Ce jour-là, je regardais machinalement la télé. J'entendais quelqu'un discourir. Un discours ? Non, une oraison funèbre débitée de façon incantatoire. Autour d'un aréopage des plus hautes personnalités du pays, civiles et militaires. Je regardais l'écran de télé qui retranscrivait l'adieu au compagnon d'armes qui méritait bien cette réunion à El Alia, cimetière des grands de notre pays. Il l'avait sans doute appris par cœur car débité solennellement mais non moins théâtralement. Lire cette oraison devait augurer de la suite : être celui qui succéderait au grand disparu, celui qui tint l'Algérie d'une main de fer. Celui qui déposa Ben Bella en raison du culte de la personnalité pour le reconstruire on ne peut mieux. Avec le recul du temps, on peut légitimement s'interroger sur la promesse faite d'un Etat sérieux et régi par une morale qui tarde à venir. L'orateur sut habilement jouer sur le mythe lié à l'action du défunt pour se l'approprier en partie. Sans doute alors, les couteaux étaient rangés à l'entrée du fameux cimetière Plus tard, bien plus tard, quelques années après, je pris connaissance par les journaux de l'interruption des élections. D'aucuns affirmaient que, parmi les généraux les plus influents, la décision a été prise de stopper le processus électoral. Processus électoral ? Comme si véritablement était mis en place, de bonne foi, un système qui devait permettre au pays d'apprendre légitimement à distribuer le pouvoir aux plus méritants au moins par urnes interposées. La nouvelle tomba comme un couperet, dans une ambiance pesante de peur. Une atmosphère d'angoisse des lendemains s'installa sur le pays. Comme la chape de plomb du régime autoritaire de Boumediene. Quelques années plus tard, l'un des généraux parmi les plus influents et exerçant alors le magistère du ministère de l'intérieur annonça les résultats. Blême. En apparence du mois. Le cardinal de Frenda, comme certains le nommaient, est pour beaucoup le metteur en scène de la pièce qui se jouait alors en Algérie. Jouer la carte de l'islamisme sinon pour étouffer toute possibilité de changement du système méthodiquement mis en place, au moins pour évacuer toutes réformes de nature à troubler l'ordre établi en faveur de la famille au pouvoir. Celle-ci comprenait notamment ses condisciples déserteurs de l'armée de l'ex-métropole avec lesquels le sport favori était de partager les commissions de cession d'hydrocarbures et d'achat de produits issus de l'agro-alimentaire, et autres et de s'ouvrir toutes portes utiles pour accéder à tous terrains fonciers et biens immobiliers ; ce, avec du personnel servile à souhait officiant dans moult administrations, partis et autres associations n'osant parler que pour dire oui aux desiderata des princes du moment dont certains firent partie de la représentation nationale et devinrent même chefs de tel ou tel parti. Pour nous faire également moult promesses. Parfois même de brutales mesures allant jusqu'à incarcérer des cadres honnêtes. Et le pire arriva avec son cortège de questions et de malheurs. Officiellement, on dit «tragédie nationale», évacuant toute référence à la guerre civile. Des groupes armées, nous apprit-on, déversaient leur haine sur leurs compatriotes. D'avoir été sevrés d'une victoire possible pour diriger le pays les a animés d'un sentiment se frustration se muant en folie furieuse ; mouvement que d'autres, autrement plus outillés en armes, monopolisant la violence d'Etat, allaient manipuler et accompagner ce mouvement mortifère pour la seule protection de leurs intérêts et ceux de leur progéniture. Que de morts, de disparus, de veuves, de jeunes filles violées et d'enfants traumatisés pour cette mesquine et basse opération de préservation d'intérêts occultes, versées sous forme de commissions dans les paradis fiscaux. Le sang algérien a perdu toute valeur à leurs yeux, le déversant comme ils nous inondent de denrées et de produits importés au prix de leur corruption. Leurs affidés pourront toujours tenter de nous noyer dans leurs promesses. Que du verbiage, mais il est vrai que les paroles s'en vont Il est vrai que, après l'expérience de la période de Ben Bella, le Conseil de la révolution institué par la proclamation du 19 juin 1965 avait entendu «rétablir la légitimité révolutionnaire» par la réorganisation de l'Etat à partir de la base et le maintien de l'option socialiste «irréversible». Toutefois, cette proclamation de foi n'a pas résisté à l'épreuve du temps tant il est vrai que nous étions en présence d'un coup d'Etat. Comment pourrait-on définir en effet cette situation ? Si ce n'est de coup de force à l'égard d'une Assemblée nationale et d'un président de la République élus, même avec la réserve notable de l'interrogation sur la légitimité réelle de ces deux institutions. Et, avec le recul du temps, force est d'observer que le violent réquisitoire établi à l'égard du régime de Ben Bella (non exempt d'erreurs, il est vrai) perd de sa signification au regard même des griefs opposés à celui-ci. De fait, la pratique politique suivie par le Conseil de la révolution, conçu comme structure gouvernante, fut davantage la représentation des intérêts d'une caste que l'expression de l'intérêt national. Ainsi, après avoir rompu le cours de la légitimité constitutionnelle établie par la Constitution de 1963, de façon relative il est vrai, ce Conseil procéda à l'institutionnalisation d'un pouvoir central où l'hégémonie du chef se fit sentir d'une manière pesante dès lors que celui-ci fut de fait président de la République, secrétaire général du FLN, ministre de la Défense nationale et législateur par voie d'ordonnances. Taillé à la mesure d'un homme, ce régime s'analyse comme l'expression de la personnalisation du pouvoir, violemment prise à partie par la proclamation du 19 juin 1965. Depuis cette date, cette pratique politique fut même constitutionnalisée par le texte fondamental de 1976. Il n'est pas, par ailleurs, superfétatoire de relever quelques-uns des effets nuisibles de la stratégie de développement entamée depuis 1967 à l'économie du pays, à savoir : endettement excessif entraînant une dépendance financière certaine (sans effort notable de développement de relations économiques avec les pays du Sud, en général, et du Maghreb, en particulier), tensions sociales à l'intérieur (grèves des ouvriers et des étudiants), économie grippée (l'agriculture n'ayant pas eu les faveurs du régime et l'industrie n'ayant pas subi les effets d'entraînement escomptés, selon la fameuse théorie des «industries industrialisantes») , marasme culturel et interrogations sur l'histoire algérienne et l'identité nationale évacuées, en permanence sine die. Dans ces conditions, dans quelle mesure le coup d'Etat du 19 juin 1965 peut-il être considéré comme un «redressement révolutionnaire» d'autant que le Conseil de la révolution s'était fait le champion d'une prétention à travers une triple continuité : gouvernementale, du parti et de la représentation nationale ? Il me semble que nous avons été en présence d'un pouvoir empreint d'autoritarisme ayant pour credo l'«option socialiste irréversible» vite balayée au demeurant par la succession au pouvoir. Au surplus, la composition de ce Conseil (outre le colonel Boumediene, quatre officiers supérieurs, les cinq chefs de régions militaires, le chef de la gendarmerie nationale et le directeur de la sûreté nationale) laissait présumer que celui-ci entendait abuser du monopole de la violence. Si l'on en croit la proclamation du 19 juin 1965, le conseil est un chef d'Etat collégial, d'autant que les options politiques fondamentales du pays ont été son œuvre et pour lesquelles, en tout état de cause, sa responsabilité est engagée au regard de l'Histoire. D'aucuns thuriféraires pourraient penser que l'expérience du Conseil de la révolution devrait être analysée comme un processus pragmatique avec institutionnalisation par étapes, processus achevé par l'élaboration d'une charte nationale sorte de programme gouvernemental- et la promulgation d'une constitution aux fins de légitimation. Ainsi, à la «légitimité révolutionnaire» est venue se greffer la «légitimité constitutionnelle». En effet, à s'en tenir à ces textes ayant cristallisé la doctrine politique du régime d'alors, l'unicité partisane fut la pierre d'angle du système politique algérien ; le FLN fut ainsi consacré parti unique, les organisations de masse (paysans, ouvriers, jeunes et femmes) lui étant acquises. A l'Armée revenait une mission de défense nationale, mais il lui fut également assigné un rôle dans le cadre du développement du pays. A l'Assemblée nationale incombait la fonction législative et au gouvernement une tâche d'exécution des orientations définies théoriquement par le FLN. En fait, la constitution fit du président de la République le véritable détenteur du pouvoir. Par ailleurs, considérée comme la «source suprême de la politique de la nation et des lois de l'Etat», la charte nationale a été une sorte de bilan de la pratique politique de la décennie écoulée depuis le coup d'Etat et un instrument «destiné à légitimer le pouvoir qui est attaché à l'option révolutionnaire», notamment le modèle de développement dont l'objectif déclaré fut «la transformation radicale de la société sur la base des principes de l'organisation socialiste». En réalité, rien n'est moins sûr lorsqu'on connaît le culte voué par le Conseil de la révolution à l'Etat qu'il contrôlait, au détriment d'une participation démocratique des citoyens à la gestion des affaires publiques. Au demeurant, à observer le régime politique de 1965 à 1978, en tant que complexe d'institutions ayant secrété un capitalisme d'Etat périphérique dirigé par une techno-bureaucratie civile et militaire, on constate l'emprise du chef de l'Etat, titulaire d'impressionnants