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Environnement douanier et fiscal du commerce international : Un exportateur averti en vaut deux
Publié dans Horizons le 03 - 01 - 2010


« Les exportateurs doivent connaitre certaines astuces du commerce international pour réduire les coûts de logistique et rendre leurs produits compétitifs dans les marchés internationaux», a déclaré, hier, M. Rodolphe Lucas, directeur de Co.De.Com, organisme français spécialisé en conseil et dédouanement et commerce international, lors d'une conférence portant sur le thème «l'environnement douanier et fiscal dans les opérations de commerce international». Une conférence inscrite dans le cadre de la 6e session de formation professionnelle dédiée aux cadres des «44 entreprises challengers» sélectionnées pour bénéficier du programme de soutien et suivi Optimexport. «En France, les opérateurs économiques doivent déclarer la TVA, mais ils ne peuvent pas la verser en numéraire. L'exportateur algérien averti pourrait négocier son exportation sous l'angle qui lui est favorable», a-t-il en outre souligné. M. Lucas n'a pas manqué d'insister aussi sur une autre technique réglementaire qui régit les échanges commerciaux dans l'Union européenne. «Un produit peut être vendu à un opérateur français. Mais la marchandise pourrait atterrir dans un autre pays européen que la France», explique-t-il la procédure du commerce international appliquée dans le vieux continent. Les négociations entre le fournisseur et l'acheteur se jouent surtout au niveau des «incoterms» (nouvelle version attendue en 2010), selon l'expert français qui met l'accent sur notamment le transfert de risque et de frais ainsi que de la propriété. La version des Incoterms qui réglemente le risque du départ de la marchandise jusqu'à son arrivée, doit aussi préciser dans le contrat international de vente par l'exportateur pour limiter sa responsabilité en cas de problèmes d'avaries notamment lors du transport. Il s'agit dans les faits de savoir, dit-il, qui fait quoi et comment, tout en expliquant le rôle de chacun des intervenants dans la chaîne logistique d'exportation ou d'importation. Il s'agit, en l'occurrence, du commercial, juriste, financier, transitaire, commissaire en douane, banquier et du transporteur ainsi que de l'assureur. «Il est important de prendre une bonne assurance, en se rapprochant du courtier, en vue de réduire les coûts et les frais de transport. «Les opérateurs économiques européens ne maîtrisent pas encore le système commercial du crédit documentaire», fait-il savoir aux participants, mettant en exergue les obligations de l'administration fiscale qui sont essentiellement, dit-il, d'ordre fiscal, statistique et réglementaire. Tout opérateur doit savoir que tout produit importé est soumis à une taxe douanière. A l'exportation, il est vendu par contre en hors taxe. Mais lorsqu'une marchandise est taxée à plusieurs reprises, elle devient moins compétitive, il est difficile pour l'exportateur de trouver, dit-il, un acheteur potentiel.

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