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Relents de scandale à El Bahia
FONCIER ET IMMOBILIER
Publié dans L'Expression le 01 - 09 - 2004


Qui est derrière ces trafics?
Des lots de terrains fictifs et des locaux commerciaux qui n'ont pas vu le jour, sont les ingrédients d'un scandale qui risque, dans les prochains jours, de frapper de plein fouet le marché du foncier et de l'immobilier à Oran. C'est ce que confirment d'ailleurs deux affaires qui viennent d'éclater dernièrement à Bir El Djir où 450 lots de terrain fictifs ont été vendus à des particuliers et à Es Senia où l'Eplf a vendu des locaux commerciaux non encore réalisés. La suppression des agences foncières et leur remplacement par une agence de régulation du foncier à l'échelle de la wilaya a commencé à dévoiler des pratiques frauduleuses dont ont été victimes des citoyens.
C'est le cas pour la commune de Bir El Djir, une localité située à l'entrée est d'Oran où pas moins des 450 lots fictifs ont été cédés par l'Agence foncière locale aujourd'hui dissoute. Cette commune considérée, il n'y a pas longtemps, comme l'éden du foncier, se réveille aujourd'hui avec des aberrations sur le plan urbanistique qui ont compromis toutes les possibilités d'extension de la ville. Parmi ces «perles» de l'administration, figure le cas des 450 lots de terrain à bâtir qui ne figurent sur aucun Plan d'occupation des sols. Le directeur de l'Agence foncière, fraîchement installé, reconnaît ce fait et précise que ses services ont procédé à une étude au cas par cas, pour procéder à la régularisation de la situation de ces citoyens grugés. Ces derniers, détenteurs d'actes de vente, n'ont pu bénéficier de permis de construction pour la simple raison que ces terrains ne figurent sur aucun document officiel d'urbanisme. A ce jour, l'Agence foncière a procédé à la régularisation de près de 260 cas en attendant de trouver une issue à cet imbroglio. Les responsables de l'Agence foncière précisent que les citoyens qui ont bénéficié de régularisation ont accepté de s'acquitter de la différence du prix des nouvelles assiettes. Pour le cas de l'Eplf d'Es Senia, c'est une tout autre histoire. Ce sont des espaces verts qui ont été cédés à des particuliers en guise de locaux commerciaux qui ne pourraient jamais voir le jour, puisque censés être établis sur des espaces inconstructibles. L'ancienne direction de l'Eplf avait procédé à cette vente «anticipée» tout en connaissant la nature juridique des terrains. Pour ce faire, un notaire et un géomètre établis à Oran se chargeaient des documents prouvant la vente devenue légale, grâce à de savants tours de passe-passe. Les bénéficiaires se sont retrouvés par la suite en butte au refus des services des domaines d'établir des permis de construire car la situation est contraire à la réglementation. Parmi les «hauts faits d'armes», on retrouve la vente d'un terrain sous lequel passe la conduite principale d'eau qui relie Béni Bahdel à la localité d'Es Senia, ou encore la cession de terrains nus vendus comme des locaux commerciaux. Ces acrobaties n'ont pu être mises au jour qu'après les changements intervenus à l'Agence foncière et à l'Eplf. Les citoyens victimes crient à l'arnaque en exhibant des documents prouvant leur bonne foi. Mais, en attendant que toute la lumière soit faite sur ces affaires, la question est de savoir comment ont pu agir en totale contradiction avec la loi ceux qui ont organisé tous ces trafics et qui sont-ils?


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