150e Assemblée de l'UIP: Boughali préside une réunion de coordination pour unifier la position arabe et africaine autour de la clause d'urgence    Sahara Occidental: les membres du Conseil national sahraoui réitèrent leur revendication de liberté et d'indépendance    150e Assemblée de l'UIP : Boughali rencontre son homologue bahreïni    La présidente de l'ONSC reçoit des représentants de plusieurs associations nationales et locales    Athlétisme/Lancer du marteau: l'Algérienne Zahra Tatar signe un nouveau record national (70.82 mètres)    Anniversaire de la mort d'Amirouche et de Si El Haoues, une occasion pour se remémorer le message des chouhada afin de préserver l'unité de l'Algérie    OPEP+ : Arkab participe à la 59e réunion du JMMC    Le salon Djazagro s'ouvre lundi à Alger avec la participation de 650 exposants    Saihi examine avec le DG de l'OMS les moyens de renforcer la coopération sanitaire    Rebiga s'entretient avec plusieurs ministres et responsables d'organisations internationales    Ghaza: le bilan de l'agression sioniste s'alourdit à 50669 martyrs    Agressions sionistes: tous les Etats appelés à agir "individuellement et collectivement"    Le «macronisme» ou la fin inéluctable des régimes anachroniques et du mythe néocolonial français    L'ONU exige des explications    Un drone armé abattu    Les élus locaux pointés du doigt    Les Usmistes ont toutes les chances de jouer la demi-finale    Les leaders des deux grLes leaders des deux groupes face à leur destinoupes face à leur destin    La réforme du système financier algérien lié à la rente des hydrocarbures a besoin de profondes réformes structurelles    Une situation catastrophique !    Reddition d'un terroriste et arrestation de 5 éléments de soutien aux groupes terroristes    Ce que fait l'Algérie pour les personnes à besoins spécifiques…    Entre une attitude légale et son maniement aléatoire !    « Toutânkhamon, l'exposition immersive »    L'engagement de l'Etat algérien à répondre aux exigences dans le secteur de la santé souligné    Statut et régime indemnitaire des corps de l'Education: reprise des réunions ministère-syndicat    Keltoum, la doyenne de l'interprétation féminine au théâtre et au cinéma algériens    Le troisième Salon des "Games & Comic Con Dzaïr" s'ouvre à Alger    Foot/ Amical : Suède-Algérie le 10 juin à Solna (FAF)    Classement Fifa: l'Algérie 36e mondial, gagne une place    Pour les Algériens, rendez-vous mardi prochain en Afrique du Sud    «Le couscous, racines et couleurs d'Algérie»    Le recteur de la Mosquée de Paris agit-il en tant qu'émissaire à Alger pour libérer l'agent Sansal ?    La bataille de Djebel Béchar, un acte d'une grande portée historique    «La Présidente de la Tanzanie se félicite des relations excellentes unissant les deux pays»    « Préservons les valeurs de tolérance et de fraternité »        L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



PROCES KHALIFA
Les plaidoiries se poursuivent
Publié dans Le Soir d'Algérie le 03 - 03 - 2007

En se succ�dant, les avocats des pr�venus s�accrochent, � leur quatri�me jour de plaidoirie dans l�affaire Khalifa, � un m�me fondement de d�fense, celui de remettre les choses dans leur v�ritable contexte, � savoir qu��� une p�riode donn�e, personne ne doutait de la frivolit� de Moumen Khalifa� d�autant qu�il incarnait �le statut du salutaire seul � m�me de propulser l�Alg�rie vers l��conomie de march� et vendre une image salubre du pays�.
