L'UNRWA a perdu plus de 270 de ses employés dans la bande de Ghaza depuis octobre 2023    Foot/Ligue 2 amateur: Le MB Rouissat garde le cap, l'USM El Harrach suit derrière    M. Hidaoui salue le rôle des SMA dans la consolidation des valeurs nationales    Port d'Alger: Ouverture "prochaine" de quatre bureaux de change au niveau de la gare maritime    Foot/Compétitions Africaines Interclubs: La CAF prolonge la date limite d'inscription des joueurs jusqu'au 28 février    Tour national des Zibans de Cyclisme: 88 coureurs sur la ligne de départ    Des pluies orageuses sur plusieurs wilayas vendredi et samedi    Une caravane médicale multidisciplinaire du Croissant rouge algérien effectue des examens à Tissemsilt    Ghaza : Guterres appelle à l'évacuation immédiate de 2.500 enfants blessés    Ballalou met en avant les efforts de l'Etat en matière de soutien du livre et de promotion de l'édition en Algérie    Mascara : le chahid Cheriet Ali-Cherif, un modèle de résistance, de défi et de loyauté envers la patrie    Présidence de l'Algérie du Conseil de sécurité : défense des causes justes, efforts inlassables pour porter la voix de l'Afrique    Le groupe parlementaire d'amitié Algérie-Venezuela examine les moyens de renforcer la coopération avec l'Assemblée nationale vénézuélienne    Décès de l'ancien journaliste de l'APS Mohamed Bakir    Commission intergouvernementale mixte algéro-russe: signature de 9 accords et mémorandums d'entente dans plusieurs domaines    Agrément à la nomination de la nouvelle ambassadeure d'Algérie à Oslo    La coopération bilatérale au centre des entretiens de Arkab avec le vice-ministre russe de l'Energie    Pluies orageuses attendues sur des wilayas de l'Ouest à partir de jeudi soir    Les moyens de renforcer l'efficacité énergétique examinés    Signature d'un protocole de coopération en matière de formation policière    Fédération tunisienne de football : Moez Nasri élu nouveau président    Le sélectionneur algérien plus objectif dans ses analyses    Débâcle des Verts au Mondial de hand : Les pouvoirs publics interviennent    Le Général d'Armée Saïd Chanegriha reçoit le SG adjoint délégué pour les affaires politiques et la politique sécuritaire de l'Otan    «Nous sommes maîtres chez nous !»    Poutine était prêt à rencontrer Zelenski au printemps 2022    Saisie de 1.700 kg de kif traité et 441 comprimés de Prégabaline 300 mg    A Monsieur le président de la République    A Monsieur le président de la République    Des milliers de déplacés au Darfour-nord en raison d'une escalade des attaques des FSR    « L'appel à l'expulsion des Ghazaouis est une tentative désespérée et injuste »    «Le recensement vise à atteindre plusieurs objectifs politiques stratégiques»    Sansal, le Cercle algérianiste et le plan de partition de l'Algérie    Une commune en plein chantier    Arrivée à Skikda, la troisième halte    Elaborer une stratégie nationale aux contours clairs        L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



VERDICT DANS LE PROC�S DE L�AFFAIRE DU FOSC DE SONELGAZ
Les dix-neuf cadres acquitt�s
Publié dans Le Soir d'Algérie le 17 - 06 - 2010

Explosion de joie hier au tribunal correctionnel de Bir-Mourad-Ra�s ! Les dix-neuf cadres du groupe Sonelgaz, dont le pr�sident du conseil de surveillance et d�orientation du FOSC, Telli Achour, poursuivis pour cinq chefs d�inculpation, et pas des moindres, � savoir �dilapidation de deniers publics, abus d�autorit�, passation de march�s non conforme � la r�glementation et collecte de dons sans autorisation�, ont �t� acquitt�s.
