Le scrutin se déroule dans de bonnes conditions dans les wilayas du Centre    Oum El-Bouaghi/ Elections sénatoriales El Moustakbel crée la surprise    Basta contre le grand gâchis alimentaire en Ramadhan !    Entrepreneuriat, microcrédit et formation professionnelle à Mostaganem    Avec Ooredoo accédez aux avantages exceptionnels du service ''Ramadhaniyate'' à partir de 1 DA seulement    Habile président de la Pax Americana ?    Les forces israéliennes envahissent la mosquée Al-Aqsa    Palestine occupée : L'entité sioniste coupe l'électricité à Ghaza    CHAN-2024 (barrages) : Algérie – Gambie, lors du 2e tour    «Approfondir les acquis et relever de nouveaux défis»    Championnat d'athlétisme universitaire américain : Mouatez Sikiou en argent    Les prix du poisson toujours inaccessibles    Intenses activités des services de police de la Sûreté de wilaya    Journée internationale de la femme Plusieurs femmes honorées par la wilaya et l'université à Oum El-Bouaghi    Abdekader Secteur à guichés fermés    Récital andalou avec Manel Gharbi    Un édifice religieux chargé d'histoire    L'entrée en service des usines de dessalement d'eau de mer, "une avancée significative vers le renforcement de notre sécurité hydrique"    APN : Baddari présente un exposé sur le projet de promotion du sport universitaire    Batna : coup d'envoi de l'exportation de 55.000 tonnes de clinker vers le Pérou et la Côte-d'Ivoire    Des experts saluent les instructions du président de la République concernant l'accélération de la numérisation des services fiscaux    Ramadhan: distribution de 80.000 colis alimentaires en collaboration avec Sonatrach    APN : Boughali préside une cérémonie à l'occasion de la Journée internationale des femmes    Ouverture de candidatures pour la 8ème édition du Prix "Kaki d'or"    Le nouveau projet de loi minière renforce la transparence et la stabilité dans le secteur    Conseil de la nation: tirage au sort jeudi prochain en vue du renouvellement de la moitié des membres élus dans les 10 nouvelles wilayas    Accident de la route mortel à Tiaret : le conducteur du camion placé en détention provisoire    Reconstruction du système de santé de Ghaza: "The Lancet" préconise de donner la priorité à la durabilité et à l'autonomie    Recours aux armes chimiques en Algérie: un chercheur français identifie "450 opérations militaires" françaises    Le journaliste Mohamed Lamsen inhumé au cimetière de Aïn Benian, à Alger    Mascara: ouverture de la première édition de la manifestation historique "Les Femmes révolutionnaires d'Algérie"    UNRWA: l'agression sioniste en Cisjordanie occupée provoque "le plus grand déplacement de population" depuis 1967    L'ONU alerte sur un risque de génocide après la coupure par l'entité sioniste de l'approvisionnement en électricité à Ghaza    Coupe d'Algérie (8es de finale) : CR Belouizdad - US Chaouia délocalisé au stade 5 juillet    Jeux scolaires Africains 2025: 25 disciplines au programme de la 1re édition en Algérie    Renouvellement par moitié des membres du Conseil de la Nation: Plus de 6200 élus des wilayas de l'Ouest du pays accomplissent leur devoir électoral        L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



L'affaire du Fosc de Sonelgaz atterrit à la Cour suprême
Après le verdict rendu par la cour d'Alger
Publié dans Le Temps d'Algérie le 23 - 01 - 2011

L'affaire du détournement du Fonds des œuvres sociales et culturelles (Fosc) de Sonelgaz ne semble pas connaître son épilogue. Elle est entre les mains de la Cour suprême depuis jeudi dernier.
Ce rebondissement fait suite au verdict rendu la semaine passée par la cour d'Alger, où la même affaire de dilapidation de deniers publics du Fosc de Sonelgaz a été traitée par le magistrat Omar Belkherchi. Ce dernier a prononcé des peines plus sévères à l'endroit des principaux accusés, condamnés, rappelle-t-on, à une peine de trois mois avec sursis à l'issue du procès en première instance tenu au tribunal de Bir Mourad Raïs. En effet, les principaux accusés, qui ne sont autres que le DG du Fosc,
Liachi Deghfel, et Achour Telli, secrétaire général du syndicat de cette filiale de Sonelgaz, se sont vu infliger une peine plus lourde prononcée en fin de semaine dernière par le tribunal pénal près la cour d'Alger. Les deux responsables ont été condamnés à une année de prison avec sursis, au lieu de la peine de trois mois avec sursis prononcée en juin dernier par le tribunal de Bir Mourad Raïs.
D'autres personnes incriminées dans cette affaire et qui ont bénéficié de l'acquittement à l'issue du procès en première instance ont été également condamnées au terme du procès en appel qu'a abrité la cour d'Alger. Il est question, indiquent des sources informées, de Ziani,
qui a assuré l'intérim de la direction générale du Fosc pendant six mois, et de Maârouf, également ancien responsable de cette même institution. Ces deux individus se sont vu infliger la même peine d'une année avec sursis par la cour d'Alger. Idem pour ce qui est des gérants des deux agences de voyages impliqués dans cette affaire, qui ont été aussi condamnés à
la même peine d'une année de prison avec sursis. Tous les individus incriminés dans l'affaire de dilapidation du Fosc de Sonelgaz ont fait appel pour que leur affaire soit jugée par la Cour suprême. Il convient par ailleurs de rappeler que 19 individus ont été poursuivis dans le cadre de cette affaire, à l'encontre desquels des chefs d'inculpation pour dilapidation de deniers publics,
trafic d'influence, passation de marchés de manière non conforme à la réglementation et organisation de quête illégale ont été prononcés. Le montant du préjudice, de l'ordre de 10 milliards de centimes, a été contesté par l'actuel DG du Fosc qui dira à ce sujet qu'il s'agit d'un chiffre farfelu et exagéré.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.