ENTMV: une série de recommandations pour développer l'entreprise    Réunion du Gouvernement: examen de projets de décrets exécutifs relatifs à plusieurs secteurs    70e anniversaire de la Révolution de libération nationale: placer l'Algérie "au-dessus de toute considération"    70e anniversaire du déclenchement de la Révolution nationale: Mouloudji inaugure l'exposition "Panorama de la peinture algérienne (1954-2024)    Inondations en Espagne : le président de la République adresse un message de condoléances au Roi d'Espagne    L'Armée sahraouie cible les forces d'occupation marocaines dans le secteur de Mahbès    Décès du moudjahid Tahar Zbiri : le président de la Cour constitutionnelle présente ses condoléances    70e anniversaire du déclenchement de la Guerre de Libération : présentation du spectacle épique "Rouh El Djazaïr" à Alger    Examen des entraves auxquelles sont confrontées certaines opérations    Convergence de vues et renforcement de la coopération économique    Lettre ouverte A Son Excellence, Monsieur le président de la République    L'Algérie condamne «avec la plus grande fermeté»    Les forces d'occupation sionistes ont utilisé des gaz lacrymogènes contre une délégation internationale    Cheikh Naïm Qassem au poste de Secrétaire général du Hezbollah    Ooredoo Sponsor officiel de « Sahara Algeria Treg 2024 »    Urbanisme et travaux publics    Des lignes de transport pour les zones non desservies    La cellule d'écoute et de prévention sensibilise la population    L'appel de Badaoui à ses homologues africains pour un front ''africain''    Lettre ouverte A son Excellence, Monsieur le président de la République    Lettre ouverte A Son Excellence, Monsieur le président de la République    Le ministre des Affaires et des Wakfs inspecte et inaugure plusieurs structures relevant de son secteur    La mise en place prochaine d'une société néocoloniale en France    Mondiaux juniors de boxe : Mustapha Abdou passe aux demi-finales et assure le bronze    Les joueurs africains et le Ballon d'Or    Le Conseil de sécurité met en garde contre les tentatives visant à réduire les activités de l'UNRWA    Don de sang: la radio algérienne lance la deuxième édition de l'initiative "Banque de la vie"    Le Président de la République regagne Alger en provenance du Sultanat d'Oman    ANP: reddition d'un terroriste et arrestation de 8 éléments de soutien aux groupes terroristes en une semaine (bilan)    Le président du HCI reçoit le recteur de la Grande mosquée de Paris    L'Algérie réélue membre du Conseil exécutif de l'OIPC    Benmbarek appelle les jeunes à s'engager davantage dans le processus d'édification du pays    Le ministre de la Communication présente un exposé devant la Commission des finances et du budget    Plus de 80 participants nationaux et étrangers au "Treg Djanet"    Meilleurs athlètes de l'année 2024: lancement du sondage "Brahim Dahmani" de l'APS    Ligue 1 Mobilis: l'USMA rejoint le MCA et le CSC en tête, la JSK respire    L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    Pôle urbain Ahmed Zabana: Ouverture prochaine d'une classe pour enfants trisomiques    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



La lucidité de Larbaoui
Publié dans L'Expression le 09 - 07 - 2015

Une cinquantaine d'avocats assis et debout ont vécu un mardi radieux devant le récital du juge de Chlef qui a su trancher le cas d'un dossier qui traîne depuis 30 mois!
L'affaire concernant la «bagarre» autour de terres agricoles à Djendel (Aïn Defla) est entrée, mardi dernier, dans son... 30e mois - avec trois ministres, Belaïz, Chorfi et Louh. Du tribunal de Khemis Miliana où les deux inculpés avaient écopé de cinq ans ferme et d'une grosse amende, l'affaire était montée chez Telli à Chlef en appel. Le trio de la chambre correctionnelle avait alors décidé une enquête complémentaire entre les mains de pas moins de... quatre experts qui mettront six mois pour remettre à la cour leurs conclusions.
Entre-temps, Telli s'en est allé sur Tiaret et c'est à Mohamed Mounir Larbaoui qu'échoit le dossier qui n'a pas fini de soulever des interrogations sur les tenants et aboutissants sur à qui appartient la terre disputée.
Youssef T., un géomètre aujourd'hui en retraite, ne cesse de crier qu'il a fait un travail en respectant la procédure et la loi. Quelle classe, monsieur le président!
Il semble cependant que ce dossier repose sur du sable mouvant, car l'instruction avait été bâclée selon les inculpés qui ont comparu devant Larbaoui, l'éblouissant président qui rappelle que cette affaire n'est pas du civil, mais relève du pénal.
