La justice est une des institutions de l�Etat o� la corruption s�vit le plus. M�me les autorit�s publiques reconnaissent l�existence de cette corruption, mais en la minimisant. Selon la Constitution alg�rienne, le pouvoir judiciaire est ind�pendant, mais dans les faits cette ind�pendance est inexistante. Le syst�me judiciaire est sous �tutelle� effective du pouvoir ex�cutif tant dans la nomination des magistrats, leur promotion et la d�signation des magistrats � toutes les fonctions de responsabilit�. Les magistrats qui ne pr�tent pas all�geance � la hi�rarchie minist�rielle ou refusent d�ex�cuter des instructions ill�gales et non r�glementaires sont sanctionn�s, d�grad�s, mut�s ou carr�ment limog�s. L�enrichissement personnel � du fait de pratiques de corruption � d�un grand nombre de magistrats est un fait �tabli. Les blocages judiciaires dans les affaires de corruption av�r�s ou dans les grands scandales sont une pratique courante. Ou inversement, les accusations non fond�es pour corruption contre des fonctionnaires ou des cadres d�entreprises d�Etat, accusations s�inscrivant dans des campagnes gouvernementales de �moralisation � de la vie publique ont �t� lanc�es, v�hicul�es et instruites � charge par le syst�me judiciaire. O� a-t-elle lieu ? Dans le syst�me judiciaire, le personnel des tribunaux, les procureurs, organismes responsables du suivi des d�cisions juridiques, la police ? Cette corruption, petite et grande, au c�ur du syst�me judiciaire, existe � tous les �chelons et au niveau de tous les personnels. Les pouvoirs publics font �tat de temps � autre de scandales de corruption et formes d�riv�es, o� sont impliqu�s des fonctionnaires de justice � magistrats, auxiliaires de justice et m�me encadrement de tribunaux. R�cemment encore, des hauts fonctionnaires du minist�re de la Justice ont �t� impliqu�s dans des affaires de corruption et emprisonn�s ou mis sous contr�le judiciaire. Le corps de la police conna�t aussi ce type d�affaires. Quelles sont les causes principales ? Il y a une cause essentielle : l�absence de volont� politique au plus haut niveau de l�Etat de pr�venir et de lutter contre la corruption. Les organismes internes de contr�le (propres au minist�re de la Justice, tels que l�Inspection g�n�rale) ne jouent pas leur r�le ou subissent beaucoup de pressions qui freinent leur mission ; ou les organismes externes, tels que la Cour des comptes, sont gel�s de fait et n�exercent plus leur mission. L�impunit� est la r�gle dans le secteur de la justice. Un magistrat corruptible et corrompu est davantage �manipulable� qu�un magistrat int�gre : s�exercent sur eux un chantage � souhait de la part de l�Ex�cutif. La haute hi�rarchie de la Fonction publique ne donne pas l�exemple en mati�re d�int�grit�. La corruption prend de l�ampleur au sein de la justice, malgr� l�am�lioration des conditions de travail et la nette augmentation des salaires des magistrats et la garantie d�une retraite � 100 %. La modernisation de l�administration de la justice est toujours � la tra�ne malgr� tous les budgets qui lui sont affect�s depuis plusieurs ann�es. Parmi les autres causes : recrutements sur des bases opaques ; promotions ne se faisant pas au m�rite ; incomp�tence et formations insuffisantes, etc. Quels sont les co�ts principaux ? Economiques, droits de l�homme, manque d�acc�s � la justice, etc. ? Les co�ts sont �normes, dont la perte de cr�dibilit� des citoyens envers la justice et la perte de confiance en l�Etat et l�Ex�cutif. La justice dispose de budgets consid�rables qui ne servent pas la bonne justice. Les victimes de cette mauvaise justice sont nombreuses et les atteintes aux droits de l�homme par le syst�me judiciaire sont multiples : les citoyens ne cessent de s�en plaindre. Le tr�s volumineux courrier qu�adressent ces victimes aux plus hautes institutions de l�Etat et � la presse est �loquent � ce sujet. Que peut �tre fait pour s�attaquer � ce probl�me ? Le syst�me judiciaire devrait acqu�rir l�ind�pendance que lui reconna�t la Constitution. Les magistrats devraient s�affranchir de la tutelle et des pressions de l�Ex�cutif, et affirmer leur ind�pendance. Une soci�t� civile forte et organis�e pourrait contribuer � faire reculer la corruption dans le secteur de la justice, ainsi que les m�dias ind�pendants dont le r�le est important en mati�re d�investigation. En fait dans le cadre de l�Alg�rie, il s�agit de mettre en place une strat�gie nationale contre la corruption o� le secteur de la justice serait une des priorit�s. Encore faudrait-il que cette strat�gie s�inscrive dans un contexte d�mocratique, de respect des droits de l�homme, de libert� d�expression et de justice sociale (dont la lutte contre la pauvret�). Djilali Hadjadj Le Soir d�Alg�rie - Espace �Corruption� - E.mail : [email protected]
