Le Général d'Armée Chanegriha se rend à l'exposition des hydrocarbures et du gaz et à la 15e Brigade blindée au Koweït    AMASA 2024 : nécessité de repenser la coopération scientifique entre les pays africains    Le ministère des Affaires religieuses appelle à l'accomplissement de Salat El Istisqa samedi prochain    Attaf participe au Portugal à la 10e réunion ministérielle du Forum de l'UNAOC    Décès du journaliste Mohamed Bouzina : la Direction générale de la communication à la Présidence de la République présente ses condoléances    50e anniversaire de la création de l'UNPA : allocution du président de la République    Une entreprise algérienne innove avec un bracelet électronique pour accompagner les pèlerins    CAN-2024 féminine: la sélection algérienne débute son stage à Sidi Moussa    «L'entrée en vigueur de la nouvelle Constitution a consolidé l'indépendance du pouvoir judiciaire»    Equitation: le concours national "trophée fédéral" de saut d'obstacles du 28 au 30 novembre à Tipaza    Cosob: début des souscriptions le 1er décembre prochain pour la première startup de la Bourse d'Alger    Le président de la République préside la cérémonie de célébration du 50eme anniversaire de l'UNPA    Ghaza: le bilan de l'agression sioniste s'alourdit à 44.249 martyrs et 104.746 blessés    Agression sioniste contre Ghaza: "Il est grand temps d'instaurer un cessez-le-feu immédiat"    Accidents de la route: 34 morts et 1384 blessés en une semaine    Prix Cheikh Abdelkrim Dali: Ouverture de la 4e édition en hommage à l'artiste Noureddine Saoudi    Dominique de Villepin a mis en PLS Elisabeth Borne    Energies renouvelables et qualité de la vie    La promotion des droits de la femme rurale au cœur d'une journée d'étude    «Les enfants fêtent les loisirs»    L'équipe nationale remporte la médaille d'or    L'Algérie décroche 23 médailles aux Championnats arabes    Se prendre en charge    Hackathon Innovpost d'Algérie Poste Date limite des inscriptions hier    Génocide à Gaza : Borrell appelle les Etats membres de l'UE à appliquer la décision de la CPI à l'encontre de responsables sionistes    Saisie de 370 comprimés de psychotropes, trois arrestations    Opération de distribution des repas chauds, de vêtements et de couvertures    Le wali appelle à rattraper les retards    Les besoins humanitaires s'aggravent    Irrésistible tentation de la «carotte-hameçon» fixée au bout de la langue perche de la francophonie (VI)    Tébessa célèbre le court métrage lors de la 3e édition des Journées cinématographiques    Eterna Cadencia à Buenos Aires, refuge littéraire d'exception    La caravane nationale de la Mémoire fait escale à Khenchela    La transition numérique dans le secteur de l'enseignement supérieur au centre d'un colloque le 27 novembre à l'Université d'Alger 3    Concert musical en hommage à Warda el Djazaïria à l'Opéra d'Alger    Tebboune ordonne aux membres du Gouvernement de préparer des plans d'action sectoriels    L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    Pôle urbain Ahmed Zabana: Ouverture prochaine d'une classe pour enfants trisomiques    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Les 10 douaniers reviennent à la barre
Réouverture du procès Paxo à la Cour suprême
Publié dans Le Temps d'Algérie le 29 - 05 - 2010

C'est à l'issue d'un ultime procès qui s'est terminé par la reconduction des jugements prononcés ultérieurement par la cour de Blida à l'encontre des 13 douaniers et suite à la réduction des peines prononcées contre 2 inculpés présents que la défense a introduit un pourvoi en cassation.
Estimant que «l'absence de 10 douaniers lors du procès avait redimensionné l'affaire», la défense, en sus du pourvoi, a fait opposition relative aux condamnations par défaut prononcées à l'encontre des douaniers. Une requête qui a fait l'objet d'un traitement particulier de la part des magistrats de la Cour suprême, lesquels devraient, selon toute logique, «convoquer de nouveau les 10 douaniers, dont le directeur régional, impliqués dans cette affaire d'importation de frigos qualifiée par l'institution des douanes comme «entachée d'irrégularités».
Pour rappel, l'institution douanière avait incriminé l'entreprise Paxo de «fraude sur la valeur et l'espèce des frigos britanniques Beko déclassés par l'UE, pour production de gaz à effet de serre à un taux supérieur aux normes en vigueur et importés par Paxo via la Turquie où ils étaient usinés».
Cette affaire qui a fait coulé beaucoup d'encre a suscité des interrogations inhérentes à ces tenants et aboutissants ainsi qu'au traitement particulier que les douanes avaient accordé à cette opération. Bien que des démarches d'authentification aient été entreprises par l'importateur et les douanes pour confirmer les valeurs déclarées, les douanes avaient, pour des raisons encore méconnues, «décidé, lors d'une réunion de commission, de retenir le tarif de 32 euros».
Que cache cette affaire ? La défense, de même que les magistrats, tenteront chacun de son côté d'apporter de nouveaux éléments à même de dévoiler «les facettes cachées de cette affaire, pour laquelle 2 inculpés ne cessent de clamer leur innocence depuis 2003». Y aura-t-il de nouveaux éléments pouvant donner une nouvelle tournure à cet ultime procès ?
Y aura-t-il de nouvelles révélations ? Les magistrats devront-ils faire comparaître d'autres personnes exerçant au sein des douanes ? Aucune information n'a filtré à ce sujet, bien que quelques indiscrétions laissent croire que «des cadres exerçant au sein des douanes seraient invités à donner leurs versions des faits lors du procès qui se tiendra le 13 juin à la Cour suprême».


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.