Université d'Oran 1 : l'Ecole supérieure d'intelligence artificielle remporte la première place au Hackathon national    Clôture des travaux de la conférence "Connected Algeria 2025"    Journée parlementaire: le haut niveau de professionnalisme de l'ANP mis en exergue    Handball/Mondial 2025 (U19 - garçons) Tirage au sort : l'Algérie versée dans la poule C    "La Garantita", meilleure cuisine de Street Food, selon "TasteAtlas"    L'Iran salue les positions courageuses de l'Algérie en faveur du peuple palestinien au Conseil de sécurité    Le Venezuela invité d'honneur de la 14e édition du Festival culturel international de la musique symphonique    Le président de la République reçoit le chercheur et scientifique algérien Karim Zaghib    Arkab s'entretient en Italie avec le PDG de Saipem    Professionnalisation du football: la Fifa organise un séminaire les 9 et 10 avril à Alger    150e session de l'AG de l'UIP: Bouden appelle depuis Tachkent à établir une définition unifiée du terrorisme    Espagne: le prix international de la paix et de la solidarité décerné à l'Union des femmes sahraouies    ONU: présentation à Alger du Plan de réponse humanitaire aux besoins des réfugiés sahraouis pour 2024-2025    L'Algérien Khaled Ouennouf intègre le Bureau Exécutif de l'Union arabe de judo    Accidents de la route: 32 morts et plus de 2030 blessés en une semaine    Hadj 2025: des centres de formation mobilisés au profit des hadjis    Orlando Pirates – MCA : à qui le dernier mot ?    Réponse ferme et application de la réciprocité    Renforcer la communication entre l'ONSC et la société civile pour promouvoir l'action participative    Fournir les meilleurs services technologiques aux citoyens    Les chauffeurs des autobus de voyageurs reviennent à la charge !    La théorie de la thermodynamique appliquée aux jeux contradictoires des acteurs    Le ministre de la Culture et des Arts se félicite de la restauration et numérisation des manuscrits en Algérie    Concours des meilleurs travaux scolaires "L'Algérie et les causes justes": installation du jury    Oran: un colloque sur les travaux de l'historien algérien défunt Omar Carlier    De mauvaise foi et mauvaise perdante !    Des centaines de milliers de personnes manifestent contre Trump et Musk    La menace de la cocaïne gagne du terrain !    Le CRB à quatre points du MCA le leader    Thomas Müller annonce son départ après 25 ans de présence    Boughali rencontre son homologue bahreïni    Les impacts des taxes douanières américaines sur l'économie algérienne via la rente des hydrocarbures    Monstre sacré du cinéma algérien    Saisie de deux kilos de kif et de cocaïne    Le PCF exige l'application de la loi    Sansal ou l'espionnage plumitif au service de l'ancienne puissance coloniale ?        L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



VERDICT DANS LE PROC�S DE L�AFFAIRE DU FOSC DE SONELGAZ
Les dix-neuf cadres acquitt�s
Publié dans Le Soir d'Algérie le 17 - 06 - 2010

Explosion de joie hier au tribunal correctionnel de Bir-Mourad-Ra�s ! Les dix-neuf cadres du groupe Sonelgaz, dont le pr�sident du conseil de surveillance et d�orientation du FOSC, Telli Achour, poursuivis pour cinq chefs d�inculpation, et pas des moindres, � savoir �dilapidation de deniers publics, abus d�autorit�, passation de march�s non conforme � la r�glementation et collecte de dons sans autorisation�, ont �t� acquitt�s.
Abder Bettache - Alger (Le Soir) - C�est vers 9h du matin que la pr�sidente du tribunal correctionnel de Bir- Mourad-Ra�s a prononc� le verdict, � la grande joie des mis en cause, finalement acquitt�s. Certains pr�venus, dont trois femmes, ont m�me �clat� en sanglots, ne pouvant contenir leur �motion. Une �motion qui a atteint son paroxysme lorsqu�une une fille s�est jet�e dans les bras de son p�re, poursuivi dans cette affaire et finalement innocent�. �Nous avons souffert le martyre durant deux ann�es. Aujourd�hui, la justice nous a r�habilit�s, en confirmant notre innocence. Nous sommes des cadres au service d�une institution respectable de la R�publique. Nous ne sommes ni des corrupteurs, ni des corrompus�, lancera � notre adresse un membre du conseil d�administration du FOSC. La justice a prononc� une peine de deux mois de prison avec sursis � l�encontre du pr�sident du conseil de contr�le et du directeur du FOSC, pour �avoir particip� � une collecte de dons au profit des travailleurs�. Une d�cision qui a surpris l�assistance et les avocats, ces derniers estimant �que la sentence prononc�e n�est nullement justifi�e sur le plan du droit p�nal�. Les avocats de la d�fense comptent faire appel de cette d�cision, en s�appuyant sur �des principes de droit et autres r�glementations autorisant ce genre de collecte dans le cadre de la solidarit� syndicale�. Il y a lieu de rappeler que pour de nombreux observateurs, dont des hommes de loi, �cette affaire ne s�appuie sur aucun fondement juridique, d�autant plus qu�aucun d�p�t de plainte n�a �t� enregistr� et qu�aucune partie civile n�a �t� constitu�e�. Le repr�sentant du groupe Sonelgaz, dont d�pend le FOSC, pr�sentera cet argumentaire � l�adresse de la pr�sidente du tribunal correctionnel : �Notre groupe n�a subi aucun pr�judice. En cons�quence, l�entreprise n�a pas � se constituer partie civile.� Il est � rappeler que cette affaire a �clat� en 2007, au lendemain de la r�ception par les services de police de lettres anonymes faisant �tat de malversations dans la gestion du fonds des �uvres sociales et culturelles du groupe Sonelgaz. Aussit�t, les responsables du groupe Sonelgaz, � leur t�te le P-dg, avaient ordonn� une mission d�audit, qui m�nera ses investigations durant trois mois, du 4 juillet au 9 octobre 2007. �Aucune irr�gularit� dans la gestion du FOSC n�a �t� constat�e �, conclura le rapport. Il est �galement important de signaler que l�autre fait marquant du proc�s qui s�est tenu le 18 mai dernier est celui du rejet par le tribunal de la �constitution de la partie civile�. Ainsi, la pr�sidente du tribunal correctionnel a rejet� en pleine audience la requ�te des avocats de trois ex-syndicalistes. Ces derniers avaient introduit une requ�te, s�autoproclamant �d�fenseurs des int�r�ts des travailleurs en leur qualit� de syndicalistes�. Une requ�te, selon les avocats de la d�fense, aux relents de �manipulation et d�affaire mont�e de toutes pi�ces par des forces occultes qui veulent porter atteinte au groupe Sonelgaz�. Deux des personnes voulant se constituer partie civile, et �� l�origine de cette affaire�, sont �un ex-�lu dont le mandat est arriv� � terme le 8 juin 2007 et qui a �t� suspendu de toute activit� syndicale et du comit� de participation, et un agent en cong� de maladie psychiatrique depuis plusieurs mois, et dont il a �t� mis fin au d�tachement aupr�s du FOSC, et qui devait donc r�int�grer son unit� d�origine �. Selon une source proche du dossier, �c�est cette rivalit� syndicalo-syndicale, avec pour toile de fond la d�stabilisation du groupe Sonelgaz, qui a �t� � l�origine de la saisine par la justice de cette affaire�.
A. B.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.