Journée nationale de la Commune    Derbal pose le bilan 2024 et poste les grandes attentes de l'année 2025    Des clusters pour répondre aux besoins du marché national    Le soutien à la femme rurale au centre des priorités    Le décryptage… (Partie 1)    Trump commencera à expulser les migrants des Etats-Unis après son investiture    Le Président sud-coréen a décidé de participer aux sessions de la Cour constitutionnelle    JSK : Mehdi Boudjemaâ signe pour deux ans et demi    Trois défaites, une élimination et des questions    MC Saïda : Omar Belkhira rejoint le club égyptien «Ceramica Cleopatra»    Une bande de cambrioleurs neutralisée    La sécurité routière en période d'intempéries    Des centaines de familles coincées sur les routes de montagne ont été secourues par la Gendarmerie nationale    Comment faire pour lire plus de livres ?    Le Caftan coLe Caftan constantinoisnstantinois    Le Président Tebboune assure les cinéastes de son soutien    Le président de l'ONSC reçoit l'écrivaine française Isabelle Vahé    L'Armée sahraouie cible des bases des forces d'occupation marocaines dans le secteur de Farsia    Conseil de la nation : poursuite des réunions du groupe de travail chargé de l'examen des deux avant-projets de loi relatifs aux partis et aux associations    Assises nationales sur le cinéma : le président de la République souligne la nécessité de sortir avec des recommandations permettant au cinéma algérien de retrouver son lustre d'antan    Jijel : Algerian Qatari Steel a exporté 700.000 tonnes de produits sidérurgiques en 2024    Mohamed Meridja distingué par l'Union africaine pour son engagement indéfectible envers le judo    Sonatrach prend part au Sommet économique et énergétique de la Libye    Assises nationales sur le cinéma : M. Ballalou met en avant le rôle de l'Etat dans la promotion du paysage culturel    Oran : réception de la station de traitement des eaux usées d'Aïn El-Bia au second semestre 2025    Réhabilitation et extension du Barrage vert : des progrès satisfaisants concrétisés depuis la relance du projet    Conservation des forêts d'Oran : recensement des oiseaux migrateurs aquatiques dans huit zones humides    La 5e édition du "Ramadhan au Palais" du 4 au 26 mars au Palais des expositions    Sport scolaire: création de dix ligues de wilayas dans le sud du pays    Le président de la République préside la cérémonie d'ouverture des travaux des assises nationales sur le cinéma    Guterres demande le retrait de l'armée sioniste du Liban "dans le délai convenu"    Ghaza: 9 martyrs et plusieurs blessés dans des bombardements de l'armée sioniste    Pétanque/concours national: la triplette de Tlemcen sacrée à El Oued    Caravane de formation sur les opportunités d'investissement et d'entrepreneuriat au profit des jeunes    Journée nationale de la commune: un nouveau système de gestion des collectivités locales en 2025    Le ministre présente ses condoléances suite au décès du Moudjahid Mohamed Hadj Hamou,        L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Oran : Pour usurpation de fonction d'un policier, 3 ans de prison ferme pour les usurpateurs.
Publié dans Réflexion le 01 - 08 - 2009

Au courant de cette fin de semaine a comparu devant le tribunal de première instance prés la cour d'Oran les inculpés dénommés (ZM) et (GHB) pour le délit d'usurpation de fonction ou le procureur général avait demandé la sévérité de la sentence à leur encontre vu qu'ils ont des antécédents judiciaires pour divers délits notamment l'escroquerie.
La genèse de cette affaire remonte à la date du mois de mai dernier de cette année en cours est s'est arrivée à la cité « dar el hayat », ou les services de sécurité de la wilaya ont parvenu à arrêter les deux inculpés en flagrant délit de se faire présenter en tant que policiers exerçant à la wilaya, après avoir trafiquer des cartes professionnelles de la police dans le seul but de procéder à des opérations d'escroquerie vis-à-vis des citoyens afin de leur soutirer de l'argent en liquide, des portables, des bijoux et autres objets de valeurs.
Après leur arrestation, une enquête a été ouverte par les services de sécurité, suivi de leur audition ou il a été confirmé leur inculpation dans cette affaire, pour être présenté à la justice.
Au cours de l'audience au du tribunal, les deux inculpés ont carrément nié les faits qui leur sont reprochés en déclarant n'avoir aucun lien avec cette affaire, d'ailleurs ce qu'avait affirmé la défense des inculpés en demandant l'innocence de leurs mandants du fait qu'ils ont crié leur innocence depuis les premiers moments de cette affaire jusqu'à leur comparution devant la justice.
Après délibération, le tribunal a prononcé la peine de 3 ans de prison ferme assortie d'une amende de 10 milles dinars à l'encontre des deux inculpés pour le délit d'escroquerie et d'usurpation de fonction.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.