sécurité salué par une responsable parlementaire mexicaine    Constantine: "Enafka", une tradition ancestrale consacrant l'esprit de solidarité à la mi-Ramadhan    L'occupant sioniste multiplie ses agressions contre les mosquées en Cisjordanie pendant le mois sacré    Hidaoui souligne l'importance de moderniser les établissements de jeunes pour davantage d'attractivité    Renouvellement par moitié des membres du Conseil de la nation: la Cour constitutionnelle annonce les résultats définitifs ce jeudi    La Défense nationale plébiscite l'Algérie au rang des nations victorieuses        L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Activités économiques
Les opérateurs sur tous les fronts
Publié dans El Watan le 01 - 04 - 2006

Le contentieux fiscal et le recours gracieux ont été les thèmes principaux débattus à la CCIO, lors d'un séminaire animé par le directeur régional des impôts.
Le conférencier a expliqué que « le contentieux de l'impôt concerne l'ensemble des litiges opposant le contribuable à l'administration fiscale portant sur des demandes tendant, soit à la réparation d'erreurs commises à leur préjudice ou le bénéfice d'un droit résultant d'une disposition légale ou réglementaire, soit à la remise ou la modération de leur dette fiscale en faisant appel à la bienveillance de l'administration ». Dans le premier cas, les intéressés saisissent la juridiction contentieuse tandis que dans le second, les concernés s'adressent à la juridiction gracieuse. Les réclamations contentieuses doivent être adressées au directeur des impôts dont dépend le lieu d'imposition. Par ailleurs, une rencontre regroupant les professionnels de l'agroalimentaire (producteurs, distributeurs et importateurs) est prévue, le mercredi 5 avril. Cette rencontre s'inscrit dans le cadre de la mise en relation d'affaires. C'est la première réunion tenue après l'installation officielle d'un guichet commercial au niveau de la CCIO, le 1er mars 2006. A cette occasion, Pierre Mourlevat, ministre conseiller et chef de la mission économique française qui a procédé à l'installation de ce guichet, dira : « le but de l'ouverture d'un tel guichet est de renforcer un partenariat d'exception entre nos deux pays ». Dans le cadre de la mise en œuvre des recommandations de la 15ème session de la grande commission de coopération Algéro-mauritanienne, qui s'est tenue à Nouakchott les 15 et 16 mars dernier, une délégation algérienne se déplacera en Mauritanie du 16 au 19 avril. Cette mission a pour objectif de renforcer les relations économiques et commerciales entre les opérateurs des deux pays et d'exploiter les opportunités offertes par ce marché.

Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.