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Les douanes alg?riennes s?organisent contre la contrefa?on
Les produits chinois sous haute surveillance
Publié dans La Voix de l'Oranie le 02 - 02 - 2009

Plus de quatre millions d?articles contrefaits, y compris les articles de grande consommation, ont ?t? saisis en 2008, selon Medjber Boualem Bouannane, directeur de lutte contre la fraude au niveau des douanes alg?riennes.
Invit? ? s?exprimer, hier, sur les ondes de la cha?ne 3 de la radio nationale, il a confirm? que dans le march? local, ?60% des cigarettes et plus de 50% des produits cosm?tiques et des pi?ces de rechange sont contrefaits?.
Il a r?v?l?, ?galement, que certains pays du Sud-est asiatique sont particuli?rement surveill?s, parce qu?ils sont connus pour ?tre des sources majeures de produits contrefaits. Il a cit? la Chine, notamment. ?Ce n?est un secret pour personne, ? l??chelle mondiale, qu?il existe dans ce pays beaucoup de contrefa?ons et nous accordons ? ses produits une attention particuli?re?, a-t-il d?clar?. A une question pr?cise sur le ph?nom?ne de la commercialisation illicite des p?tards et autres produits pyrotechniques, le repr?sentant des douanes alg?riennes a rejet? le fait que cela puisse refl?ter, d?une fa?on ou d?une autre, une quelconque ?perm?abilit? des douanes?. De son point de vue, l?administration douani?re a toujours un dilemme ? g?rer: faciliter les ?changes en ?courtant le s?jour des conteneurs ou contr?ler de mani?re efficace.
?Nous avons en Alg?rie un volume global de plus de 800.000 containers par an. Si nous appliquons un passage au peigne fin pour chaque container, celui-ci mettra un mois pour sortir de la zone sous douane. Ce sera alors le blocage in?vitable de l??conomie r?elle et de l?investissement?. Et d?ajouter: ?De toute mani?re, les douanes ne peuvent pas tout contr?ler, tout le temps, partout dans le pays. Mais nous travaillons ? mettre en place, d?s le premier trimestre 2009, un autre syst?me de gestion du risque qui permettra d?accorder des facilit?s aux op?rateurs dont la pratique nous permet de leur faire confiance, alors que les autres seront plus contr?l?s?, a-t-il confi?. Le m?me responsable a tenu ? pr?ciser, d?entr?e de jeu, que l?administration des douanes est charg? de lutter contre la contrefa?on, mais n?est pas responsable des produits de mauvaise qualit? ou ceux ne r?pondant pas aux normes qui rel?vent, eux, d?autres instances. Dans ce cadre, il a r?v?l? que les douanes alg?riennes se sont investies, depuis quelques ann?es, dans cette nouvelle mission afin de lutter contre ce ph?nom?ne qui prend une ampleur grandissante dans le monde o? la contrefa?on repr?sente d?sormais le seuil alarmant de 10% des ?changes commerciaux.
Expliquant le fonctionnement du dispositif de lutte, le repr?sentant des douanes alg?riennes a indiqu? que celles-ci n?interviennent que dans le cas o? il y a une demande ou une requ?te du propri?taire de la marque victime des contrefacteurs. ?S?il s?estime l?s? et constate des produits contrefaits dans le march? int?rieur, il est en droit de saisir l?institution douani?re pour demander sa protection?. Dans ce cas, a expliqu? M. Bouannane, ?les douanes alg?riennes diffusent ? l?ensemble de leurs services, notamment dans les ports et les a?roports, une alerte quant ? l?introduction et la circulation du produit en question.? La m?me source a affirm? que ?chaque saisie est suivie imm?diatement par l?appel au propri?taire de la marque l?s?e afin qu?il expertise le produit et confirme qu?il y a contrefa?on?. Une fois le forfait d?ment constat?, les douanes suspendent la main lev?e. L?institution a le pouvoir d?op?rer la retenue en douane, mais c?est au propri?taire de la marque de d?poser une plainte et d?ester en justice les parties responsables. ?Autrement, nous ne pouvons rien faire?, a dit M. Bouannane. A une question sur les nuisances sur la sant? publique des produits contrefaits, il a affirm? qu?? ce jour aucun producteur de produits pharmaceutiques, pas m?me le minist?re de la Sant?, n?a approch? les services des douanes ? ce sujet. S?agissant des produits cosm?tiques et des pi?ces de rechange, il a confi? que des producteurs ont bien r?agi en se rapprochant de l?administration douani?re et demand? leur protection, apr?s avoir constat? des produits contrefaits sur le march?. L?invit? de la Cha?ne-III a r?v?l? que le montant des produits contrefaits saisis est ?valu? financi?rement ? 15 milliards de centimes, un chiffre qu?il pense promis ? la baisse dans les ann?es ? venir, gr?ce ? la nouvelle immatriculation des importateurs. Ce dispositif va permettre, par sa base de donn?es unifi?e des intervenants dans le commerce ext?rieur, de canaliser le march? et de permettre une lutte encore plus efficace contre l?usage du faux. Un dispositif renforc?, juridiquement, par les moyens l?gaux, puisque le code des douanes a ?t? amend? par la Loi de Finances 2008 par plusieurs dispositions qui traitent de la contrefa?on. Au plan structurel, les douanes se doteront bient?t d?un nouvel organigramme comprenant une sous-direction de la lutte contre la contrefa?on. Medjber Boualem Bouannane a ?galement ?voqu? le travail de formation et d?information permanant au profit des agents des douanes. C?est avec fiert?, enfin, que ce dernier a rappel? que les douanes alg?riennes ont ?t? prim?es par l?Organisation mondiale des douanes (OMD) en 2006 et en 2007 pour leurs efforts contre la contrefa?on.


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