Projet de loi sur les Wakfs : les députés saluent le projet et appellent à l'accélération de sa mise en œuvre    Les médias nationaux doivent faire preuve d'"un sens élevé de responsabilité" dans la défense des intérêts du pays    Importance de construire un front médiatique uni pour défendre l'Algérie et son image    Sadaoui annonce la création du "Prix de l'innovation scolaire"    Mois du patrimoine: un programme culturel et scientifique pour la sauvegarde et la valorisation du patrimoine culturel algérien    Mascara : décès du Moudjahid Mouffok Malek    Enseignement supérieur: des professeurs promus au rang de professeur émérite et de professeur Hospitalo-Universitaire émérite    Tassili Airlines obtient pour la 8e fois de suite le label IOSA relatif à la sécurité opérationnelle    1e Festival national "Printemps d'Oran" en mai à Oran    Conseil de sécurité : le groupe "A3+" condamne fermement toutes les violences en République démocratique du Congo et appelle les parties à reprendre le dialogue    Oran : M. Meziane préside l'ouverture d'une rencontre régionale réunissant journalistes et professionnels des médias    Journée du Savoir: Chaib participe par visioconférence à une activité organisée par le consulat d'Algérie à Bobigny    Mansouri entame une visite de travail en Angola    L'interdiction par l'entité sioniste des médias internationaux à Ghaza dnoncée    L'Algérie prend acte    Sonatrach renforce sa coopération avec le groupe américain ''Oxy''    Les frappes israéliennes continuent de tuer des civils    Malgré le déstockage d'énormes quantités, la pomme de terre reste chère    L'arbitre Ghorbal hors-jeu...    USMA – CRB en finale    Le Quai d'Orsay et le lobby pro-israélien, principaux soutiens de Boualem Sansal    Un projet et vision de développement de l'art    Diverses activités culturelles au programme    Reddition de 2 terroristes et arrestation de 9 éléments de soutien aux groupes terroristes en une semaine    Sport/Jeux Méditerranéens-Tarente 2026: organisation d'un séminaire international pour mettre en lumière les préparatifs    Foot/formation des préparateurs physiques: début du 4ème module à Tipasa    Un risque de dévaster les économies les plus vulnérables    Les dernières pluies sauvent les céréales    Plus de 3.600 véhicules volés en 2024 !    Les conditions d'un produit intérieur brut de 400 milliards de dollars et d'une production de 200 milliards de m3 gazeux 2028/2030    «Je reviendrai plus fort et meilleur qu'avant»    Lorsque le stratagème de l'ALN l'emporte face à l'arsenal militaire colonial    Foot/ Coupe d'Algérie 2024-2025 (1/2 finale) : l'USMA donne rendez-vous au CRB pour une finale passionnante    Hamlaoui présente trois projets d'aide pour les femmes du mouvement associatif    La Fifa organise un séminaire à Alger    Khaled Ouennouf intègre le bureau exécutif    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    La Coquette se refait une beauté    Un rempart nommé ANP    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    Création «prochaine» de délégations de wilayas de la société civile    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Le procès en appel s'ouvrira ce mercredi à la cour d'Alger
Détournement du FOSC de Sonelgaz
Publié dans Le Temps d'Algérie le 19 - 12 - 2010

Une ultime audience sera consacrée ce mercredi à la cour d'Alger à l'affaire du détournement du Fonds des œuvres sociales et culturelles (Fosc) de Sonelgaz. Le procès se rapportant au traitement de cette affaire ayant défrayé la chronique des mois durant a été en effet reporté à deux reprises au niveau de la cour d'Alger, ce qui rend son ouverture pour ce mercredi inévitable.
Rappelons d'entrée que ce sont pas moins de 19 accusés qui sont poursuivis dans le cadre de ce procès, dont les deux principaux ne sont autres que les dénommée A.T., président du conseil d'administration du Fosc ainsi que le directeur général de cette institution répondant aux initiales de D.L. Ces deux principaux accusés sont d'ailleurs les seuls à être condamnés à une peine de trois mois de prison avec sursis à l'issue de la tenue du procès en première instance dans l'enceinte du tribunal de Bir Mourad Raïs.
En d'autres termes, les 17 autres personnes incriminées ont bénéficié d'un acquittement prononcé par la juge du même tribunal. Ce verdict n'était vraisemblablement du goût du procureur de la République près le tribunal de Bir Mourad Rais qui avait auparavant requis des peines allant jusqu'à 5 ans de prison assorties d'une forte amende à l'encontre notamment des principaux accusés. Au lendemain du jugement prononcé par le tribunal administratif de Bir Mourad Rais, le même procureur a introduit un appel au niveau de la cour d'Alger pour que cette affaire soit jugée de nouveau.
Au niveau de cette instance judiciaire, le procès du détournement du Fosc de Sonelgaz devait se tenir en date du 20 octobre dernier, sauf que celui-ci a fait l'objet depuis de deux reports successifs pour que son ouverture soit maintenue ce mercredi 22 décembre. Il va sans dire en outre que dans le cadre du traitement de cette affaire par la justice, les griefs retenus contre les 19 personnes incriminées ont trait entre autres à la passation de marchés publics de manière non conforme à la réglementation, dilapidation de deniers publics et organisation de quête illégale.
Le DG du Fosc confiant
«Nous avons confiance en la justice algérienne», a fait savoir hier L.D. directeur général du Fosc de Sonelgaz contacté hier par nos soins. Il ne manquera pas également de déplorer le traitement réservé par la presse algérienne qui a effectivement fait couler beaucoup d'encre au sujet de cette affaire.
Laquelle affaire, selon le DG du Fosc, n'a provoqué le moindre préjudice à l'institution qu'il dirige, dira-t-il, en mettant en avant les deux premières expertises établies sur recommandation du tribunal de Bir Mourad Rais. Est-ce là l'avis de la cour d'Alger ? Les quelques jours à venir sauront répondre à cette question.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.