Judo / Open Africain d'Alger : large domination des judokas algériens    Chargé par le président de la République, M. Rebiga participe à Managua à la cérémonie d'investiture du Commandant en chef de l'Armée du Nicaragua    Athlétisme / Meeting en salle de l'Arkansas - 400m : nouveau record d'Algérie pour Mouatez Sikiou en 46:46"    Oran: ouverture de la 2e édition du Salon du commerce électronique et des services en ligne    Le RND salue les réalisations économiques et sociales de l'Algérie nouvelle    Transport aérien: Sayoud met en avant les efforts pour le renforcement de la sécurité de l'aviation civile    Le président de la République procède à l'inauguration de l'usine de dessalement de l'eau de mer "Fouka 2" dans la wilaya de Tipasa    Foot/ Ligue 1 Mobilis (17e J) PAC-MCA : le "Doyen" pour creuser l'écart en tête    Statut particulier du secteur de l'Education: réception des propositions de 28 organisations syndicales    La Protection civile organise à Djanet une manœuvre en milieux sahariens périlleux    Pluies orageuses sur plusieurs wilayas à partir de samedi soir    Bataille de Foughala à Batna: le jour où la bravoure des moudjahidine a brisé le siège de l'armée française    L'ONU exprime sa préoccupation face à la poursuite de l'agression sioniste en Cisjordanie occupée    Boughali reçu au Caire par le président du Parlement arabe    Rebiga à Managua pour participer à la cérémonie d'installation du Commandant en chef de l'Armée et du Commandant général de la police du Nicaragua    Cisjordanie occupée: l'agression sioniste contre la ville de Jénine et son camp se poursuit pour le 33e jour consécutif    RDC : Le groupe terroriste M23 fait obstacle aux aides humanitaires    Loin de ses potentialités, l'Afrique doit améliorer sa gouvernance    Un portail électronique pour prendre en charge les requêtes des citoyens    Les candidats appelés à respecter l'éthique des pratiques politiques    Football : Clôture de la formation de la licence CAF A pour les anciens internationaux    MCA – Orlando Pirates d'Afrique du Sud aux quarts de finale    Coupe du monde 2026-Qualif's : Botswana-Algérie le 21 mars à 15h    Un Bastion de l'Élite    Campagne de sensibilisation destinée aux femmes rurales    Les colons profanent la Mosquée Al-Aqsa    Arrestation de trois narcotrafiquants    Saisie de 100 g de cannabis et une quantité de psychotropes à Oued Rhiou    Assurer un diagnostic précoce    L'occupation marocaine empêche trois euro-députés d'entrer dans la ville sahraouie occupée    Rencontre scientifique avec des experts de l'Unesco    Installation des commissions    L'écrivain Yasmina Khadra remercie le président de la République pour ses félicitations    Journée nationale de la Casbah: activités artistiques et expositions en février à Alger    Réception de la majorité des projets de réhabilitation de la Casbah "fin 2025 et en 2026"    «La justice sera intransigeante contre tout abus !»        L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Révision du découpage judiciaire de la wilaya d'Alger : Nécessité d'appliquer les nouvelles techniques
Publié dans Le Maghreb le 22 - 02 - 2014

Le ministre de la Justice, garde des Sceaux, Tayeb Louh, a annoncé la révision du découpage judiciaire de la wilaya d'Alger qui tiendra compte du nombre croissant de la population et de l'activité commerciale et leur impact sur les divers contentieux traités par la justice.
Lors d'une visite aux tribunaux et la Cour de justice d'Alger, M. Louh a affirmé l'installation d'un groupe de travail composé de cadres du ministère de la Justice et d'autres services et secteurs, dans l'objectif de réviser le découpage judiciaire de la wilaya d'Alger. Dans le cadre de ce plan, il sera procédé à la construction d'une nouvelle Cour de justice à Alger qui tiendra compte de toutes les données de modernisation à moyen et long termes, en insistant notamment sur une bonne formation des ressources humaines du secteur de la justice. Concernant la modernisation du secteur de la justice, le ministre a souligné la nécessité d'appliquer les nouvelles techniques pour faciliter le travail judiciaire et partant le service public au profit des justiciables. Il a indiqué qu'à partir du 25 février prochain "les cours de justice seront reliées à la base de données nationale relative aux antécédents judiciaires, ce qui permettra à la personne concernée de retirer le casier judiciaire sur-le-champ". Toutes les cours ont été reliées à partir de jeudi au Centre national des donnés relatives aux registres prouvant l'arrestation de moudjahidine de 1954 à 1962. Les bénéficiaires peuvent obtenir ces documents sur-le-champ, a fait savoir M. Louh. S'agissant de la nationalité, il est possible de l'obtenir sur-le-champ sans avoir à fournir un nouveau dossier, et ce sur simple présentation de la carte d'identité nationale, a ajouté le ministre. En vue de faciliter le travail judiciaire et le service public, M. Louh a annoncé que quatre Cours seront dotées de la vidéoconférence. Cette procédure sera élargie à d'autres Cours dans le futur afin de permettre aux magistrats d'auditionner les témoins à distance. Lors de sa visite à certains établissements judiciaires, notamment l'inspection du projet de réalisation du tribunal de Dar el Beida, le ministre a relevé le retard accusé dans la réalisation de certains projets du secteur dans la wilaya d'Alger. Il, a à ce propos, appelé les responsables à accélérer les travaux pour alléger la pression sur les autres tribunaux. Concernant l'affaire Sonatrach 2, M. Louh a fait savoir que les dossiers existant au niveau des juridictions sont traités conformément à la loi.

Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.