Clôture des travaux de la première AG ordinaire du CSJ pour 2025    Inauguration du nouveau centre d'entraînement «Abderrahmane Aouf-Baba Hammoud»    La société Bonifiche Ferraresi italienne obtient un contrat de concession pour un projet de céréales et de légumineuses    Les impacts des tensions géopolitiques au Moyen-Orient sur le cours des hydrocarbures via le rôle stratégique du détroit d'Ormuz    Propagande militariste ou quand Macron le freluquet se prend pour Napoléon 1er    6 000 personnes déplacées en un mois    Mexique : Un parti politique proteste contre la visite du président du parlement marocain    L'affaire des maillots du RS Berkane ou l'histoire d'une humiliation    COA : Abderrahmane Hammad réélu à la tête de l'instance olympique    L'USMA remercie le gouvernement pour le soutien apporté au club    Une batterie de mesures prise durant le mois sacré de Ramadhan    Campagne de sensibilisation sur le cancer colorectal pendant le mois de Ramadhan    La police saisit 12 quintaux de produits consommables périmés    Yamina Meghiche, exemple de courage et de lutte contre le colonisateur français    Décès du chanteur- compositeur Ali Zebidi    Décès de l'artiste Abdellah El Medjahri Un des piliers de la chanson bédouine    Le président de la République adresse ses vœux au peuple algérien à l'occasion de l'avènement du mois de Ramadhan    Des partis politiques dénoncent la campagne française hostile à l'Algérie    Décès de la journaliste du quotidien "El-massa" Houda Nadir    Ligue 1 Mobilis: le MCA conforte son leadership, la JSK sur le podium    Samedi 1er jour du mois sacré de Ramadhan en Algérie    Chargé par le président de la République, Rebiga prend part aux funérailles de l'ancien président de la République de Namibie    Le ministre des Affaires religieuses et des Wakfs présente ses condoléances à la famille du Cheikh de la zaouïa Belkaïdia El-Hebria à Oran    Cisjordanie occupée: l'agression sioniste contre la ville de Jénine et son camp se poursuit pour le 39e jour consécutif    Match MB Rouissat-USM El Harrach: la FAF appelle à préserver l'esprit du sport et contribuer à éradiquer la violence dans les stades    Le Data center de la Banque nationale de l'habitat obtient la certification "TIER III Design"    Route Tindouf-Zouérate: Rekhroukh appelle les sociétés de réalisation à assurer les moyens nécessaires pour livrer le projet dans les délais impartis    Commerce: installation de la commission interministérielle conjointe chargée de l'organisation de l'IATF    Mexique: un parti politique proteste contre la visite du président du parlement marocain    Le Cheikh de la tariqa Belkaïdia El Hebria Mohamed Abdelatif Belkaïd inhumé à Oran    Le ministre des Affaires religieuses préside une conférence scientifique sur les aspects éducatifs et spirituels du mois sacré    Merad met en exergue les efforts considérables des éléments de la Protection civile pour protéger les citoyens et leurs biens    AG élective du COA: Abderrahmane Hammad réélu à la tête de l'instance olympique    Nouvelle provocation contre l'Algérie    Installation du nouveau secrétaire général de la wilaya    Décès de Mohamed Abdelatif Belkaïd Cheikh de la Zaouïa Belkaïdia El Hebria : le président de la République présente ses condoléances        L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    









LES DOUANES ESTIMENT LE PREJUDICE A 3,4 MILLIONS DE DOLLARS : Des transitaires impliqués dans des importations frauduleuses
Publié dans Réflexion le 20 - 02 - 2018

Des commissionnaires en douane (transitaires) ont été impliqués récemment dans des importations frauduleuses effectuées par des opérateurs économiques inscrits au Fichier national des fraudeurs. Le montant du préjudice est de 3,4 millions de dollars.
En effet, 15 opérations d'importations illégales ont été engagées par 5 opérateurs économiques nationaux pour un montant global de 3,4 millions de dollars avec la complicité de commissionnaires en douane. En raison de précédentes affaires frauduleuses, ces 5 opérateurs économiques, activant à Alger et à Annaba notamment, étaient déjà fichés comme fraudeurs et, donc, interdits de l'activité d'importation, expliquent des responsables de la Direction générale des Douanes (DGD). Une fois fichés, ces opérateurs avaient, en conséquence, vu leur Numéro d'identification fiscal (NIF) bloqué par le Système d'information et de gestion automatisée de dédouanement (SIGAD) et ne pouvaient, donc, plus procéder à des opérations d'importation. Afin de contourner cette interdiction, une collusion s'est formée entre ces importateurs et quatre (4) transitaires à travers une manœuvre par laquelle ces derniers ont enregistré les 5 opérateurs économiques comme étant des organismes spécifiques (associations, corps diplomatique...) auxquels le règlement de la procédure douanière, en cas d'importation, les dispense d'avoir un Numéro d'identification fiscal et les assujettit à une autre procédure spécifique appelée "code 9". Mais un contrôle croisé des banques avec le système SIGAD a permis de lancer l'alerte et de débusquer ces actes délictueux, expliquent les mêmes responsables en précisant que les conteneurs des marchandises concernées ont été bloqués au port tandis que les opérations de transfert de devises n'avaient pas encore été effectuées. Parmi ces opérateurs économiques, l'un, activant à Annaba, a en outre fait une fausse déclaration de marchandises en ayant déclaré l'importation de 20 conteneurs de panneaux photovoltaïques, alors qu'en réalité, 18 conteneurs étaient chargés de téléviseurs à écran plasma et deux (2) seulement contenaient réellement des panneaux photovoltaïques. Selon les responsables de la DGD, les quatre transitaires ont été suspendus à vie de leur activité et leur agrément retiré alors qu'une action en justice a été engagée contre les cinq importateurs.

Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.