Le journaliste Mohamed Lamsen inhumé au cimetière de Aïn Benian, à Alger    Opération de vote dans de bonnes conditions    M. Derbal promet une distribution quotidienne dans les prochains jours    Importation de bétail en perspective    Un afflux record de réfugiés congolais    Syrie : Un retour des réfugiés en masse    Amnesty International exige une enquête sur les crimes sionistes    Mascara: ouverture de la première édition de la manifestation historique "Les Femmes révolutionnaires d'Algérie"    Ramadhan: Pourquoi le jeûne est-il si fascinant ?    Sahara occidental: De Mistura entame des consultations en prévision d'une session à huis clos au Conseil de sécurité    Patronat: l'UNEP organise vendredi prochain une rencontre sur le partenariat public-privé    UNRWA: l'agression sioniste en Cisjordanie occupée provoque "le plus grand déplacement de population" depuis 1967    L'ONU alerte sur un risque de génocide après la coupure par l'entité sioniste de l'approvisionnement en électricité à Ghaza    Coupe d'Algérie (8es de finale) : CR Belouizdad - US Chaouia délocalisé au stade 5 juillet    La JSK déçoit encore ses supporters face au CSC    USM Alger : Hadj Adlane désigné porte-parole du club    «El-Ghejira» et «Daghnou», des boissons traditionnelles ornant la table d'Iftar    2.156 appels traités en février 2025    Prise en charge optimale des patients pendant le mois de Ramadan    Une commission ministérielle du secteur du transport sur le terrain    Allemagne : Le Bayern et Leverkusen tombent à domicile    Visitez les plus fascinantes librairies et bibliothèques au monde    Film ''Algérie, sections armes spéciales''    Jeux scolaires Africains 2025: 25 disciplines au programme de la 1re édition en Algérie    Programme d'animations artistiques de la Radio algérienne durant le mois de Ramadhan    Conseil des ministres: le président de la République ordonne de relever le seuil de l'investissement dans la filière du marbre    Aïd El-Adha: le Président de la République ordonne le lancement d'une consultation internationale pour l'importation d'un million de moutons    Renouvellement par moitié des membres du Conseil de la nation: Clôture du processus électoral au niveau des APW    Sanctionné pour avoir dénoncé les crimes coloniaux en Algérie, un journaliste français quitte RTL    Domaine national: plus de 320.000 livrets fonciers délivrés en 2024    Le président de la République préside une réunion du Conseil des ministres    Renouvellement par moitié des membres du Conseil de la Nation: Plus de 6200 élus des wilayas de l'Ouest du pays accomplissent leur devoir électoral    Futsal (Tournoi de la presse): rencontre APS-Echourouk News, le match de la dernière chance pour les deux équipes    Ramadhan: le vieux marché "Er-Rahba" de Batna, mémoire de la ville et destination préférée des jeûneurs    Lancement de la 2e édition de la campagne « Bravo aux Jeunes » pour soutenir le volontariat    Ramadhan à Chlef : la "Cuisine itinérante", un pont de solidarité avec les familles nécessiteuses        L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



PROC�S EN APPEL DE L�AFFAIRE OAIC-SIM
Reconduction des peines prononc�es en premi�re instance
Publié dans Le Soir d'Algérie le 02 - 06 - 2010

Le magistrat pr�s la cour de Blida en charge du proc�s en appel de l�affaire OAIC-SIM a rendu son verdict hier. Ainsi, les m�mes peines prononc�es en premi�re instance, � savoir deux ans de prison ferme pour le DG de l�OAIC et un an avec sursis pour le P-dg du groupe SIM, ont �t� reconduites.
Une d�cision qui a fait r�agir les avocats de la d�fense, d�cid�s, pour la plupart, � interjeter appel aupr�s de la Cour supr�me. Selon Me Ezzra�mi Mustapha, avocat du P-dg de SIM, un pourvoi en cassation sera introduit pour apporter tous les arguments de nature � faire annuler la d�cision rendue. Ce proc�s en appel a eu lieu le 27 mai dernier. Le repr�sentant du minist�re public avait demand� l�aggravation des peines � l�encontre de l�ensemble des pr�venus. Dans leurs plaidoiries, qui se sont achev�es vers 2 heures du matin, les avocats ont notamment remis en cause les griefs retenus � l�encontre de leurs clients, sollicitant notamment l�annulation des chefs d�inculpation de complicit� de dilapidation de deniers publics et de passation de march�s contraires � la r�glementation, et ce, argueront-ils, d�autant plus que les deux expertises demand�es par la justice ne font �tat d�aucun pr�judice subi par l�Office alg�rien interprofessionnel des c�r�ales (OAIC). Rappelons qu�en premi�re instance, le proc�s s�est d�roul� au tribunal d�El-Affroun le 28 septembre 2009. Il a dur� trois jours, apr�s une instruction de 15 mois, et 32 personnes ont comparu. Dans cette affaire, il est question, selon l�enqu�te de la gendarmerie, d�avantages octroy�s par l�OAIC au groupe SIM, notamment des rabais sur le prix du bl� dur et des quotas suppl�mentaires, au d�triment des autres meuniers. Ce que tous les pr�venus ont ni� devant le juge. A noter, enfin, que des d�cisions allant de la relaxe � deux ans de prison ont �t� �galement prononc�es hier par le magistrat pr�s la cour de Blida.

Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.