Première rencontre régionale des journalistes et professionnels des médias à Oran : des recommandations pour soutenir et promouvoir la profession journalistique    Sonelgaz signe avec la société égyptienne "Elsewedy Electric" un mémorandum d'entente dans les domaines de l'énergie    Algérie-Biélorussie : examen des opportunités de partenariat dans le domaine des infrastructures de stockage agricole    Le ministre égyptien des Affaires étrangères salue le rôle de l'Algérie en faveur des causes arabes    Recensement de 16.000 biens wakfs en Algérie    Batna : une exposition tout en diversité pour étrenner le mois du patrimoine    Hadj 2025 : réunion de la Commission intersectorielle permanente    Conseil de sécurité : les A3+ exigent un retrait "immédiat et sans conditions" des forces étrangères de Libye    Sadaoui annonce la création du "Prix de l'innovation scolaire"    Importance de construire un front médiatique uni pour défendre l'Algérie et son image    Mascara : décès du Moudjahid Mouffok Malek    1e Festival national "Printemps d'Oran" en mai à Oran    Oran : M. Meziane préside l'ouverture d'une rencontre régionale réunissant journalistes et professionnels des médias    Journée du Savoir: Chaib participe par visioconférence à une activité organisée par le consulat d'Algérie à Bobigny    L'interdiction par l'entité sioniste des médias internationaux à Ghaza dnoncée    L'Algérie prend acte    L'arbitre Ghorbal hors-jeu...    Malgré le déstockage d'énormes quantités, la pomme de terre reste chère    USMA – CRB en finale    Le Quai d'Orsay et le lobby pro-israélien, principaux soutiens de Boualem Sansal    Les frappes israéliennes continuent de tuer des civils    Un projet et vision de développement de l'art    Diverses activités culturelles au programme    Sport/Jeux Méditerranéens-Tarente 2026: organisation d'un séminaire international pour mettre en lumière les préparatifs    Foot/formation des préparateurs physiques: début du 4ème module à Tipasa    Ouverture officielle de l'appel à candidatures algériennes    Les conditions d'un produit intérieur brut de 400 milliards de dollars et d'une production de 200 milliards de m3 gazeux 2028/2030    Un risque de dévaster les économies les plus vulnérables    Les dernières pluies sauvent les céréales    Plus de 3.600 véhicules volés en 2024 !    «Je reviendrai plus fort et meilleur qu'avant»    Lorsque le stratagème de l'ALN l'emporte face à l'arsenal militaire colonial    Foot/ Coupe d'Algérie 2024-2025 (1/2 finale) : l'USMA donne rendez-vous au CRB pour une finale passionnante    Hamlaoui présente trois projets d'aide pour les femmes du mouvement associatif    La Fifa organise un séminaire à Alger    Khaled Ouennouf intègre le bureau exécutif    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    La Coquette se refait une beauté    Un rempart nommé ANP    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    Création «prochaine» de délégations de wilayas de la société civile    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



PROC�S EN APPEL DE L�AFFAIRE OAIC-SIM
Reconduction des peines prononc�es en premi�re instance
Publié dans Le Soir d'Algérie le 02 - 06 - 2010

Le magistrat pr�s la cour de Blida en charge du proc�s en appel de l�affaire OAIC-SIM a rendu son verdict hier. Ainsi, les m�mes peines prononc�es en premi�re instance, � savoir deux ans de prison ferme pour le DG de l�OAIC et un an avec sursis pour le P-dg du groupe SIM, ont �t� reconduites.
Une d�cision qui a fait r�agir les avocats de la d�fense, d�cid�s, pour la plupart, � interjeter appel aupr�s de la Cour supr�me. Selon Me Ezzra�mi Mustapha, avocat du P-dg de SIM, un pourvoi en cassation sera introduit pour apporter tous les arguments de nature � faire annuler la d�cision rendue. Ce proc�s en appel a eu lieu le 27 mai dernier. Le repr�sentant du minist�re public avait demand� l�aggravation des peines � l�encontre de l�ensemble des pr�venus. Dans leurs plaidoiries, qui se sont achev�es vers 2 heures du matin, les avocats ont notamment remis en cause les griefs retenus � l�encontre de leurs clients, sollicitant notamment l�annulation des chefs d�inculpation de complicit� de dilapidation de deniers publics et de passation de march�s contraires � la r�glementation, et ce, argueront-ils, d�autant plus que les deux expertises demand�es par la justice ne font �tat d�aucun pr�judice subi par l�Office alg�rien interprofessionnel des c�r�ales (OAIC). Rappelons qu�en premi�re instance, le proc�s s�est d�roul� au tribunal d�El-Affroun le 28 septembre 2009. Il a dur� trois jours, apr�s une instruction de 15 mois, et 32 personnes ont comparu. Dans cette affaire, il est question, selon l�enqu�te de la gendarmerie, d�avantages octroy�s par l�OAIC au groupe SIM, notamment des rabais sur le prix du bl� dur et des quotas suppl�mentaires, au d�triment des autres meuniers. Ce que tous les pr�venus ont ni� devant le juge. A noter, enfin, que des d�cisions allant de la relaxe � deux ans de prison ont �t� �galement prononc�es hier par le magistrat pr�s la cour de Blida.

Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.