C�est du moins l�avis de Me Chaouch Ahmed dont ses deux clients, des commissaires aux comptes poursuivis pour corruption, n�ont, selon lui, b�n�fici� d�aucun privil�ge encore moins d�une carte de Thalassoth�rapie. Il tentera de d�monter le r�quisitoire du procureur g�n�ral en argumentant que ses mandants ont valid� les comptes d�El-Khalifa Bank sous toute r�serve avec, en sus, l�absence de l�intention criminelle. Selon Me Boutaouine Mohamed, qui plaidait pour Sakhara Hamid et Mimi Lakhdar, commissaires aux comptes, �qui aurait eu l�audace et le courage de contr�ler les d�penses de Moumen Khalifa � l��poque o� il festoyait avec les grandes stars du showbiz dans sa villa � Cannes?�, et de poursuivre : �Je vous assure que nombreuses �taient les personnes qui souhaitaient avoir l�honneur de travailler chez Moumen Khalifa surtout qu�il s�affichait � la t�l�vision avec des ministres et des hommes du pouvoir. Il �tait m�me l�exemple � suivre dans la voie de l�investissement en Alg�rie.� Poursuivant la d�fense de ses mandants, Me Boutaouine regrette que le repr�sentant du minist�re public ait requis quatre ans de prison ferme � l�encontre de ses clients. L�, le procureur g�n�ral l�interrompe mais la juge intervient pour lui rappeler que le code de proc�dure p�nale interdit au procureur de se mettre en travers de la plaidoirie des avocats mais qu�il peut r�pondre par la suite.
Parall�le avec la juridiction fran�aise
D�s lors, l�avocat cite la r�vision du code de proc�dure p�nale fran�ais. Il fera savoir qu�en France la possibilit� de placer un magistrat pendant 24 heures en prison pour qu�il puisse sentir les affres de la d�tention fait l�objet d��tude. Ceci, dira-t-il, fera r�fl�chir le magistrat par deux fois avant de d�cider du mandat de d�p�t. C��tait suite � une erreur de justice dans une affaire de p�dophilie dans laquelle des accus�s, acquitt�s plus tard, ont �t� plac�s � tort en d�tention pr�ventive. L�avocat reviendra sur le r�le du commissaire aux comptes. �Le commissaire aux comptes n�est pas charg� de v�rifier syst�matiquement la comptabilit� des soci�t�s mais plut�t voir si elle est sinc�re et r�guli�re. C�est une fonction lib�rale avec un statut ind�pendant o� il n�est tenu que par les obligations de moyen et non par les obligations de r�sultat. Je regrette que le repr�sentant du minist�re public n�ait su faire la diff�rence�, tonnera-t-il. L�avocat s�adresse au procureur g�n�ral pour lui rappeler que ses mandants ont �crit � qui de droit sur les irr�gularit�s et la transgression des r�gles prudentielles s�agissant des cr�dits allou�s aux filiales d�El- Khalifa Bank et qui ne devaient pas d�passer 15% des fonds propres de la banque m�re. �Le cr�dit a d�pass� 20% et mes clients avaient alert� la Banque d�Alg�rie par correspondance dat�e du 6 mai 2001�, plaide l�avocat qui reproche au juge d�instruction de Ch�raga de �ne pas avoir fait correctement son travail�. �Il est l�arbitre qui instruit � charge et � d�charge. Il aurait d� �tudier les textes r�gissant les missions des commissaires aux comptes et s�il l�avait fait, je suis persuad� qu�il aurait rendu un non-lieu pour mes clients�, souligne l�avocat. L�autre intervention, celle de Me Amalou Chami qui plaide pour le compte de Amrouch�ne Amar, expert financier � la filiale Enafor. Tout de go, il dira que son client est innocent. �Si sa fille a travaill� � Khalifa Airways c�est parce qu�elle est dipl�m�e universitaire et a �t� recrut�e apr�s avoir fait une demande suite � un avis de presse. Je ne vois pas l� le d�lit de corruption en plus mon mandant n�est pas un salari� d�Enafor�, dira Me Amalou. On saura que la carte de gratuit� de voyage d�tenue par l�accus� lui a �t� transmise par voie postale avant qu�il ne la d�truise car il ignorait l�origine de l�exp�diteur. �Mon client n�a jamais utilis� cette carte donc il n�a b�n�fici� d�aucun indu avantage.� Le pr�venu Meziani Abdellali, contre lequel deux ans de prison ferme ont �t� requis par le procureur g�n�ral, sera d�fendu par Me Sa�daoui Ahmed. Il est accus� de corruption et de trafic d�influence pour avoir b�n�fici� d�une carte de gratuit� de voyage avant m�me que la CNR eut d�pos� le 11 septembre 2001 son argent � El-Khalifa Bank. �Mon client, qui �tait dans la d�putation (1997-2002), a sillonn� le monde dans le cadre de ses missions syndicalistes du fait qu�en plus de son adh�sion � l�UGTA, il �tait membre de l�Union des travailleurs arabes et maghr�bins. Devrait-il attendre Khalifa Airways pour lui accorder une carte de gratuit� de voyage 1+3?�, tente-t-il de d�monter la qualification de corruption avant conclure que son mandant n�avait aucune responsabilit� dans les d�p�ts de la CNR encore moins une influence sur ses dirigeants.
