De Mistura tient une réunion de travail avec des dirigeants sahraouis aux camps des réfugiés à Chahid El Hafed    Le recrutement des enseignants contractuels effectué dans la transparence grâce à la numérisation    MENA: Le CSJ prend part à la Conférence régionale des jeunes sur le changement climatique à Amman    Cherfa souligne le rôle des foires et salons dans l'exportation des produits agricoles à l'étranger    Sonatrach récompense les athlètes médaillés lors des Jeux Paralympiques-2024    Sport universitaire: ouverture de la première rencontre nationale des associations sportives universitaires    Affaires religieuses: Belmehdi procède au lancement du portail des services électroniques    Mostaganem: créer des passerelles d'échange d'expériences pour développer des produits de l'argan    Oran: lancement des travaux d'urgence pour la restauration du Palais du Bey dans les brefs délais    Le rapprochement de l'administration du citoyen est une "réalité tangible"    Le président du Kazakhstan félicite le président de la République pour sa réélection pour un second mandat    Ghaza: le bilan de l'agression sioniste s'alourdit à 41.788 martyrs et 96.794 blessés    Le Premier ministre pakistanais félicite le président de la République pour sa réélection    CAN-2025: une liste de 26 joueurs pour la double confrontation face au Togo dévoilée    Pluies orageuses sur plusieurs wilayas du nord à partir de jeudi    Accidents/zones urbaines: 14 morts et 455 blessés en une semaine    Arrivé lundi à Laâyoune pour ce qui constitue sa première visite dans la région    Ghaza: plusieurs martyrs et blessés dans des bombardements de l'armée sioniste    Ligue 1 Mobilis : L'entraîneur de l'ASO Chlef Samir Zaoui suspendu un mois    Festival international d'Oran du film arabe: 18 documentaires longs et courts métrages en compétition    La narration assumée de l'histoire constitue un "socle référentiel" pour les générations    L'Algérie met en garde contre les plans israéliens    Renfort vaccinal général pour la population du Grand-Sud    Une délégation du Conseil de la nation participe à la 4e partie de la session ordinaire 2024    «L'Algérie, une boussole dans la réalisation des infrastructures énergétiques en Afrique»    De Mistura en visite, jeudi, aux camps des réfugiés sahraouis    Les impacts entre 2025/2030/2050 des politiques de la transition énergétique seront déterminantes    Nettoyage et embellissement    L'intelligence artificielle, un allié pour les journalistes    Les Verts pour un sans-faute face au Togo    Décès de l'ancien président du MC Oran Mohamed Brahim Mehadji    Scarthin Books à Cromford, antre du livre en pleine campagne    Ouverture du premier atelier national sur l'actualisation de la liste indicative    La création de l'Etat-nation algérien au fondement de l'islamisme (II)    Audience Le président du CSJ reçoit une délégation du groupe de la Banque islamique de développement    Chefs d'Etat et dirigeants du monde continuent de le féliciter    L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    Pôle urbain Ahmed Zabana: Ouverture prochaine d'une classe pour enfants trisomiques    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



L'association des producteurs de boissons en réunion à Alger : Pour la suppression de certaines taxes
Publié dans Le Financier le 22 - 12 - 2010


Kezoul L.
L'Association des producteurs algériens de boissons a tenu, avant-hier, son assemblée générale à l'hôtel Hilton d'Alger. L'Association des Producteurs Algériens de Boissons (APAB) affirme qu'elle s'est attelée, dès les premières heures de l'accord GZALE, à attirer l'attention des pouvoirs publics, et en premier le Ministère du Commerce, sur les répercussions fâcheuses que peuvent engendrer les dispositions contenues dans l'accord.
