Jijel : Algerian Qatari Steel a exporté 700.000 tonnes de produits sidérurgiques en 2024    Sonatrach prend part au Sommet économique et énergétique de la Libye    Mohamed Meridja distingué par l'Union africaine pour son engagement indéfectible envers le judo    Assises nationales sur le cinéma : M. Ballalou met en avant le rôle de l'Etat dans la promotion du paysage culturel    Président de la République: l'Algérie s'est lancée dans une dynamique de développement pionnière et il est temps que la culture en soit le couronnement    Oran : réception de la station de traitement des eaux usées d'Aïn El-Bia au second semestre 2025    Réhabilitation et extension du Barrage vert : des progrès satisfaisants concrétisés depuis la relance du projet    Conservation des forêts d'Oran : recensement des oiseaux migrateurs aquatiques dans huit zones humides    Ghaza: l'accord de cessez-le-feu "est une grande preuve de force"    La 5e édition du "Ramadhan au Palais" du 4 au 26 mars au Palais des expositions    Sport scolaire: création de dix ligues de wilayas dans le sud du pays    Le président de la République préside la cérémonie d'ouverture des travaux des assises nationales sur le cinéma    Guterres demande le retrait de l'armée sioniste du Liban "dans le délai convenu"    Ghaza: 9 martyrs et plusieurs blessés dans des bombardements de l'armée sioniste    Pétanque/concours national: la triplette de Tlemcen sacrée à El Oued    La Psy Ops Bruno Retailleau de l'establishment français contre l'Algérie    La BRI en coordination avec la Sûreté de daïra d'Aïn Madhi : « Deux dealers ont été mis hors d'état de nuire »    Réunion au Conseil de sécurité, jeudi sur les enfants de Ghaza    Un responsable sioniste annule les détentions administratives des colons illégaux    Plusieurs taxes et redevances instituées        Démantèlement d'un atelier clandestin de confection de bijoux en or    Ligue des champions : Le MCA arrache la qualification aux quarts dans la douleur    Récupération de 8 têtes de cheptel volées    Deux trafiquants arrêtés avec 3.660 capsules de Prégabaline    Le handball national face à ses objectifs    Coupe de la Confédération (Simba SC- CSC) : Le Mozambicain Celso Armindo au sifflet    Caravane de formation sur les opportunités d'investissement et d'entrepreneuriat au profit des jeunes    Vers la création de grands pôles spécialisés dans la culture de céréales et de maïs en grain    Comment faire pour lire plus de livres ?    Journée nationale de la commune: un nouveau système de gestion des collectivités locales en 2025    Le Président Tebboune a reçu les responsables de médias    Le ministre présente ses condoléances suite au décès du Moudjahid Mohamed Hadj Hamou,    Frédéric Berger n'est plus    Agrément à la nomination du nouvel ambassadeur d'Algérie auprès de la République de Sierra Léone    Batna: la dépouille mortelle du moudjahid Lakhdar Benchaïba inhumée au cimetière d'Arris        L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Le titre de propriété n'est plus exigé pour l'habitat rural
De nouvelles mesures pour booster le secteur de l'habitat
Publié dans Le Maghreb le 05 - 08 - 2008


Le gouvernement vient de prendre de nouvelles mesures en vue de renforcer davantage la politique du logement. Ainsi, après avoir décidé de relever de 500 000 à 700 000 dinars le montant de l'aide de l'Etat à la construction ou à l'acquisition d'un nouveau logement, le gouvernement s'est attaqué aux tracasseries administratives et aux embûches bureaucratiques qui, à maintes fois, ont dissuadé des citoyens se lançant dans ces programmes de logement. A cet effet, les services du ministère de l'Habitat et de l'Urbanisme ont annoncé officiellement la suppression du titre de propriété sur les assiettes foncières déclarées par les citoyens pour la construction dans le cadre des dispositifs d'aide à l'habitat. Auparavant, faut-il le souligner, la Caisse nationale du logement (CNL) a toujours exigé des titres de propriété sur ces assiettes de terrain. Mais, il se trouve que des centaines de candidats à l'habitat rural sont confrontés à des blocages administratifs et se voient empêchés d'accéder à l'aide financière en question eu égard aux titres exigés qui tardent à arriver. Pour rendre plus flexibles les dispositifs en question, dont la finalité est de booster le secteur de l'habitat, le gouvernement a décidé d'alléger les procédures administratives d'accès à cette aide. Désormais, seul un document administratif attestant de l'existence de la parcelle de terrain déclarée suffit pour la constitution des dossiers de demande d'aide de l'Etat à l'habitat rural. A cet égard, les présidents d'APC et l'ensemble des responsables des collectivités locales, notamment ceux relevant de l'administration communale, sont appelés à faciliter et accélérer la délivrance des certificats de possession afin de rendre plus rapide le processus de construction dans le cadre de la politique de soutien à l'habitat rural. La décision de supprimer l'exigence d'un titre de propriété ne fera, en tout cas, que réjouir les demandeurs potentiels d'inscription au programme de l'habitat rural qui, désormais, pourront réaliser leurs logements dans des délais encore plus courts. Globalement, en optant pour l'élimination des contraintes administratives de quel que nature qu'elles soient, le gouvernement confirme sa détermination à rattraper les retards enregistrés en matière de concrétisation et d'exécution des programmes de développement inscrits dans les différents secteurs d'activité. L'habitat rural, est-il utile de le préciser, représente une part importante dans le programme du million de logements prévus dans le cadre du programme quinquennal du président de la République. Avec l'adoption de ces nouvelles facilitations, le programme de logement connaîtra, à coup sûr, un nouveau souffle, alors qu'il est achevé à près de 50%. Outre l'habitat rural, d'autres formules de logements sont en passe de connaître des allégements similaires, à l'instar de l'instruction émanant du chef de l'Etat, il y a quelques mois, pour la délivrance des titres de propriété pour l'ensemble des parcelles relevant des lotissements ou inclus dans le tissu foncier urbain. Il faut dire, pour ce qui est de ce dernier point, qu'un grand nombre de propriétaires et autres promoteurs immobiliers sont restés bloqués du fait des difficultés auxquelles ils sont confrontés pour l'acquisition des titres de propriétés.

Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.