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Conservation fonci?re d?Oran
Retard dans les d?lais de d?livrance des certificats n?gatifs
Publié dans La Voix de l'Oranie le 12 - 04 - 2009

Une grande pression est enregistr?e quotidiennement au si?ge de la Conservation fonci?re de la wilaya d?Oran, commun?ment d?nomm? Service des domaines par les Oranais.
Les citoyens d?sirant obtenir le certificat n?gatif de la Conservation fonci?re d?Oran Est et Ouest sont contraints d?attendre plusieurs jours avant d??tre servis, et cela ? cause du nombre ?lev? de demandes trait?es par ce service dont le fonctionnement est ainsi lourdement entrav?. Plus de 900 demandes de cette pi?ce administrative (attestant que son postulant ne poss?de aucun bien immobilier) ont ?t? enregistr?es en l?espace de dix jours seulement en ce service qui doit r?pondre aux besoins de toute la wilaya.
Mme Djamila, ?g?e de 42 ans, dira ? ce propos : ?J?ai introduit ma demande de retrait de certificat n?gatif, il y a deux semaines afin de compl?ter mon dossier de demande de logement que je m?appr?te ? d?poser. Mais ? ce jour, je n?ai toujours pas obtenu cette pi?ce administrative. Je crois savoir que la dur?e limite fix?e par la r?glementation est de 15 jours. Faute de ce document indispensable, mon dossier de logement est en stand-by?. Celle-ci ajoute : ?J?en ai assez de me rendre quotidiennement au si?ge de la Conservation pour ce fameux certificat. J?ai pris beaucoup de retard dans le d?p?t de mon dossier de logement LSP et je crains que le promoteur n??limine mon nom de la liste des b?n?ficiaires?.
Plus dur et col?reux est le ton de M.Abdellah, un autre citoyen rencontr? en cette institution, qui dira au sujet de cette probl?matique contrainte : ?Comment est-ce possible qu?un document n?cessitant trois jours seulement pour ?tre ?tabli prend-il plus de vingt jours pour ?tre d?livr? ?! Et comment une ville comme Oran peut-elle ne compter seulement qu?un seul service de Conservation fonci?re, et qui plus est dessert toute la wilaya !?. Concernant les conditions d?accueil, ce citoyen remarque : ?Les citoyens ?touffent en ces lieux o? ils doivent passer de longues heures d?attente. La salle des guichets est trop exigu? et ne peut accueillir tous ces citoyens qui affluent en grands nombres en ce si?ge?.
Ces probl?mes que rencontrent les citoyens ne sont pas ni?s ? la Conservation fonci?re. ?Le grand retard enregistr? par rapport aux d?lais de retrait du certificat n?gatif s?explique par le nombre ?lev? de demandes d?pos?es au niveau de nos services. Ceci constitue une grande pression pour le personnel de la Conservation, d?autant plus que les op?rations n?cessaires r?alis?es par les agents sont faites manuellement, ces derniers ne disposant pas d?instruments de travail modernes?, explique un responsable qui ajoute : ?Je porte ? votre connaissance que les services de la Conservation assurent l??tablissement de pr?s de 800 certificats n?gatifs par semaine et un volume non n?gligeable d?autres documents relatifs aux diff?rentes transactions fonci?res, dont les actes n?cessaires ? l??tablissement des actes notari?s. Ceci repr?sente un volume de travail ?norme pour le personnel qui est charg? ?galement de la communication des pi?ces administratives fonci?res demand?es par les Communes et les diff?rentes administrations ex?cutives?. Notre interlocuteur observe encore : ?Le personnel de la Conservation fonci?re pr?f?re traiter directement avec les promoteurs, car cela ?vite que des centaines de citoyens se pr?sentent s?par?ment en nos services?.


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