pouvoirs. En tous cas, ce me semble. La constitutionnalisation de ce régime ne modifia nullement les données qui régirent le pays depuis l'avènement au pouvoir du Conseil de la révolution. Son ascendant s'étendait au delà de l'appareil du parti, de l'assemblée et du gouvernement puisque les assemblées locales, tant au niveau des communes que des wilayas, ne pouvaient être considérées, au plus, que comme des appendices du régime alors en place beaucoup plus que comme des acteurs politiques bénéficiant d'une autonomie suffisante vis-à-vis du pouvoir central qui leur confisqua leurs attributions économiques pourtant reconnues par les textes (codes de la commune et de la wilaya) nonobstant les déclarations concernant notamment la décentralisation Ainsi, sans succès probant, l'Algérie a épuisé plusieurs régimes en vue de résoudre l'équation quasi-inamovible du pouvoir : autogestionnaire avec «monocratisme partisan»; industrialiste avec formation d'un capitalisme d'Etat périphérique ; libéraliste avec rééchelonnement d'une lourde dette Une interrogation se fait jour : quel système politique adopter (ou adapter) pour arriver à une situation de nature à favoriser l'émergence de citoyens qui se gouvernent ? Toute la problématique tourne donc autour de cette question essentielle : Comment résoudre la question du pouvoir en Algérie afin d'assurer une légitimité aux gouvernants et conférer une assise définitive et durable aux institutions, faisant ainsi l'économie de dissensions au sein des appareils d'Etat et d'une guerre civile larvée? Ainsi, depuis l'indépendance, l'aménagement de l'Algérie en un complexe d'institutions a officiellement obéi à l'idée de restauration de l'Etat. Cette donnée politique fondamentale a été traversée par des ambiguïtés qui ont perduré à travers le monopartisme. En effet, suite à l'élection d'une Assemblée nationale et d'un président de la République, la promulgation de la Constitution de 1963 et la rédaction de la Charte d'Alger de 1964, la doctrine politique et constitutionnelle algérienne a été réorientée dans un autre sens par le coup d'Etat de 1965. Après dissolution des institutions du régime de l'autogestion, le Conseil de la Révolution institué devint l'élément fondamental de la politique du pays. La Constitution promulguée en 1976 eut pour principale mission de légitimer les actions du régime du 19 juin 1965. Elle fut établie sur la base de la charte précitée qui devint le texte de référence idéologique et politique de l'équipe au pouvoir. En ce sens, le constitutionnalisme algérien va accorder officiellement la primauté de «la construction de l'Etat par la base». Cette conception accordait théoriquement de larges prérogatives, en matière économique aux collectivités locales. Celles-ci furent considérées par le régime issu du 19 juin 1965 comme une infrastructure politique nécessaire à l'autonomie locale par la participation des populations à travers l'élection d'assemblées. Le Conseil de la révolution entendait faire des communes et des Wilayas (Départements) la base du développement économique. Au niveau central, jusqu'à l'élection d'une Assemblée nationale et d'un président de la République, ce Conseil s'était attribué les fonctions du gouvernement, du parti et du parlement. En outre, il s'appliqua à mettre en oeuvre un processus institutionnel qualifié de pragmatique en vue d'acquérir une légitimité constitutionnelle aux lieu et place de celle historique. En réalité, l'analyse de la Constitution de 1976 -comme celles d'ailleurs de 1989, de 1995 et de 2008- et de la pratique politique et constitutionnelle laisse filtrer la prééminence du président de la République sur l'ensemble des institutions. Dans cette perspective, les institutions locales révèlent leur dépendance vis-à-vis du pouvoir central, nonobstant les professions de foi du régime sur la décentralisation, d'autant que leurs pouvoirs demeurent théoriques. Nous sommes là face à un régime présidentialiste. Dans ce cadre, le FLN, parti unique constitutionnalisé par le texte fondamental de 1963 et celui de 1976, devait assumer la mission de mobilisation des masses en vue de mettre sur pied le processus de développement. En réalité, il n'a pu réussir sa reconversion pour pouvoir jouer ce rôle. Dans ces conditions, eu égard à la pratique politique algérienne durant cette période, il est manifeste que le Conseil de la révolution s'est substitué à toutes les institutions; ceci est d'autant plus vrai que l'absence de démocratisation ne pouvait permettre de doter l'Algérie d'un système politique légitime, susceptible de servir le développement politique et économique. Ainsi, les textes fondamentaux du pays ont été l'oeuvre du Conseil de la révolution : Charte nationale, Constitution de 1976, Codes de la Commune et de la Wilaya. Par ailleurs, l'idéologie développementiste, qui a présidé à la mise en place de structures économiques, a été l'oeuvre