Agrément à la nomination de la nouvelle ambassadeure d'Algérie auprès de l'Irlande    Journée internationale des femmes : le Premier ministre honore nombre de femmes algériennes créatives    Renouvellement par moitié des membres du Conseil de la nation : début de l'opération de vote    Les positions constantes de l'Algérie envers des causes justes dérangent les ennemis    Décès du journaliste de la Radio nationale Mohamed Lamsen à l'âge de 47 ans    Lancement de l'installation de la 1ère unité du 2ème Centre national des données    Que cachent les attaques de la France néocoloniale à l'égard de l'Algérie ?    Attaques contre la mosquée d'Al-Ibrahimi    Le conseil municipal de Copenhague rebaptise une place principale en « place de la Palestine »    Plusieurs activités de solidarité à l'occasion du mois de Ramadhan    Lancement de la 2e édition de la campagne « Bravo aux Jeunes » pour soutenir le volontariat    Jean-Michel Aphatie réagit à sa mise en retrait de RTL    Temps de réflexion « A l'occasion de la journée internationale de la femme »    La femme algérienne célèbre sa Journée internationale dans une Algérie déterminée    Cinq nouvelles plages réservées aux estivants    Football, ce sport qui séduit    Coupe d'Algérie (8es de finale) : CRB- US Chaouia décalé au 12 mars    CIO : Seuls les membres de World Boxing pourront participer aux JO 2028    Contrôle des commerces d'alimentation générale de Mostaganem Prévenir tout risque d'intoxications durant le Ramadhan    Chaib rencontre des membres de la communauté nationale établie en Arabie Saoudite et partage l'iftar avec eux    Le ministre de l'Industrie inaugure à Adrar un point de vente et de maintenance des équipements agricoles    Genève: la communauté internationale appelée à mettre fin à l'occupation marocaine du Sahara occidental    Sadaoui préside une conférence sur les mesures organisationnelles des examens du BEM et du Baccalauréat    Eau potable: distribution quotidienne attendue dans la wilaya d'Oran dans les prochains jours    Journée internationale de la Femme: cérémonie de recueillement à la mémoire du chahida Hassib Ben Bouali à Alger    El-Ghejira et Daghnou, des boissons traditionnelles ornant la table d'Iftar à Bordj Badji-Mokhtar    Le 11e Forum africain de l'investissement et du commerce les 10 et 11 mai à Alger    Foot/ Coupe de la Confédération (1/4 finale) CS Constantine - USM Alger : les horaires des deux matchs fixés    AIEA : l'Algérie plaide pour le droit à une utilisation pacifique de l'énergie nucléaire    Ligue 1 Mobilis : l'USB renoue avec le succès, l'ESS s'impose dans le money-time    Ramadhan à Chlef : la "Cuisine itinérante", un pont de solidarité avec les familles nécessiteuses    Foot: clôture de la troisième phase de formation des opérateurs VAR    Concours Taj El Coran : début de la 14e édition avec 24 candidats en lice    Le président de la République présente ses condoléances aux familles des victimes de l'accident    Hommage Molped met à l'honneur les femmes entrepreneures pour la Journée du 8 mars    Le ministre Tajani réaffirme l'importance de la coopération avec l'Algérie        L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



L'affaire du Fosc de Sonelgaz atterrit à la Cour suprême
Après le verdict rendu par la cour d'Alger
Publié dans Le Temps d'Algérie le 23 - 01 - 2011

L'affaire du détournement du Fonds des œuvres sociales et culturelles (Fosc) de Sonelgaz ne semble pas connaître son épilogue. Elle est entre les mains de la Cour suprême depuis jeudi dernier.
Ce rebondissement fait suite au verdict rendu la semaine passée par la cour d'Alger, où la même affaire de dilapidation de deniers publics du Fosc de Sonelgaz a été traitée par le magistrat Omar Belkherchi. Ce dernier a prononcé des peines plus sévères à l'endroit des principaux accusés, condamnés, rappelle-t-on, à une peine de trois mois avec sursis à l'issue du procès en première instance tenu au tribunal de Bir Mourad Raïs. En effet, les principaux accusés, qui ne sont autres que le DG du Fosc,
Liachi Deghfel, et Achour Telli, secrétaire général du syndicat de cette filiale de Sonelgaz, se sont vu infliger une peine plus lourde prononcée en fin de semaine dernière par le tribunal pénal près la cour d'Alger. Les deux responsables ont été condamnés à une année de prison avec sursis, au lieu de la peine de trois mois avec sursis prononcée en juin dernier par le tribunal de Bir Mourad Raïs.
D'autres personnes incriminées dans cette affaire et qui ont bénéficié de l'acquittement à l'issue du procès en première instance ont été également condamnées au terme du procès en appel qu'a abrité la cour d'Alger. Il est question, indiquent des sources informées, de Ziani,
qui a assuré l'intérim de la direction générale du Fosc pendant six mois, et de Maârouf, également ancien responsable de cette même institution. Ces deux individus se sont vu infliger la même peine d'une année avec sursis par la cour d'Alger. Idem pour ce qui est des gérants des deux agences de voyages impliqués dans cette affaire, qui ont été aussi condamnés à
la même peine d'une année de prison avec sursis. Tous les individus incriminés dans l'affaire de dilapidation du Fosc de Sonelgaz ont fait appel pour que leur affaire soit jugée par la Cour suprême. Il convient par ailleurs de rappeler que 19 individus ont été poursuivis dans le cadre de cette affaire, à l'encontre desquels des chefs d'inculpation pour dilapidation de deniers publics,
trafic d'influence, passation de marchés de manière non conforme à la réglementation et organisation de quête illégale ont été prononcés. Le montant du préjudice, de l'ordre de 10 milliards de centimes, a été contesté par l'actuel DG du Fosc qui dira à ce sujet qu'il s'agit d'un chiffre farfelu et exagéré.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.