Ouverture de la 12ème édition du Festival international d'Oran du film arabe    Saisie de près de 94 kg de kif traité à Tlemcen et Naâma en provenance du Maroc    L'APN prend part à N'djamena à la 82e session du Comité exécutif de l'UPA    Un stock important de médicaments antipaludiques affecté aux hôpitaux pour parer à toute urgence    Jeux scolaires Africains 2025: l'Algérie abrite la 1re édition en juillet prochain    Réunion des ministres de l'Intérieur du G7 : M. Merad s'entretient avec son homologue italien    Pillage des ressources du Sahara occidental: le verdict de la CJUE constitue une "grande victoire" pour les Sahraouis (présidence sahraouie)    Migration clandestine : la gestion du phénomène requiert une vision globale    Energies renouvelables : production d'environ 4 Gigawatts d'ici début 2025    Cas de paludisme et de diphtérie dans le Sud: vaccination impérative de tous les habitants des régions affectées    Algérie-BM: l'Algérie engagée dans son programme de réformes pour un développement durable et inclusif    Le président sahraoui Brahim Ghali reçoit l'envoyé personnel du SG de l'ONU pour le Sahara occidental    Le Conseil de la nation prend part aux réunions de la 82e session du Comité exécutif et de la 46e Conférence de l'UPA    Sonatrach récompense les athlètes médaillés lors des Jeux Paralympiques-2024    Oran: lancement des travaux d'urgence pour la restauration du Palais du Bey dans les brefs délais    Le Premier ministre pakistanais félicite le président de la République pour sa réélection    Pluies orageuses sur plusieurs wilayas du nord à partir de jeudi    CAN-2025: une liste de 26 joueurs pour la double confrontation face au Togo dévoilée    Arrivé lundi à Laâyoune pour ce qui constitue sa première visite dans la région    Ligue 1 Mobilis : L'entraîneur de l'ASO Chlef Samir Zaoui suspendu un mois    Festival international d'Oran du film arabe: 18 documentaires longs et courts métrages en compétition    L'Algérie met en garde contre les plans israéliens    Renfort vaccinal général pour la population du Grand-Sud    Une délégation du Conseil de la nation participe à la 4e partie de la session ordinaire 2024    «L'Algérie, une boussole dans la réalisation des infrastructures énergétiques en Afrique»    De Mistura en visite, jeudi, aux camps des réfugiés sahraouis    Les impacts entre 2025/2030/2050 des politiques de la transition énergétique seront déterminantes    Nettoyage et embellissement    L'intelligence artificielle, un allié pour les journalistes    Les Verts pour un sans-faute face au Togo    Décès de l'ancien président du MC Oran Mohamed Brahim Mehadji    Scarthin Books à Cromford, antre du livre en pleine campagne    Ouverture du premier atelier national sur l'actualisation de la liste indicative    La création de l'Etat-nation algérien au fondement de l'islamisme (II)    Audience Le président du CSJ reçoit une délégation du groupe de la Banque islamique de développement    Chefs d'Etat et dirigeants du monde continuent de le féliciter    L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    Pôle urbain Ahmed Zabana: Ouverture prochaine d'une classe pour enfants trisomiques    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Relents de scandale à El Bahia
FONCIER ET IMMOBILIER
Publié dans L'Expression le 01 - 09 - 2004


Qui est derrière ces trafics?
Des lots de terrains fictifs et des locaux commerciaux qui n'ont pas vu le jour, sont les ingrédients d'un scandale qui risque, dans les prochains jours, de frapper de plein fouet le marché du foncier et de l'immobilier à Oran. C'est ce que confirment d'ailleurs deux affaires qui viennent d'éclater dernièrement à Bir El Djir où 450 lots de terrain fictifs ont été vendus à des particuliers et à Es Senia où l'Eplf a vendu des locaux commerciaux non encore réalisés. La suppression des agences foncières et leur remplacement par une agence de régulation du foncier à l'échelle de la wilaya a commencé à dévoiler des pratiques frauduleuses dont ont été victimes des citoyens.
C'est le cas pour la commune de Bir El Djir, une localité située à l'entrée est d'Oran où pas moins des 450 lots fictifs ont été cédés par l'Agence foncière locale aujourd'hui dissoute. Cette commune considérée, il n'y a pas longtemps, comme l'éden du foncier, se réveille aujourd'hui avec des aberrations sur le plan urbanistique qui ont compromis toutes les possibilités d'extension de la ville. Parmi ces «perles» de l'administration, figure le cas des 450 lots de terrain à bâtir qui ne figurent sur aucun Plan d'occupation des sols. Le directeur de l'Agence foncière, fraîchement installé, reconnaît ce fait et précise que ses services ont procédé à une étude au cas par cas, pour procéder à la régularisation de la situation de ces citoyens grugés. Ces derniers, détenteurs d'actes de vente, n'ont pu bénéficier de permis de construction pour la simple raison que ces terrains ne figurent sur aucun document officiel d'urbanisme. A ce jour, l'Agence foncière a procédé à la régularisation de près de 260 cas en attendant de trouver une issue à cet imbroglio. Les responsables de l'Agence foncière précisent que les citoyens qui ont bénéficié de régularisation ont accepté de s'acquitter de la différence du prix des nouvelles assiettes. Pour le cas de l'Eplf d'Es Senia, c'est une tout autre histoire. Ce sont des espaces verts qui ont été cédés à des particuliers en guise de locaux commerciaux qui ne pourraient jamais voir le jour, puisque censés être établis sur des espaces inconstructibles. L'ancienne direction de l'Eplf avait procédé à cette vente «anticipée» tout en connaissant la nature juridique des terrains. Pour ce faire, un notaire et un géomètre établis à Oran se chargeaient des documents prouvant la vente devenue légale, grâce à de savants tours de passe-passe. Les bénéficiaires se sont retrouvés par la suite en butte au refus des services des domaines d'établir des permis de construire car la situation est contraire à la réglementation. Parmi les «hauts faits d'armes», on retrouve la vente d'un terrain sous lequel passe la conduite principale d'eau qui relie Béni Bahdel à la localité d'Es Senia, ou encore la cession de terrains nus vendus comme des locaux commerciaux. Ces acrobaties n'ont pu être mises au jour qu'après les changements intervenus à l'Agence foncière et à l'Eplf. Les citoyens victimes crient à l'arnaque en exhibant des documents prouvant leur bonne foi. Mais, en attendant que toute la lumière soit faite sur ces affaires, la question est de savoir comment ont pu agir en totale contradiction avec la loi ceux qui ont organisé tous ces trafics et qui sont-ils?


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.