Signature d'un mémorandum d'entente entre "Sonelgaz" et "Elsewedy Electric": ouverture de nouvelles perspectives économiques entre l'Algérie et l'Egypte    40 poétesses à la 14e édition du Festival culturel national de poésie féminine    Rebiga s'enquiert de la qualité de prise en charge des Palestiniens accueillis au centre de repos de Hammam El Biban    Arkab reçoit le ministre du Logement et des Terres de la République de Maurice    Opéra d'Alger: ouverture du 14e Festival international de musique symphonique    Réunion d'évaluation des activités de l'Organisme de prévention des risques professionnels dans les activités du BTPH    Décès de l'ancien Premier malaisien Abdullah Ahmad Badawi : Chaib signe le registre de condoléances à l'ambassade de Malaisie en Algérie    Les SMA entament la révision de leurs programmes éducatifs    Conseil de sécurité : les A3+ exigent un retrait "immédiat et sans conditions" des forces étrangères de Libye    Projet de loi sur les Wakfs : les députés saluent le projet et appellent à l'accélération de sa mise en œuvre    Première rencontre régionale des journalistes et professionnels des médias algériens : des ateliers axés sur la réalité de la presse et la pratique journalistique    Le président de la République reçoit le ministre égyptien des Affaires étrangères    Algérie-Biélorussie: Cherfa appelle à concrétiser des projets de partenariat dans différents secteurs économiques    Mois du patrimoine: un programme culturel et scientifique pour la sauvegarde et la valorisation du patrimoine culturel algérien    Oran : M. Meziane préside l'ouverture d'une rencontre régionale réunissant journalistes et professionnels des médias    L'Algérie prend acte    L'arbitre Ghorbal hors-jeu...    Malgré le déstockage d'énormes quantités, la pomme de terre reste chère    USMA – CRB en finale    Le Quai d'Orsay et le lobby pro-israélien, principaux soutiens de Boualem Sansal    Les frappes israéliennes continuent de tuer des civils    Un projet et vision de développement de l'art    Diverses activités culturelles au programme    Sport/Jeux Méditerranéens-Tarente 2026: organisation d'un séminaire international pour mettre en lumière les préparatifs    Foot/formation des préparateurs physiques: début du 4ème module à Tipasa    Ouverture officielle de l'appel à candidatures algériennes    Les conditions d'un produit intérieur brut de 400 milliards de dollars et d'une production de 200 milliards de m3 gazeux 2028/2030    Un risque de dévaster les économies les plus vulnérables    Les dernières pluies sauvent les céréales    Plus de 3.600 véhicules volés en 2024 !    «Je reviendrai plus fort et meilleur qu'avant»    Lorsque le stratagème de l'ALN l'emporte face à l'arsenal militaire colonial    Foot/ Coupe d'Algérie 2024-2025 (1/2 finale) : l'USMA donne rendez-vous au CRB pour une finale passionnante    Hamlaoui présente trois projets d'aide pour les femmes du mouvement associatif    La Fifa organise un séminaire à Alger    Khaled Ouennouf intègre le bureau exécutif    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    La Coquette se refait une beauté    Un rempart nommé ANP    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    Création «prochaine» de délégations de wilayas de la société civile    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Ouverture aujourd'hui du procès en appel
Affaire du détournement du Fosc de Sonelgaz
Publié dans Le Temps d'Algérie le 19 - 10 - 2010

C'est aujourd'hui que s'ouvre à la cour d'Alger le procès en appel de l'affaire de détournement du Fonds des œuvres sociales et culturelles (Fosc) de Sonelgaz.
Les 19 accusés qui étaient cités durant la tenue du procès en première instance qu'avait abrité le tribunal de Bir Mourda Rais en mai dernier sont tous cités à comparaître de nouveau dès cette matinée à la cour d'Alger.
Les griefs retenus dans le cadre du traitement de cette affaire qui a fait couler beaucoup d'encre ont trait entre autres à la dilapidation de deniers publics, l'organisation d'une quête illégale, l'abus d'autorité et la passation de marchés de manière non conforme à la réglementation en vigueur.
Les deux principaux accusés poursuivis dans cette affaire ne sont autres que les dénommés A.T., président du syndicat de l'entreprise, membre du comité de participation, SG de la fédération de l'énergie, SG de la mutuelle et secrétaire national à la Centrale syndicale chargé des conflits, et D.A., directeur général des Fonds des œuvres sociales et culturelles.
Ces deux responsables ont été d'ailleurs les seuls à être condamnés à une peine de 3 mois de prison avec sursis en première instance le 16 juin dernier.
Les autres personnes qui étaient poursuivies dans cette affaire ont donc toutes bénéficié de la relaxe. Le procureur de la République qui avait requis 5 années de prison ferme à l'encontre des principaux accusés cités plus haut avait, une fois le verdict prononcé, introduit un appel à la cour d'Alger pour que cette affaire soit rejugée. Ce dossier lourd a fait l'objet de trois expertises établies sur demande du tribunal de Bir Mourad Rais.
Les deux premières n'ont décelé aucune anomalie, tandis que la troisième a fait ressortir un préjudice de l'ordre de 1,4 milliard de centimes suite à une opération de omra organisée en 2004. A ce propos, M. Deghfel Layachi, qui nous a reçus tout récemment dans son bureau, fera savoir que ce préjudice est causé par le gérant d'une agence de voyages retenue pour la omra 2004.
«Le gérant de l'agence de voyages qui n'a pas honoré le contrat a été condamné à une année de prison et a remboursé les ayants droit», a souligné le DG du Fosc de Sonelgaz, précisant que les victimes étaient des proches des employés et pas les travailleurs du Fosc qui avaient payé l'agence directement. Le DG du Fosc conteste en outre que le préjudice
causé à la société qu'il dirige s'élève à 10 milliards de centimes comme cela a été rapporté maintes fois par la presse en insistant que c'est là un montant farfelu dépourvu de tout fondement.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.