Le juge a dit sa désapprobation devant la tournure qu'avait prise ce dossier et donc, «nous n'allons pas nous éterniser sur les faits pour Youssef T., le géomètre condamné pour abus de fonction». Le prévenu est invité à expliquer comment il a réussi à «aider» Fortas à récupérer ses terres. «J'ai travaillé d'une manière légale», répond le prévenu que regardent le bâtonnier M. F. Ksentini, Maître Rahmouni et Maître Aïchouche Mohammed, le conseil de Youssef T. qui mettra beaucoup de temps à expliquer son oeuvre décriée par les Bouzar qui estiment qu'il y a eu abus de fonction et faux. Puis, Bouzar parlera longtemps, il parlera de tout sauf du pénal. Et à la fin, il venait de s'apercevoir qu'il était ailleurs que dans la salle d'audience où le service d'ordre était impeccable et sans faute...
Larbaoui s'aperçoit que le prévenu était entré dans le jargon du foncier et dit: «Aviez-vous oui ou non mal agi?» Le prévenu de se défendre de cette inculpation et criant à la méprise depuis le début de cette affaire en 2013!
Le géomètre en retraite est surpris par la question du juge qui avait demandé si son administration l'avait puni ou pas à la suite de la sortie du prévenu. Le juge tiendra sa promesse: que le pénal...
Le magistrat, qui avait pris la précaution de baliser le dossier qui a eu sa part du lion à Khemis Miliana au niveau du tribunal et à Chlef, a refusé aux avocats toute question qui flirte avec le... foncier. Et le trio de magistrats de répéter que le pénal est de mise et le seul pénal. Mais même les Bouzar victimes ne peuvent s'empêcher de poser des questions sur le... foncier. Encore une fois, le juge va dire non et ne reprend pas la énième question des parties. La victime est à son tour d'expliquer le pourquoi des poursuites. Elle parle de faux, de convenance, de copinage, alors que le prévenu Fortas jure qu'il ne connaissait pas le géomètre compétent et dévoué au boulot.
D'après les répliques du juge, ça sent le roussi et ça sent mauvais pour les deux prévenus qui, le jeûne aidant et à 10h35, semblent flotter, signe d'une panique qui ne dit pas son nom.
Même la victime n'est pas assurée de parler comme elle voudrait le faire, car le juge allait poser une question embarrassante: «Victime, lorsqu'on constate une anomalie du cadastre, on se plaint au seul chef en principe!». Les prévenus soufflent enfin! Les bras de la balance ont repris leur position de balance. Le procès était lancé. Tapi dans le fauteuil, le procureur général suit sans mettre son grain de sel. Il n'a rien à dire. Le président n'ayant rien laissé depuis une demi-heure de débats, avec une éclatante lucidité.
Maître M. F. Ksentini est carrément installé dans le box des accusés, récupérant de l'éprouvant déplacement Blida-Chlef. Au fur et à mesure que l'on avance vers la fin, les débats penchent en faveur des prévenus qui ont prouvé leur innocence et même leur intégrité.
Puis un à un et en deux mots, les quatre experts vont donner leurs avis autour du problème. Et leurs avis ont convergé vers l'absence d'erreur ou de «vol» de lopin de terre aux dépens des victimes. Ils sont remerciés à 11h05 par le juge qui leur montre la sortie de la salle d'audience. Les avocats des prévenus sont dépités par la position du président qui a pourtant martelé que ce n'était pas le trio de la chambre qui a décidé d'éviter le foncier, mais la... loi! Clair, net et prévis.
A ce moment-là, Bouzar, qui était venu en victime, avait compris à quels magistrats il avait affaire. Il était ébranlé, mais pas encore abattu.
D'ailleurs, durant tout le temps qu'auront duré des débats sereins, raides où seul le droit prime, les deux cousins victimes ont dû regretter de s'être présentés à l'audience sans ce ténor de Maître Abdelkader Bennegouech, pourtant présent ce mardi à Chlef. Par contre, Taouenzat, poursuivi pour abus de fonction et faux, ainsi que Khellil Fortas (complicité) ont fait appel au bâtonnier M. F. Ksentini qui a comme d'habitude plaidé juste, et Maître Mohamed Aïchouche et sa percutante intervention sans aller au foncier, auront gain de cause, finalement les cinq ans infligés par ce juge décrié à Chlef, i-e Mostefa Bentelkhoukh à Khemis Miliana où tout s'était joué autour d'abus à la barre, poussant le bâtonnier Yahia Bouamama à sortir l'artillerie lourde en direction du juge d'instruction, jugé d'incompétent et du juge du siège que le bâtonnier n'a pas ménagé pour avoir piétiné la loi en ajustant des coups précis...
Mohammed Mounir Larbaoui, lui, avec toute son expérience et celle des deux conseillers Abdelhak Bencheikh et Mohamed Nedjar et du procureur général Azaïria, a pratiqué le droit qui plaît aux amoureux de notre justice. Quant aux avocats de la partie civile, ils ont été tétanisés car leur plan était tombé à l'eau! Ils ont été cloués au pilori au moment où le président avait étalé les règles du jeu de ce procès pénal qu'à Khemis Miliana on a joué sur le foncier. Ce qui est en soi ridicule, et le juge qui s'occupe désormais du civil devrait méditer. Une relaxe méritée pour le géomètre et ce propriétaire Fortas.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.