Une délégation de l'APN prend part aux travaux de la Conférence mondiale des femmes parlementaires    Nâama: des traditions jalousement conservées par les habitants du Ksar de Tiout pendant le Ramadhan    Relizane: décès du Moudjahid Maâmeri M'hamed dit "Si Redouane"    Le ministre de la Santé reçoit l'ambassadeur de la République de Côte d'Ivoire en Algérie    14e Festival national des Aïssaoua à Mila: la Zaouïa Taibiya de Laghouat remporte le 1er prix    Ghaza: le bilan de l'agression sioniste s'alourdit à 48.515 martyrs et 111.941 blessés    Agrément à la nomination du nouvel ambassadeur d'Algérie en Inde    Palestine: plusieurs colons sionistes prennent d'assaut l'esplanade d'Al-Aqsa    Ghaza: 137 Palestiniens tombés en martyr depuis l'entrée en vigueur du cessez-le-feu    Coupe d'Algérie: l'USMA écarte le RCK (1-0) et donne rendez-vous au CRT    Pari sur la transparence et la stabilité    L'Europe piégée et ensevelie    Plus d'un demi-million de signatures réclamant la libération d'un étudiant palestinien qui a participé aux manifestations de l'Université de Columbia    UNRWA : L'agression sioniste en Cisjordanie occupée provoque «le plus grand déplacement de population» depuis 1967    L'innovation féminine au service de l'économie bleue    Ooredoo Sponsor de la 18ème édition du forum Rakmana    600 DA le kg, qui dit mieux ?    Des solutions urgentes exigées à Benaga    Saisie de 405 g de kif traité, deux arrestations    La Défense nationale plébiscite l'Algérie au rang des nations victorieuses    Kessar Abdelkader du parti RND, élu sénateur    L'Algérienne Kaylia Nemour sacrée aux barres asymétriques et à la poutre    La suspension d'Abdellaoui revue à la baisse    Gouiri meilleur joueur du mois de février    Bougaâ n'a pas oublié la grande rafle et la tuerie du 11 mars 1958    La cheffe d'orchestre Zahia Ziouani anime une rencontre à Sarcelles    Prix «Kaki d'or» Ouverture de candidatures pour la 8ème édition    GN: poursuite des efforts pour assurer la sécurité des citoyens durant le Ramadhan    Résultats provisoires du renouvellement par moitié des membres du CN: la Cour constitutionnelle reçoit trois recours    Le président de la République inaugure l'usine de dessalement d'eau de mer "Cap Djinet 2    Filière du marbre: un pas important dans la protection d'une industrie locale naissante    Ramadhan à Relizane: des actions caritatives incarnant les formes les plus nobles de solidarité    Lancement officiel de l'incubateur de l'Ecole supérieure des beaux-arts baptisé "Artis"    Oum El-Bouaghi/ Elections sénatoriales El Moustakbel crée la surprise    Coupe d'Algérie (8es de finale) : CR Belouizdad - US Chaouia délocalisé au stade 5 juillet    Jeux scolaires Africains 2025: 25 disciplines au programme de la 1re édition en Algérie        L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Affaire Khalifa Bank : le procès après cassation lundi à la Cour de Blida
Publié dans Algérie Presse Service le 03 - 05 - 2015

Le procès après cassation de l'affaire Khalifa Bank se tiendra lundi au tribunal criminel de Blida, huit années après le premier procès en janvier 2007 au niveau du même tribunal.
La programmation du procès après cassation de l'affaire de la caisse principale de Khalifa Bank intervient après le report d'un premier procès qui devait avoir lieu le 2 avril 2013.
Le report avait été motivé ce jour-là par l'absence de six accusés qui devaient être convoqués mais aussi pour confirmer le décès de deux autres accusés parmi les 123 impliqués dans cette affaire, lors du procès de 2007.
Au total, 75 prévenus, ayant introduit un pourvoi en cassation, seront rejugés demain au tribunal de Blida. Plus 300 témoins comparaîtront pour la deuxième fois, ainsi que des victimes et partie civile seront présents au procès qui sera présidé par le juge Antar Menouar.
Les personnes citées en témoins dans cette affaire durant le premier procès comparaîtront en même qualité lors du nouveau procès, et le tribunal criminel se conformera lors du procès, au premier arrêt de renvoi de la chambre d'accusation. Il est donc attendu qu'il juge uniquement les personnes inculpées au premier procès.
Abdelmoumène Rafik Khelifa, ancien PD-G de Khalifa Bank, accusé principal dans l'affaire, sera présent à l'audience et comparaîtra en qualité de témoin, a affirmé une source judiciaire.
Le même tribunal avait prononcé en mars 2007, après un procès qui a duré près de trois mois, des peines allant d'une année à 20 ans de prison, et relaxé une cinquantaine de personnes parmi les accusés.
Dix (10) autres inculpés avaient été condamnés par contumace, dont Abdelmoumène Khelifa qui avait été condamné à perpétuité et qui n'est pas concerné par le nouveau procès.
Les chefs d'accusations retenus contre tous ces accusés sont "constitution d'une association de malfaiteurs, vol qualifié, escroquerie, abus de confiance et falsification de documents officiels".
La justice avait été saisie de cette affaire après que la Banque d'Algérie eut constaté un découvert de 3,2 milliards de DA de la caisse principale de Khalifa Bank.
Abdelmoumène Khelifa s'était réfugié au Royaume-Uni en 2003 et fut arrêté le 27 mars 2007 sur le territoire britannique dans le cadre d'un mandat d'arrêt européen délivré par le tribunal de grande instance de Nanterre, près de Paris
Extradé du Royaume-Uni, Abdelmoumène Rafik Khelifa a été remis aux autorités algériennes en décembre 2013. Son extradition est intervenue conformément aux procédures légales et aux dispositions de la convention judiciaire entre l'Algérie et le Royaume-Uni entrée en vigueur en 2007, et suite à l'épuisement de tous les recours auprès de la justice du Royaume-Uni et de la justice européenne.
Il est attendu que l'ancien PD-G de Khalifa Bank soit jugé dans un nouveau procès, sa première condamnation par contumace rendue nulle, conformément à la législation en vigueur.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.