�O� �tait le ministre du travail ?�
L�avocate Chehloul Fatiha d�fendant le m�me pr�venu Meziani Abdellali justifiera le rush des d�posants chez Khalifa non seulement par les avantages accord�s mais du fait que les banques alg�riennes �taient obsol�tes. �Tout le monde a vu un jeune homme arriver, ing�nieux ou machiav�lique, pour apporter un souffle nouveau. Sa banque a apport� des facilit�s extraordinaires contrairement aux structures �tatiques qui �taient lourdes�, expliquera-t-elle, avant de d�plorer que les rapports d�enqu�te entam�s d�s 1998 comportaient de graves irr�gularit�s et qu�il n�y ait pas eu de suite au motif que les inspecteurs de la commission bancaire n��taient pas asserment�s. Elle accusera sans d�tour le minist�re du Travail de non-v�rification des d�p�ts de la CNR. �La tutelle a une lourde responsabilit� dans le contr�le des milliards qui ont �t� d�pos�s car il s�agit de l�argent des travailleurs, m�me si l�on parle d�exc�dent de caisse. O� �tait le ministre du Travail ? Il aurait d� r�agir d�s 1999 au moment o� toutes les caisses allaient d�poser all�grement les exc�dents sans que le ministre r�agisse.�
M. B.
La juge quitte la salle sans lever l'audience
La pr�sidente du tribunal criminel de Blida, Mme Brahimi, a eu un malaise, jeudi dernier, qui l�a oblig�e � quitter la salle sans lever l�audience. Elle est sortie presque en courant ce qui a inqui�t� l�assistance surtout que ses assesseurs, les jur�s ainsi que le procureur g�n�ral n�ont pas boug� de leurs chaises. Elle reviendra un quart d�heure plus tard pour demander des excuses � la salle et surtout � l�avocat Me Ghetas qu�elle a laiss� debout � attendre pour terminer sa plaidoirie. �Mana illa bachar (je ne suis qu�un �tre humain)�, se justifiera la juge pour cet incident. C��tait vraisemblablement la lourdeur du dossier qui l�a �puis�e car c��tait la deuxi�me fois qu�elle avait un tel malaise. M. B.
Remise en cause de la fiabilit� de la liste des b�n�ficiaires des cartes de Thalasso
L�avocate Messaoud�ne Saliha a jet�, jeudi dernier, un pav� dans la mare en d�clarant qu�elle doutait de la fiabilit� de la liste des b�n�ficiaires de la carte de Thalassoth�rapie. Pour elle, c�est le directeur du Centre de thalasso qui a confectionn� cette liste d�autant que sur lesdites cartes �il n�existe aucun logo d�El-Khalifa Bank�. �Ce n�est pas El-Khalifa bank qui a demand� ces cartes mais c�est le directeur qui les a r�alis�es. Sinon comment justifier qu�il ne conna�t pas ces clients?� Rappelons que le montant de ces cartes s�est �lev� � 450 millions de centimes, que Azziz Djamel, directeur de l�agence Khalifa � El Harrach, a refus� de r�gulariser. M. B.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.