Signature d'un mémorandum d'entente entre "Sonelgaz" et "Elsewedy Electric": ouverture de nouvelles perspectives économiques entre l'Algérie et l'Egypte    40 poétesses à la 14e édition du Festival culturel national de poésie féminine    Rebiga s'enquiert de la qualité de prise en charge des Palestiniens accueillis au centre de repos de Hammam El Biban    Arkab reçoit le ministre du Logement et des Terres de la République de Maurice    Opéra d'Alger: ouverture du 14e Festival international de musique symphonique    Réunion d'évaluation des activités de l'Organisme de prévention des risques professionnels dans les activités du BTPH    Décès de l'ancien Premier malaisien Abdullah Ahmad Badawi : Chaib signe le registre de condoléances à l'ambassade de Malaisie en Algérie    Les SMA entament la révision de leurs programmes éducatifs    Conseil de sécurité : les A3+ exigent un retrait "immédiat et sans conditions" des forces étrangères de Libye    Projet de loi sur les Wakfs : les députés saluent le projet et appellent à l'accélération de sa mise en œuvre    Première rencontre régionale des journalistes et professionnels des médias algériens : des ateliers axés sur la réalité de la presse et la pratique journalistique    Le président de la République reçoit le ministre égyptien des Affaires étrangères    Algérie-Biélorussie: Cherfa appelle à concrétiser des projets de partenariat dans différents secteurs économiques    Mois du patrimoine: un programme culturel et scientifique pour la sauvegarde et la valorisation du patrimoine culturel algérien    Oran : M. Meziane préside l'ouverture d'une rencontre régionale réunissant journalistes et professionnels des médias    L'Algérie prend acte    L'arbitre Ghorbal hors-jeu...    Malgré le déstockage d'énormes quantités, la pomme de terre reste chère    USMA – CRB en finale    Le Quai d'Orsay et le lobby pro-israélien, principaux soutiens de Boualem Sansal    Les frappes israéliennes continuent de tuer des civils    Un projet et vision de développement de l'art    Diverses activités culturelles au programme    Sport/Jeux Méditerranéens-Tarente 2026: organisation d'un séminaire international pour mettre en lumière les préparatifs    Foot/formation des préparateurs physiques: début du 4ème module à Tipasa    Ouverture officielle de l'appel à candidatures algériennes    Les conditions d'un produit intérieur brut de 400 milliards de dollars et d'une production de 200 milliards de m3 gazeux 2028/2030    Un risque de dévaster les économies les plus vulnérables    Les dernières pluies sauvent les céréales    Plus de 3.600 véhicules volés en 2024 !    «Je reviendrai plus fort et meilleur qu'avant»    Lorsque le stratagème de l'ALN l'emporte face à l'arsenal militaire colonial    Foot/ Coupe d'Algérie 2024-2025 (1/2 finale) : l'USMA donne rendez-vous au CRB pour une finale passionnante    Hamlaoui présente trois projets d'aide pour les femmes du mouvement associatif    La Fifa organise un séminaire à Alger    Khaled Ouennouf intègre le bureau exécutif    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    La Coquette se refait une beauté    Un rempart nommé ANP    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    Création «prochaine» de délégations de wilayas de la société civile    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Un vrai sésame pour passer la douane
UN CARNET DOUANIER ATA EN SUSPENSION DES DROITS ET TAXES
Publié dans L'Expression le 13 - 03 - 2013


Le carnet ATA réduit les coûts
C'est un «passeport» pour les marchandises en transit temporaire.
Le carnet ATA, est un document douanier international qui permet l'importation temporaire de marchandises en franchise de droits et taxes.
Les carnets ATA, aux acronymes français et anglais «Admission temporaire ou Temporary admission», dont les avantages ont été présentés hier à l'Ecole supérieure algérienne des affaires (Esaa), couvrent presque tous les types de marchandises. Sont cités les échantillons commerciaux, le matériel professionnel et les marchandises présentées ou utilisées lors de foires, expositions, ou autres manifestations commerciales...
Après l'ouverture des travaux par Mme Ouahiba Behloul, directrice des relations internationales au niveau de la Chambre algérienne de commerce et l'industrie (Caci), le traitement douanier du carnet ATA en Algérie a été présenté par Mohamed Bakir, chef de bureau des régimes des douaniers au niveau de la direction générale des Douanes algériennes.
Les carnets ATA couvrent des articles exceptionnels comme du matériel photographique et cinématographique, ou encore des appareils médicaux, avions ou chevaux de course..., néanmoins il ne couvre pas les produits périssables ou de consommation, ni les marchandises destinées à des opérations de transformation ou de réparation.
Pour les exportateurs, ce carnet réduit les coûts en éliminant notamment la TVA et les droits de douane. Ceux-ci n'ont pas, non plus, à fournir de garantie à la douane. Munis de ce sésame, exportateurs comme importateurs, n'utilisent qu'un seul document pour toutes les formalités douanières.
Les aspects techniques et problématiques opérationnels ont été longuement abordés par Xavier Fetter, responsable d'ATA à la Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Paris-Ile de France. Le prix de ce carnet, qui varie d'un pays à l'autre parmi les signataires de la Convention d'Istanbul de 1990 qui regroupe 72 pays, est déterminé selon la valeur des marchandises, le nombre de pays visités, le coût de la garantie ou de l'assurance et autres services s'y connectant.
Le dernier conférencier a expliqué avec force détails les moyens d'obtenir ce «précieux» carnet pour ceux qui veulent aller plus loin dans les affaires. En effet le carnet ATA, qui illustre de façon exemplaire qu'une coopération étroite entre le monde des affaires et les douanes, peut faciliter, et par là même, booster le commerce international. Existant depuis 1963, le système ATA s'est étendu à plus de 70 pays et 160.000 carnets ATA sont délivrés chaque année dans le monde. Ils couvrent des marchandises d'une valeur totale de près de 19 milliards de dollars.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.