La problématique du litige foncier sera au centre des débats à l'occasion des journées d'étude qu'organise, à partir d'aujourd'hui et ce, pendant deux jours le barreau de Tizi Ouzou. Ces journées d'étude, qui se tiendront à la salle du COS de la wilaya de Tizi Ouzou, sont destinées à tous les compartiments de la grande famille judiciaire. Avocats, magistrats, notaires, experts judiciaires, huissiers de justice ainsi que la conservation foncière et les domaines tenteront de cerner cette problématique posée, il est vrai, avec acuité en Kabylie. Selon le bâtonnier Smaïn Chellat, les procès sur le litige foncier représentent une proportion importante dans les affaires civiles traitées par la justice. De par son caractère particulier, le litige foncier pose souvent la question de la propriété foncière. Des problèmes d'empiètement et de limites de terrains cadastrés sont, en effet, légion devant les tribunaux. Cela s'explique, poursuit notre interlocuteur, par le fait qu'en Kabylie, la plupart des terrains fonciers n'ont pas de titres de propriété, et ce, pour plusieurs raisons, notamment historique, sociologique et culturelle. “Le cadastre chez nous enregistre un retard assez conséquent”, affirme Me Chellat pour qui le but de ce débat entre experts est de maîtriser la problématique en question dans l'espoir évident de trouver “des solutions fiables”. Sans ignorer les difficultés que rencontrent dans le cadre des affaires civiles tous les intervenants concernés par le sujet, comme les huissiers de justice, Me Chellat reconnaît que le droit coutumier qui avait régi auparavant la propriété foncière en Algérie et particulièrement en Kabylie, n'a plus cours aujourd'hui. De nature complexe, le litige foncier est donc soumis au droit positif, c'est-à-dire à un texte moderne représenté par le code civil. Ces deux journées d'étude seront sanctionnées par une série de recommandations à même de rendre plus pratique et surtout plus fluide le traitement du litige foncier. Y. A.