Abder Bettache - Alger (Le Soir) - C�est vers 9h du matin que la pr�sidente du tribunal correctionnel de Bir- Mourad-Ra�s a prononc� le verdict, � la grande joie des mis en cause, finalement acquitt�s. Certains pr�venus, dont trois femmes, ont m�me �clat� en sanglots, ne pouvant contenir leur �motion. Une �motion qui a atteint son paroxysme lorsqu�une une fille s�est jet�e dans les bras de son p�re, poursuivi dans cette affaire et finalement innocent�. �Nous avons souffert le martyre durant deux ann�es. Aujourd�hui, la justice nous a r�habilit�s, en confirmant notre innocence. Nous sommes des cadres au service d�une institution respectable de la R�publique. Nous ne sommes ni des corrupteurs, ni des corrompus�, lancera � notre adresse un membre du conseil d�administration du FOSC. La justice a prononc� une peine de deux mois de prison avec sursis � l�encontre du pr�sident du conseil de contr�le et du directeur du FOSC, pour �avoir particip� � une collecte de dons au profit des travailleurs�. Une d�cision qui a surpris l�assistance et les avocats, ces derniers estimant �que la sentence prononc�e n�est nullement justifi�e sur le plan du droit p�nal�. Les avocats de la d�fense comptent faire appel de cette d�cision, en s�appuyant sur �des principes de droit et autres r�glementations autorisant ce genre de collecte dans le cadre de la solidarit� syndicale�. Il y a lieu de rappeler que pour de nombreux observateurs, dont des hommes de loi, �cette affaire ne s�appuie sur aucun fondement juridique, d�autant plus qu�aucun d�p�t de plainte n�a �t� enregistr� et qu�aucune partie civile n�a �t� constitu�e�. Le repr�sentant du groupe Sonelgaz, dont d�pend le FOSC, pr�sentera cet argumentaire � l�adresse de la pr�sidente du tribunal correctionnel : �Notre groupe n�a subi aucun pr�judice. En cons�quence, l�entreprise n�a pas � se constituer partie civile.� Il est � rappeler que cette affaire a �clat� en 2007, au lendemain de la r�ception par les services de police de lettres anonymes faisant �tat de malversations dans la gestion du fonds des �uvres sociales et culturelles du groupe Sonelgaz. Aussit�t, les responsables du groupe Sonelgaz, � leur t�te le P-dg, avaient ordonn� une mission d�audit, qui m�nera ses investigations durant trois mois, du 4 juillet au 9 octobre 2007. �Aucune irr�gularit� dans la gestion du FOSC n�a �t� constat�e �, conclura le rapport. Il est �galement important de signaler que l�autre fait marquant du proc�s qui s�est tenu le 18 mai dernier est celui du rejet par le tribunal de la �constitution de la partie civile�. Ainsi, la pr�sidente du tribunal correctionnel a rejet� en pleine audience la requ�te des avocats de trois ex-syndicalistes. Ces derniers avaient introduit une requ�te, s�autoproclamant �d�fenseurs des int�r�ts des travailleurs en leur qualit� de syndicalistes�. Une requ�te, selon les avocats de la d�fense, aux relents de �manipulation et d�affaire mont�e de toutes pi�ces par des forces occultes qui veulent porter atteinte au groupe Sonelgaz�. Deux des personnes voulant se constituer partie civile, et �� l�origine de cette affaire�, sont �un ex-�lu dont le mandat est arriv� � terme le 8 juin 2007 et qui a �t� suspendu de toute activit� syndicale et du comit� de participation, et un agent en cong� de maladie psychiatrique depuis plusieurs mois, et dont il a �t� mis fin au d�tachement aupr�s du FOSC, et qui devait donc r�int�grer son unit� d�origine �. Selon une source proche du dossier, �c�est cette rivalit� syndicalo-syndicale, avec pour toile de fond la d�stabilisation du groupe Sonelgaz, qui a �t� � l�origine de la saisine par la justice de cette affaire�.
A. B.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.