Journée nationale de la Commune    Derbal pose le bilan 2024 et poste les grandes attentes de l'année 2025    Des clusters pour répondre aux besoins du marché national    Le soutien à la femme rurale au centre des priorités    Le décryptage… (Partie 1)    Trump commencera à expulser les migrants des Etats-Unis après son investiture    Le Président sud-coréen a décidé de participer aux sessions de la Cour constitutionnelle    JSK : Mehdi Boudjemaâ signe pour deux ans et demi    Trois défaites, une élimination et des questions    MC Saïda : Omar Belkhira rejoint le club égyptien «Ceramica Cleopatra»    Une bande de cambrioleurs neutralisée    La sécurité routière en période d'intempéries    Des centaines de familles coincées sur les routes de montagne ont été secourues par la Gendarmerie nationale    Comment faire pour lire plus de livres ?    Le Caftan coLe Caftan constantinoisnstantinois    Le Président Tebboune assure les cinéastes de son soutien    Le président de l'ONSC reçoit l'écrivaine française Isabelle Vahé    L'Armée sahraouie cible des bases des forces d'occupation marocaines dans le secteur de Farsia    Conseil de la nation : poursuite des réunions du groupe de travail chargé de l'examen des deux avant-projets de loi relatifs aux partis et aux associations    Assises nationales sur le cinéma : le président de la République souligne la nécessité de sortir avec des recommandations permettant au cinéma algérien de retrouver son lustre d'antan    Jijel : Algerian Qatari Steel a exporté 700.000 tonnes de produits sidérurgiques en 2024    Mohamed Meridja distingué par l'Union africaine pour son engagement indéfectible envers le judo    Sonatrach prend part au Sommet économique et énergétique de la Libye    Assises nationales sur le cinéma : M. Ballalou met en avant le rôle de l'Etat dans la promotion du paysage culturel    Oran : réception de la station de traitement des eaux usées d'Aïn El-Bia au second semestre 2025    Réhabilitation et extension du Barrage vert : des progrès satisfaisants concrétisés depuis la relance du projet    Conservation des forêts d'Oran : recensement des oiseaux migrateurs aquatiques dans huit zones humides    La 5e édition du "Ramadhan au Palais" du 4 au 26 mars au Palais des expositions    Sport scolaire: création de dix ligues de wilayas dans le sud du pays    Le président de la République préside la cérémonie d'ouverture des travaux des assises nationales sur le cinéma    Guterres demande le retrait de l'armée sioniste du Liban "dans le délai convenu"    Ghaza: 9 martyrs et plusieurs blessés dans des bombardements de l'armée sioniste    Pétanque/concours national: la triplette de Tlemcen sacrée à El Oued    Caravane de formation sur les opportunités d'investissement et d'entrepreneuriat au profit des jeunes    Journée nationale de la commune: un nouveau système de gestion des collectivités locales en 2025    Le ministre présente ses condoléances suite au décès du Moudjahid Mohamed Hadj Hamou,        L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Un an de prison pour le patron de SIM et deux ans fermes contre le DG de l'OAIC
Le verdict est tombé hier au tribunal d'El-Affroun
Publié dans Liberté le 27 - 10 - 2009

Le patron de SIM a été visiblement innocenté sauf que le juge a retenu contre lui, un seul reproche, celui de complicité dans la dilapidation des deniers publics.
L'affaire OAIC, qui a fait couler beaucoup d'encre depuis plus de deux ans, a connu, hier, son dénouement au tribunal d'El-Affroun près la cour de Blida. Le juge chargé du dossier a, dans son verdict prononcé à voix basse, annoncé des peines rendues presque minimum, selon les avocats présents.
Une peine de deux ans fermes et 100 000 DA d'amende a été prononcée à l'encontre du P-DG de l'OAIC. Elle a été suivie par quatre condamnations à une année de prison ferme et 50 000 DA d'amende contre des cadres centraux et un chef d'unité de l'OAIC. Quant au patron du groupe SIM, il s'en est sorti avec une peine d'un an de prison avec sursis suivie d'une amende de 50 000 DA.
Donc, toutes les accusations dirigées contre lui, contenues dans l'article 26 n'ont pas été retenues. Le patron de SIM a été innocenté dans ce procès sauf que le juge a retenu contre lui un seul reproche, celui de complicité dans la dilapidation des deniers publics. Visiblement, le patron de SIM a accueilli ce verdict avec soulagement et anxiété à la fois. Son avocat a immédiatement réagi en annonçant qu'il allait faire appel auprès de la cour. Selon lui, “le patron de SIM est entièrement étranger à cette affaire”. Pour ce qui est du président-directeur général de l'OAIC, M. Kacem, le verdict lui permet de continuer à assumer ses fonctions tout en engageant des procédures de cassation. Ses avocats rejettent cette sentence avec fermeté. “Nous allons introduire un appel pour défendre notre client qui a montré devant le juge qu'il n'avait en aucun cas dérogé à la réglementation en vigueur”. Pour les quatre autres cadres de l'OIAC, le verdict a été jugé également sévère du fait que les principaux chefs d'inculpation n'ont pas été retenus. Leurs avocats comptent faire appel.
Concernant le cas de l'huissier de justice impliqué dans cette affaire, le juge n'a pas retenu les accusations retenues contre lui, en le condamnant toutefois à verser une amende de 20 000 DA. Pour le reste des 33 accusés dans cette affaire, la plupart ont eu un non-lieu. Ces derniers ont accueilli le verdict avec soulagement après avoir été entraînés malgré eux, pour les besoins de l'enquête, dans cette longue affaire qui vient de s'achever presque en queue de poisson en donnant l'impression que la montagne avait accouché d'une souris.
Il faut rappeler qu'au début du déclenchement de cette affaire, certains l'avaient qualifiée “d'affaire Khalifa bis” avec des implications et accusations les plus effarantes. On avait même dit qu'on avait touché au blé du peuple et qu'il fallait situer les responsabilités et en faire payer les auteurs. Cette affaire a suscité ainsi
beaucoup de suspense chez l'opinion publique tout au long de l'enquête.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.