Le président de la République reçoit les vœux de son homologue émirati à l'occasion de l'Aïd El-Fitr    France: la condamnation de Marine Le Pen par la justice française saluée    Djelfa : des associations partagent la joie de l'Aïd El-Fitr avec des malades et des enfants    La fête de l'Aïd au centre anti-cancer d'Oran : un moment d'espoir et de sourires pour les enfants cancéreux    AAPI : près de 13.000 projets d'investissement enregistrés jusqu'à mars courant    La présidente du CRA partage la joie de l'Aïd El-Fitr avec les enfants atteints de cancer au CHU Mustapha-Pacha à Alger    Ghaza : le bilan de l'agression génocidaire sioniste s'alourdit à 50.357 martyrs et 114.400 blessés    Aïd El-Fitr : le président de la République adresse ses vœux aux éléments de l'ANP et des corps constitués et au personnel de la santé    Les Algériens célèbrent l'Aïd El Fitr dans la compassion et la sérénité    France: la cheffe de file de l'extrême droite Marine Le Pen reconnue coupable de détournement de fonds publics    "Le couscous, racines et couleurs d'Algérie", nouvel ouvrage de Yasmina Sellam    La mosquée Emir-Abdelkader de Constantine, un phare de la foi et du savoir scintillant de mille feux durant le mois de Ramadhan    Arrivée du président de la République à Djamaâ El Djazaïr pour accomplir la prière de l'Aïd El Fitr    Le PDG de Sonatrach inspecte le port pétrolier d'Alger    Commerce: les conditions de présentation des fruits et légumes frais fixées par arrêté interministériel    Les pertes de Kiev ont dépassé les 70.000 militaires    Football : Suède – Algérie en amical début juin à Stockholm    Le MOB a fait trembler le CRB    Le représentant du département technique en Algérie    « L'industrie génétique américaine est pionnière dans le partage de son savoir-faire »    La bataille de Djebel Béchar, un acte d'une grande portée historique    Remise en service du train de voyageurs    Arrestation de deux dealers en possession de 9000 comprimés de Prégabaline 300 mg    Un plan sécuritaire spécial Aïd El-Fitr    Le ministre des Finances inaugure les bureaux de change    Quelles sont les stipulations relatives à l'exigence de capacités minimales en matière de procédure de passation de la commande publique ?    Ooredoo partage un Iftar de solidarité avec l'Association des handicapés moteurs    L'exode sans fin des Congolais    Le TNA rend hommage à plusieurs figures du théâtre algérien    Le régime des laïcards français partage l'obsession du voile avec son égal islamiste    « L'Algérie et la question des territoires historiques : un droit à la revendication ? »    Championnat d'Afrique de football scolaire 2025 : réunion de coordination FAF-DTN-FASS à Alger    Foot : le représentant du département technique régional de la Fifa en visite de travail en Algérie    Coupe d'Algérie: l'USM Alger et le MC El Bayadh en demi-finale    «La Présidente de la Tanzanie se félicite des relations excellentes unissant les deux pays»    « Préservons les valeurs de tolérance et de fraternité »        L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Panique de l'usurier...
Publié dans L'Expression le 20 - 12 - 2010

Zaïd emprunte avec un bonus exagéré, une grosse somme à Omar. C´est le début d´une méchante aventure de l´usufruit...
Maître Abdelaziz Djedaâ, l´avocat de Samir Farhat, victime d´émission d´un chèque en bois d´un montant de 800 millions de centimes, n´a pas eu à se faire trop de mauvais sang, car le président de la section correctionnelle du tribunal de Blida, Rabah Ouriachi, dans un bon jour, a mené la vie rude et dure à Maître Azzouz Abdelmalek, le défenseur de justice chargé de défendre crânement son client, l´inculpé Khaled Benredouane, qui était dans la gêne. Et si Ouriachi a mené la vie dure et rude au défenseur, c´est que, au passage, Maître Azzouz s´était aventuré dans le «maquis» occupé du tribunal. Et généralement, le maquis occupé par le juge du siège reste inviolable. D´ailleurs, en effectuant plusieurs mises au point à l´intention du conseil de l´inculpé, le magistrat, bien aidé par l´austère Ghebache, le procureur de la République de l´audience du dimanche, a voulu tracer une ligne rouge: «L´émission de chèque sans provision» pas plus loin. Et-il faut le dire: les hostilités avaient été lancées par Maître Azzouz qui s´était promis de freiner cette affaire aux abords de l´annulation des procédures. C´est pourquoi, il avait introduit des questions préjudicielles si longues que le magistrat avait presque «supplié» les acteurs de faire vite.
Le sujet des questions préjudicielles concernait avant tout l´article 526 du Code de commerce qui évoque la bonne foi de celui qui émet un chèque. Maître Azzouz parle de non-respect des termes de cet article de loi. Il considère que la banque a fait faux bond en s´engageant à accorder 20 jours au concerné en vue de régulariser sa situation: «M. le président, je ne suis pas d´accord avec l´honorable procureur et je lui dis en face qu´il se trompe lourdement. La banque a une règle intérieure dans sa démarche avec les clients, dites-vous? Et la loi dans tout ça? Que devient-elle? La banque a saisi mon client le 2 mars 2010 pour le O.K. des 20 jours d´attente et le 3, le lendemain, elle balance l´affaire au pénal. C´est scandaleux!», s´était écrié le défenseur. Du haut de ses 159 centimètres, Maître Djemaâ se marrait dans ce petit méli-mélo qui allait certainement vers une condamnation de l´inculpé. Et les gesticulations multiples et bruyantes n´allaient rassurer que ce même inculpé qui devra attendre dimanche la sentence. Le pressentiment de Maître Djemaâ provenait de: «Halte! Maître! SVP restons dans l´émission du chèque sans provision», du juge à l´intention de l´avocat de l´inculpé, lequel avait dû s´aventurer à travers une question embarrassante pour le tribunal, toucher de plain-pied le papa de la victime, garde communal de son état, juste pour affirmer qu´une fuite avait eu lieu au moment du lever du voile lors de la lecture du chèque placé entre de bonnes mains. Et le juge de marteler sans sourciller: «Maître, soyez gentil. Nous sommes devant l´article 374 du Code pénal. Nous n´allons pas en faire une criminelle. Soyez bref et direct, merci.»
Et comme à la parade, Maître Djedaâ avait réussi à décocher une flèche en balançant une précision de taille: «Nous avons un jugement du mois de juillet 2010». Ce qui allait pousser l´adversaire à répliquer de sa grosse voix portante: «Oui, mais la sentence n´est pas définitive. Respectons la loi, cher confère.» Ce sera alors le moment que choisira Ouriachi pour annoncer la mise en examen du dossier. Voilà que cette mésaventure qui arrive un peu partout, qui a tendance à s´enraciner dans la société surtout si, au passage, se trouve un Tayeb qui a réglé son chèque, mais qui n´a jamais pu récupérer son chèque que l´escroc a retenu, juste pour toucher deux fois la même somme, sauf si il doit aller aux tribunaux, un marathon qui harasse, qui lasse et qui empêche la victime d´escroquerie de bosser sereinement, perdant son temps entre l´examen des procédures, les attentes dans les juridictions, supportant tant bien que mal les renvois, courant derrière un avocat qui, subitement n´a plu de temps à consacrer à ce dossier. Que reste-t-il à ces victimes?Allah Seul le sait.
Les conséquences sont souvent douloureuses. Alors, il ne reste plus au législateur qu´à se pencher sur cette forme de délit très grave..


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.