Meziane appelle les journalistes sportifs à défendre les valeurs et les règles d'éthique professionnelle    Ghaza : le bilan de l'agression génocidaire sioniste s'alourdit à 51.201 martyrs et 116.869 blessés    Aïd El Adha : neuf ports recevront prochainement des navires de moutons importés    Aïd El Adha: arrivée du premier navire chargé de 15 mille tètes de moutons au port d'Alger    Les journalistes piégés dans l'enclave    Une journée où le stress a dominé les rencontres    Le MC Alger écope de deux matchs à huis clos            Préparatifs de l'Aïd El-Adha    Foot/ Ligue 1 Mobilis : le MCA s'impose à Biskra, le CRB renverse l'ESM    Ouverture de la Semaine scientifique de l'Académie algérienne des sciences et des technologies    Le président de la Fédération équestre algérienne élu au Conseil d'administration de l'Union arabe d'équitation    Evacuation sanitaire de trois voyageurs britanniques au large de Cap Matifou à Alger    Le parti TAJ réitère son "rejet catégorique" de toute ingérence étrangère dans les affaires intérieures du pays    Cybersécurité: Journée d'information et de sensibilisation au profit des élèves du cycle secondaire à Alger    Constantine: Hamzaoui souligne l'importance de former les jeunes scouts à l'administration électronique    M. Meziane réaffirme l'importance de former des journalistes engagés dans la défense des intérêts du pays et de la société    Début des travaux de la 8ème conférence internationale de solidarité avec peuple sahraoui    APN: session de formation dimanche sur "La sécurité des Smartphones"    Le ministre de la Communication préside à Alger l'ouverture d'une session de formation au profit des journalistes    Le Quai d'Orsay et le lobby pro-israélien, principaux soutiens de Boualem Sansal    Mobilis : Les médias à la découverte de la 5G    Des matchs à double tranchant    Le Prix national de l'innovation scolaire lancé    Les enjeux des changements climatiques et de la biodiversité débattus    Nessim Hachaich plante les couleurs nationales au plus haut sommet du monde    Rencontre sur les mécanismes de protection    L'Institut d'agriculture de l'Université Djilali-Liabes invite les enfants de l'orphelinat    Ligue 1 Mobilis : l'ES Sétif au pied du podium, le NC Magra n'est plus relégable    Mois du patrimoine: un programme riche et varié dans les wilayas du Sud    Opéra d'Alger: ouverture du 14e Festival international de musique symphonique    Malgré le déstockage d'énormes quantités, la pomme de terre reste chère    Hamlaoui présente trois projets d'aide pour les femmes du mouvement associatif    La Fifa organise un séminaire à Alger    Khaled Ouennouf intègre le bureau exécutif    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    La Coquette se refait une beauté    Un rempart nommé ANP    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    Création «prochaine» de délégations de wilayas de la société civile    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



500 actes de propriété concernés: La régularisation du foncier relancée à Bir El-Djir
Publié dans Le Quotidien d'Oran le 23 - 02 - 2012

Dans le cadre des dispositions prises pour la régularisation du foncier à Oran, une nouvelle opération sera lancée dès le mois prochain au niveau de la daïra de Bir El-Djir, apprend-on de sources proches de la wilaya. Dans une première étape, cette opération concernera l'étude de plus de 500 dossiers de demandeurs d'actes de propriété. Une commission de daïra composée de plusieurs services sera mise en place dans les tout prochains jours pour entamer l'étude des dossiers. Outre la daïra de Bir El-Djir, la même opération est prévue dans les 8 autres daïras de la wilaya. Au total, il est prévu la délivrance de quelque 5.000 nouveaux actes de propriété au niveau de l'ensemble des communes de la wilaya.
Pour préparer cette opération dans les meilleures conditions, une commission restreinte de wilaya, regroupant les services des biens de l'Etat, de la direction de l'urbanisme et de la construction et de la direction de la réglementation de la wilaya, a été mise en place dernièrement. La relance de l'opération intervient suite aux milliers de demandes de régularisation déposées par les citoyens à travers les communes et qui attendent toujours la délivrance d'un acte de propriété.
Il y a lieu de signaler que l'opération de régularisation foncière est toujours confrontée au problème des acquéreurs de deuxième main, notamment au niveau des communes touchées par l'exode. Des lots de terrain et des constructions ont été vendus par désistement en troisième, voire en quatrième main, alors que la loi relative à la régularisation stipule que l'acte de propriété doit être délivré au nom du premier acquéreur. Cependant et malgré cette entrave de taille, 10.000 actes de propriété ont été régularisés par l'agence foncière durant les cinq dernières années. D'autre part, 5.439 actes de propriété avaient été programmés en 2011 par l'agence foncière de la wilaya d'Oran.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.