Le FLN réaffirme son plein soutien aux positions diplomatiques judicieuses de l'Algérie    Cible principale, l'Algérie et les Algériens    Guterres "horrifié" par la mort d'un employé de l'ONU dans une frappe sioniste contre Ghaza    Ghaza: plus de 40 martyrs dans de nouveaux bombardements de l'armée sioniste    Ghaza: le Hamas dit poursuivre ses négociations avec les médiateurs pour mettre fin à l'agression sioniste    Mondial 2026: l'équipe nationale intensifie sa préparation avant le match contre Botswana    CHAN 2024: premier entraînement à effectif complet depuis le début du stage    Secousse tellurique de Médéa: une réplique de 4,0 degrés enregistrée    Merad en visite de travail à Constantine    Décès de Fatima Ould Khissal, ancienne journaliste et animatrice à la Radio nationale    A l'horreur s'ajoute l'asphyxie humanitaire    Les condoléances de Tebboune pour la mort en martyr du pilote Bekouche Nasser    Appel à la vigilance des agriculteurs    Tournoi de la presse : Les 8es de finale lancés    A Gaborone pour la victoire...    Coupe d'Algérie 2025 (1/4 de finale) : Les dates et les stades connus    Nadir Larbaoui préside une réunion du Gouvernement    « L'Algérie est un modèle à suivre en matière de lutte contre le terrorisme »    Plus de 800 g de kif traité saisis, une arrestation    Plus de 100 g de kif traité, 401 comprimés de psychotropes saisis, trois arrestations    De la viande avariée impropre à la consommation saisie à Hassi Mamèche    Près de 100.000 personnes ont dû fuir des violences armées    L'autre lutte pour le recouvrement de l'indépendance    Guelma accueille la 9e édition    Dans l'imaginaire littéraire et artistique algérien    Le documentaire "Les prisonniers algériens de Sainte-Marguerite" projeté à Alger    Enseignement supérieur: lancement de la première édition du Prix du président de la République du chercheur innovant    Boughali reçoit l'ambassadeur du Mozambique à Alger    63ème anniversaire de la fête de la victoire: diverses activités dans l'Est du pays    Le président de la République présente ses condoléances suite au décès en martyr du pilote Lieutenant-Colonel Bekkouche Nasr    Textiles et cuirs: le chiffre d'affaire du groupe public Getex augmente en 2024    Les revenus générés par les produits forestiers dépassent le milliard de dinars    Le ministre tunisien de l'Intérieur visite la Direction des titres et documents sécurisés d'El-Hamiz    Mondial 2026/Botswana-Algérie: premier entraînement des Verts à Gaborone    «Loyauté envers les martyrs»    Manifestations à Washington et New York pour exiger la libération d'un étudiant miilitant palestinien        L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Oran : Pour usurpation de fonction d'un policier, 3 ans de prison ferme pour les usurpateurs.
Publié dans Réflexion le 01 - 08 - 2009

Au courant de cette fin de semaine a comparu devant le tribunal de première instance prés la cour d'Oran les inculpés dénommés (ZM) et (GHB) pour le délit d'usurpation de fonction ou le procureur général avait demandé la sévérité de la sentence à leur encontre vu qu'ils ont des antécédents judiciaires pour divers délits notamment l'escroquerie.
La genèse de cette affaire remonte à la date du mois de mai dernier de cette année en cours est s'est arrivée à la cité « dar el hayat », ou les services de sécurité de la wilaya ont parvenu à arrêter les deux inculpés en flagrant délit de se faire présenter en tant que policiers exerçant à la wilaya, après avoir trafiquer des cartes professionnelles de la police dans le seul but de procéder à des opérations d'escroquerie vis-à-vis des citoyens afin de leur soutirer de l'argent en liquide, des portables, des bijoux et autres objets de valeurs.
Après leur arrestation, une enquête a été ouverte par les services de sécurité, suivi de leur audition ou il a été confirmé leur inculpation dans cette affaire, pour être présenté à la justice.
Au cours de l'audience au du tribunal, les deux inculpés ont carrément nié les faits qui leur sont reprochés en déclarant n'avoir aucun lien avec cette affaire, d'ailleurs ce qu'avait affirmé la défense des inculpés en demandant l'innocence de leurs mandants du fait qu'ils ont crié leur innocence depuis les premiers moments de cette affaire jusqu'à leur comparution devant la justice.
Après délibération, le tribunal a prononcé la peine de 3 ans de prison ferme assortie d'une amende de 10 milles dinars à l'encontre des deux inculpés pour le délit d'escroquerie et d'usurpation de fonction.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.