L'UNPA distingue le président de la République    Le ministère des Affaires religieuses appelle à l'accomplissement de Salat El Istisqa samedi prochain    Attaf participe au Portugal à la 10e réunion ministérielle du Forum de l'UNAOC    Décès du journaliste Mohamed Bouzina : la Direction générale de la communication à la Présidence de la République présente ses condoléances    Une entreprise algérienne innove avec un bracelet électronique pour accompagner les pèlerins    CAN-2024 féminine: la sélection algérienne débute son stage à Sidi Moussa    «L'entrée en vigueur de la nouvelle Constitution a consolidé l'indépendance du pouvoir judiciaire»    Oran: décès des moudjahids Meslem Saïd et Khaled Baâtouche    Equitation: le concours national "trophée fédéral" de saut d'obstacles du 28 au 30 novembre à Tipaza    M. Attaf reçoit le président de la Commission de la sécurité nationale et de la politique étrangère du Conseil de la Choura islamique iranien    Sonatrach: 19 filières concernées par le concours prochain de recrutement    Cosob: début des souscriptions le 1er décembre prochain pour la première startup de la Bourse d'Alger    Le président de la République préside la cérémonie de célébration du 50eme anniversaire de l'UNPA    Ghaza: le bilan de l'agression sioniste s'alourdit à 44.249 martyrs et 104.746 blessés    Agression sioniste contre Ghaza: "Il est grand temps d'instaurer un cessez-le-feu immédiat"    Accidents de la route: 34 morts et 1384 blessés en une semaine    Prix Cheikh Abdelkrim Dali: Ouverture de la 4e édition en hommage à l'artiste Noureddine Saoudi    Dominique de Villepin a mis en PLS Elisabeth Borne    Energies renouvelables et qualité de la vie    La promotion des droits de la femme rurale au cœur d'une journée d'étude    «Les enfants fêtent les loisirs»    L'équipe nationale remporte la médaille d'or    L'Algérie décroche 23 médailles aux Championnats arabes    Se prendre en charge    Hackathon Innovpost d'Algérie Poste Date limite des inscriptions hier    Génocide à Gaza : Borrell appelle les Etats membres de l'UE à appliquer la décision de la CPI à l'encontre de responsables sionistes    Saisie de 370 comprimés de psychotropes, trois arrestations    Opération de distribution des repas chauds, de vêtements et de couvertures    Le wali appelle à rattraper les retards    Les besoins humanitaires s'aggravent    Irrésistible tentation de la «carotte-hameçon» fixée au bout de la langue perche de la francophonie (VI)    Tébessa célèbre le court métrage lors de la 3e édition des Journées cinématographiques    Eterna Cadencia à Buenos Aires, refuge littéraire d'exception    La caravane nationale de la Mémoire fait escale à Khenchela    La transition numérique dans le secteur de l'enseignement supérieur au centre d'un colloque le 27 novembre à l'Université d'Alger 3    Concert musical en hommage à Warda el Djazaïria à l'Opéra d'Alger    L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    Pôle urbain Ahmed Zabana: Ouverture prochaine d'une classe pour enfants trisomiques    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Une arnaque foncière rapporte à un jeune 17 milliards de centimes
Oran
Publié dans Le Temps d'Algérie le 24 - 09 - 2012

C'est une véritable arnaque au foncier qui vient d'être éventée à Oran et son héros n'est autre qu'un jeune, âgé tout juste de 23 ans, qui a réussi à gruger beaucoup de monde pour amasser un pactole estimé à ce jour à 17 milliards de centimes.
En effet, ce quidam qui vient d'hériter dans l'indivision d'une parcelle de terrain à vocation agricole a trouvé le moyen de se faire établir des arrêtés de morcellement pour s'engager dans une véritable braderie qui a fait, à ce jour une vingtaine de victimes. Des sources de la direction de l'agriculture affirment que la vocation agricole de cette parcelle de terrain, située à Misserghine, est préservée même avec la récente loi qui permet le transfert d'assiettes agricoles à la réalisation de logements.
«Cette loi n'a pas d'effet rétroactif et ne concerne que les terres réservées à la réalisation de programmes publics de logements», affirment nos sources. Une autre source, au fait du dossier, a affirmé pour sa part que cette terre est protégée aussi bien par sa vocation agricole que son statut d'héritage dans l'indivision. «Elle ne pouvait donc faire l'objet de transaction et tous ceux qui en ont acquis des lots sont susceptibles d'être poursuivis pour objets volés», note notre source.
Le cerveau de cette cabale a su profiter de la cupidité de certains qui croyaient réaliser l'affaire du siècle. En effet, ce dernier proposait des lots de 250 mètres carrés chacun à raison de 7000 DA le mètre carré. Il avait mobilisé pour cette opération une armada de rabatteurs qu'il payait à raison de 2000 DA le mètre carré vendu.
Pour donner du crédit à ses transactions, il trouvera un notaire qui n'hésitera pas à légaliser les ventes, «au mépris des lois», selon des juristes qui affirment que ce type de terrain dans l'indivision ne peut être cédé sans avoir au préalable levé ce caractère juridique. De plus, pour dépasser l'écueil de la vocation agricole, il usait de simple déclaration qu'il promettait de légaliser une fois la transaction concrétisée.
Les acquéreurs commençaient à affluer chez le notaire et les actes de vente commençaient à être établis sans donner la possibilité aux détenteurs de postuler à un permis de construction auprès des administrations habilitées. Mais aucun des bénéficiaires n'a remarqué la supercherie et le bouche-à-oreille a commencé à bien fonctionner au grand bonheur du jeune propriétaire.
Mais, il y a quelques jours, certains acquéreurs subodorant une arnaque se sont rapprochés des services agricoles qui leur ont rappelé le caractère inconstructible des terres agricoles. Ils leur ont même fait comprendre qu'un lot de parcelle agricole ne peut pas exister dans la mesure où une assiette ne peut postuler à cette classification sans une superficie minimum d'un hectare de terre à rendement appréciable.
Des plaintes ont été déposées et les premières auditions ont été entamées. Quant au propriétaire, il aurait pris la clé des champs, selon de nombreuses sources.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.