En effet, il fût constaté, dès l'entrée en vigueur de l'accord GZALE, une présence massive de produits concurrents en provenance des pays signataires de l'accord, exonérés de tous droits et taxes à l'entrée du sol algérien. Les producteurs algériens ont dû faire face à une concurrence dont les conditions et les coûts de production sont largement avantageux dans leurs pays d'origine. Du coup l'APAB, s'appuyant sur un argumentaire a plaidé pour l'insertion du produit « boissons » dans la liste négative, devant être annexée à l'accord GZALE. L'APAB a eu gain de cause. L'ensemble des positions tarifaires afférentes aux produits de notre filière a été validé. Les produits concurrents, en provenance des pays signataires de l'accord GZALE, son soumis aux droits de douane depuis le premier janvier 2010. L'Association des Producteurs Algériens de Boissons a indiqué avoir suggéré une série de propositions dans l'optique d'améliorer l'environnement fiscal des entreprises membres. Ainsi, l'APAB a demandé l'application d'un tarif douanier de 5%, au lieu de 30% ou 15% en vigueur, à l'importation de tous les intrants nécessaires à la production de la filière boisson, les considérant comme de la matière première et non pas comme des produits destinés à la revente en l'état. L'Association a plaidé aussi pour la suppression de la taxe au titre de la concession commerciale (500.000 à 700.000 dinars par an) ainsi que de la taxe due au titre de l'usage du domaine public hydraulique (2 dinars par an). L'APAB demande, par ailleurs, l'allègement de la taxe domaniale qui est de l'ordre de 5% du chiffre d'affaire. Il faut dire que cela fait plusieurs années que l'APAB alerte l'attention des pouvoirs publics autour de la pression fiscale que subit, particulièrement, la sous-filière des « eaux embouteillées ». L'Association des Producteurs Algériens de Boissons a en outre préconisé une baisse de la TVA sur les produits agroalimentaires et les boissons en particulier. Cette mesure, argumente l'APAB, « amoindrirait l'effet inflationniste sur le pouvoir d'achat du consommateur, appuierait la compétitivité des entreprises en soulageant leur trésorerie et réduirait le recours aux activités informelles ». L'Association indique « l'ensemble de ces mesures fût appuyé par un exposé des motifs étayé et un benchmark illustratif de ce qui est en vigueur dans des pays limitrophes et similaires ». L'APAB affirme que deux ministres, celui du commerce et celui des Finances, ont soutenu ses propositions, « mais sans grand succès ». L'Association des Producteurs Algériens de Boissons évoque le décret exécutif n°10-89 du 10 mars 2010 fixant les modalités de suivi des importations sous franchise des droits de douane dans le cadre des accords de libre échange, indiquant que dès sa publication, elle a attirer l'attention du ministère du commerce « sur les entraves majeures que celui-ci peut présenter pour un flux normal des matières premières et des pièces de rechange ». Dans l'intervalle, les directions du commerce de wilaya territorialement compétente et la direction régionale du commerce concernée, ont été instruites récemment, par voie de circulaire, pour que les demandes émanant des industriels, pour les besoins de matières premières et pièces de rechange, soient déposées directement, par l'opérateur, auprès de la direction régionale du commerce et que le visa de franchise soit récupéré le même jour. Concernant la responsabilité en matière de stockage des boissons, l'APAB, explique d'abord que «Compte tenu de la nature de nos produits et de leurs contenants, essentiellement des emballages en PET, il est impératif de veiller, scrupuleusement, aux conditions de stockage ». En effet, toute négligence, telle qu'une exposition prolongée au soleil ou une proximité d'une source de chaleur, peut entraîner une altération, voire une dégradation du produit. L'APAB n'a eu de cesse d'attirer l'attention des pouvoirs publics sur ce phénomène, observé quotidiennement, et que l'obligation de mentionner les consignes de stockage sur l'étiquette, n'a pas réussi à endiguer. Or, la réglementation en vigueur tient le producteur pour responsable des conditions de stockage, malgré le passage de la propriété du produit au grossiste distributeur, et au détaillant par la suite. L'APAB a développé une approche juridique, dans se sens a l'a soumise au Ministère du Commerce, pour appréciation. Concernant les exportations l'association des producteurs de boissons a mis en exergue les lenteurs et contraintes constatées dans la mise en œuvre des procédures du fonds de soutien et a fait une série de recommandations pour en améliorer l'efficacité.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.