La fortification de l'Etat et la consolidation de sa sécurité passe par la construction d'un front national solide    Conseil de sécurité: M. Attaf préside une réunion ministérielle sur la question palestinienne    Enseignement supérieur: M. Baddari visite l'Ecole nationale polytechnique    Les avant-projets de code communal et de wilaya : des prérogatives plus larges aux élus et une gestion moderne des Collectivités locales    La CEAS-Sahara réitère son engagement à défendre les droits légitimes du peuple sahraoui    Les efforts de l'Etat en matière de prise en charge des personnes aux besoins spécifiques soulignés    M. Belmehdi reçoit les deux membres internationaux du jury du prix de récitation et de psalmodie du Saint Coran    Sport/Championnat national militaire de Cross-country : Large domination de la Direction d'Administration et les Services Communs du MDN    Bourse d'Alger: nouvelles dispositions pour la numérisation des transactions    Recouverte de neige, la station climatique de Tikjda draine de plus en plus de visiteurs    Foot/Coupe de la Confédération: "les quarts de finale promettent des affrontements palpitants", estime la CAF    Athlétisme/Championnats d'Afrique 2025 (U18 et U20): la ville d'Oran candidate à l'organisation de l'évènement    L'OPEP prévoit une croissance de la demande de pétrole en 2025 et en 2026    Chlef: lancement de travaux d'aménagement de monuments historiques et de cimetières de chouhada    Agrément du nouvel ambassadeur d'Algérie en Libye    Conseil de la nation: présentation de la nouvelle loi sur la gestion, le contrôle et l'élimination des déchets    "Nous n'épargnerons aucun effort pour soulager les énormes souffrances des Palestiniens"    Tous les symboles de la résistance et de la révolution doivent avoir leur juste part dans les œuvres cinématographiques    JSK : Mehdi Boudjemaâ signe pour deux ans et demi    Trois défaites, une élimination et des questions    MC Saïda : Omar Belkhira rejoint le club égyptien «Ceramica Cleopatra»    Le décryptage… (Partie 1)    Trump commencera à expulser les migrants des Etats-Unis après son investiture    Le Président sud-coréen a décidé de participer aux sessions de la Cour constitutionnelle    Une bande de cambrioleurs neutralisée    La sécurité routière en période d'intempéries    13 morts et 290 blessés en 48 heures    Derbal pose le bilan 2024 et poste les grandes attentes de l'année 2025    Des clusters pour répondre aux besoins du marché national    Le soutien à la femme rurale au centre des priorités    Comment faire pour lire plus de livres ?    Le Caftan coLe Caftan constantinoisnstantinois    Caravane de formation sur les opportunités d'investissement et d'entrepreneuriat au profit des jeunes    Comment faire pour lire plus de livres ?    Le ministre présente ses condoléances suite au décès du Moudjahid Mohamed Hadj Hamou,    Le Président Tebboune a reçu les responsables de médias        L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



KHENCHELA
Une affaire scabreuse
Publié dans Le Soir d'Algérie le 18 - 12 - 2004

L'avocat de la wilaya de Khenchela, sur instruction du chef de l'ex�cutif, a d�pos� une plainte pour usage de faux, abus de pouvoir et dilapidation de deniers publics. Ainsi, le procureur pr�s le tribunal de Khenchela a demand� le 6 novembre de l'ann�e en cours l'ouverture d'une enqu�te judiciaire o� sept personnes sont inculp�es dont le pr�sident de l'APC d'El Hamma, localit� situ�e � 7 km du chef-lieu de wilaya ainsi que le tr�sorier de la wilaya et un huissier de justice.
Elles ont �t� auditionn�es ainsi que huit t�moins. De source s�curitaire, la brigade �conomique et financi�re a boucl� le dossier transmis au parquet o� le procureur g�n�ral de la cour d'Oum-El-Bouaghi d�cidera des suites � r�server � cette affaire qui semble � premi�re vue compliqu�e. C'est un litige entre membres d'une m�me famille d'El Hamma � propos d'une ind�mnisation, suite � une expropriation des terres qui appartiennent � cette famille. La justice s'est prononc�e le 29/10/2002 car les plaignants ont port� plainte contre la commune. Ils obtiennent gain de cause pour �tre indemnis�s pour la somme d'un millard de centimes. Le jugement �voquait le nom d'un p�re d�c�d� en 1937 et un de ses fils sans citer les autres h�ritiers qui introduisent un recours. Une d�cision de la chambre administrative de la cour d'Oum-El-Bouaghi est prise le 22 juin 2004 qui consiste � geler toute indemnisation. N�anmoins, un des h�ritiers, muni du premier jugement prend attache avec le P/APC d'El Hammma qui �tablit un mandat de 650 millions de centimes qui ne sera pas ex�cut� par le receveur de ladite commune pour une double raison, le b�n�ficiaire mentionn� sur le jugement est mort en 1937 lequel n'est pas conforme aussi � la fr�dha �tablie chez un notaire o� sont mentionn�s les noms de tous les h�ritiers. Par la suite, un des h�ritiers muni du jugement, se dirige tout droit vers le Tr�sor public et op�re un pr�l�vement d'office de la somme de 899 millions de centimes. Le tr�sorier de wilaya, lors de son audition par la police judiciaire, devait dire qu'il avait saisi l'APC d'El Hamma avant de proc�der � l'�puisement du dossier c'est-�-dire l'indemnisation mais il n'a re�u aucune r�ponse. L'huissier de justice devait, quant � lui, dire n'avoir fait que son travail qui consiste � rendre ex�cutoire une d�cision de justice. Nous apprenons �galement qu'une autre affaire de taille a fait l'objet d'une enqu�te par la brigade �conomique et financi�re au niveau du lotissement El Amal de la commune d'El Hamma o� sont impliqu�s le P/APC, deux adjoints et les services techniques pour avoir pay� pr�s de 660 millions de centimes de travaux fictifs alors que ces travaux d'am�nagement dudit quartier sont en cours et n'ont pas �t� r�ceptionn�s. Pour certains, le fait que le P/APC d'El Hamma ait �t� un pro-Benflis, lui a valu un traitement particulier, pour d'autres, le fait qu'il �tait lors du pr�c�dant mandat, le seul �lu FLN � avoir d�nonc� les �lus du RND (l'APC compte six �lus) dont l'ex-P/APC et qui seront �crou�s � titre pr�ventif de longs mois � la prison de Ka�s et qui n'ont pas �t� jug�s � ce jour.

Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.