de la techno-bureaucratie du FLN, sous le contrôle de ce même Conseil. Aussi, depuis 1965, la pensée constitutionnelle algérienne, censée être pragmatique en ses fondements idéologiques, a engendré un type de développement assimilable à un «capitalisme d'Etat». Principal acteur de la vie politique, la direction de l'armée a conçu ce développement en assignant à l'Etat un rôle majeur comme principal entrepreneur, banquier, employeur... Dans cette perspective, elle s'est constituée en structure gouvernante, en s'attribuant les principaux postes-clés dans l'ensemble des rouages de l'Etat. En effet, l'armée algérienne fut considérée comme un «facteur de développement». Cette «caste» allait se transformer en classe politique essentielle et dominante. Ce faisant, le constituant algérien a codifié la vie politique et institutionnelle. De même, le législateur algérien -en la personne du Conseil de la révolution légiférant par voie d'ordonnances- a promulgué et mis en application des textes qui ont régi les grands secteurs de l'activité nationale : l'agriculture (textes sur la révolution agraire) et l'industrie (textes sur la gestion socialiste des entreprises). A côté de la direction de l'armée structurée en conseil de la révolution, on pouvait distinguer la techno-bureaucratie issue des appareils du FLN, de l'Etat et de production économique. La succession de Houari Boumediene, principal animateur de ce Conseil, réorienta quelque peu la pratique politique et constitutionnelle par la mise en place d'un régime dit du «changement dans la continuité». Ainsi, analysant la situation économique de 1967 à 1978, le nouveau pouvoir fait état de «grandes réalisations» à côté de «déséquilibres profonds et sérieux». Restait à savoir comment le constitutionnalisme algérien, qui a été mis au service d'un modèle de développement dit des «industries industrialisantes», allait s'intégrer dans une autre logique : celle inaugurée par les orientations d'obédience libérale, notamment l'importance accordée de plus en plus au secteur privé dans l'ensemble des domaines, avec de nouvelles perspectives d'ordre politico-institutionnel : la remise en cause du parti unique, la dépolitisation de l'armée, l'émergence de la société civile comme acteur de la vie publique du pays... et d'ordre technico-juridique : utilisation d'autres règles constitutionnelles telles que la séparation des pouvoirs et le respect des droits de l'homme et des libertés individuelles et publiques ? Ainsi, les «événements» d'octobre 1988 vont donner aux tenants des réformes, l'occasion de tenter de se maintenir au pouvoir sous couvert de démocratisation de la vie publique aux citoyens, notamment à travers le texte fondamental de 1989 (article 40) qui constitutionnalisa le multipartisme. Aussi, après les élections locales qui ont vu le FIS accéder à l'arène politique et à la direction des affaires, force est de constater une énième fois les dissensions au sein du pouvoir quant à l'attitude à adopter face à cette nouvelle réalité. La recomposition du champ politique eut donc lieu, de l'idéologie unanimiste au pluralisme politique contrôlé, sur fond de paupérisation et d'extraversion du système économique. Toutefois, l'émancipation de l'économie vis-à-vis du politique n'a pas permis d'affranchir les institutions politiques du statut prééminent du président de la République eu égard à ses prérogatives constitutionnelles- et de la direction de l'armée conçue comme structure gouvernante, appelée régulièrement pour remettre à flots le régime. Après la «démission-destitution» de Chadli Bendjedid, la situation politique fut caractérisée par les tergiversations évidentes du pouvoir quant à la continuité de l'ancien système par la remise sur le marché politique des anciennes élites sérieusement discréditées, d'autant plus que l'idée maîtresse de la légitimité n'était plus à l'ordre du jour ; or, c'est sans doute là que réside la réponse à la fin de la «crise» que vit le pays. Il devint évident que les ressources politiques antérieures (le nationalisme et le populisme aux lieu et place du patriotisme et du débat contradictoire) ne suffisent plus face aux défaillances du système productif : bureaucratisation à outrance, fort taux de chômage, dette extérieure excessive (résorbée depuis), austérité pesante, paupérisation englobant les couches moyennes de la société, clochardisation des cadres, inflation qui court après le marché informelle de la devise, dessaisissement de l'Etat d'attributs économiques sans contrepoids réel de contrôle de la sphère économique par celui-ci. Et les événements liés à une gestion dominée par le phénomène de la corruption, rapportés par la presse nationale, confirment hélas cet état de faits. En tout état de cause, l'«Etat sérieux et régi par une morale», promis par la proclamation du 19 juin 1965, est malheureusement loin d'être édifié. * Avocat-Auteur algérien
