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DURANT LE PREMIER TRIMESTRE 2009 : Plus de 5000 infractions douanières enregistrées
Publié dans Horizons le 24 - 08 - 2009

Ce bilan des douanes fait ressortir un nombre de 3.981 infractions constatées lors des opérations de dédouanement des marchandises, 1.068 infractions de contrebande et 118 infractions de change. Entre janvier et mars 2009, les infractions constatées lors des opérations de dédouanement ont englobé les fausses déclarations de valeur (1.180 infractions) et les infractions relatives aux marchandises admises en avantage fiscal par voie de réduction et exonération des droits et taxes (45 infractions), selon la même source. Quant à la valeur totale des amendes encourues pour les infractions lors des opérations de dédouanement, elle s'est chiffrée à 5,1 milliards de dinars durant les trois premiers de l'année 2009 tandis que les droits compromis se sont établis à 509, 27 millions de dinars. Pour ce qui concerne les affaires de contrebande, les douanes ont procédé durant la même période à des saisies de carburants (gasoil: 454.793 litres, essence : 164.378 litres), cigarettes (36.327 cartouches), cheptel (851 têtes), produits pyrotechniques (41,5 millions de pétards et 644.250 unités), moyens de transports objet de fraude ou utilisés dans le cadre de contrebande (477 unités), téléphones portables et accessoires (9.049 unités) ainsi que les produits alimentaires et les effets vestimentaires. Le total des amendes encourues pour les infractions de contrebande se sont chiffrées à 9,49 milliards de dinars au premier trimestre 2009.
Pour la catégorie des infractions de change, le total des amendes encourues a atteint 23,82 milliards de dinars de janvier à mars 2009. Concernant l'exercice 2008, le nombre d'infractions douanières a atteint 18.214 infractions, soit une hausse de 7% par rapport à 2007.

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