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Coup de starter aujourd'hui
PAIEMENT BANCAIRE DE MASSE
Publié dans L'Expression le 15 - 05 - 2006

C'est l'une des réformes techniques apportées au système bancaire.
Le coup de starter pour la mise en marche du nouveau système de paiement bancaire dit "de masse" sera donné aujourd'hui. C'est, en fait, l'une des réformes techniques apportées au système bancaire, chose qui a tant traîné, entraînant un véritable casse-tête pour les gros clients des institutions financières, à l'instar des investisseurs, mais qui ne se bousculent pas, du moins pour le moment. Lequel dispositif financier permettra le règlement par virements bancaires en temps réel de tout montant inférieur à un million de dinar.
Tandis qu'un autre mode de paiement interbancaire appelé «Système du règlement en temps réel» (SRTR), destiné aux grosses cagnottes, permettra le virement d'un montant supérieur à un million de dinars. Le SRTR a été mis sur rails, rappelons-le, par la Banque d'Algérie en février 2006. Les deux systèmes en question concernent particulièrement les virements revêtant un caractère urgent.
A propos du système de paiement de masse, celui-ci est appelé à garantir la rapidité en matière d'exécution des opérations bancaires ainsi que la gestion, la surveillance, le contrôle et par conséquent la ´´traçabilité´´ de tout le processus de paiement.
Le Algeria real time settlements (ARTS), préparé depuis septembre 2004 par la Banque d´Algérie, en collaboration avec la Banque mondiale, permettra également aux institutions financières de régler en temps réel toutes les opérations de paiement. Chose qui assurera une gestion plus fine de la liquidité bancaire, une estimation détaillée des besoins des liquidités journalières et un suivi plus précis des réserves obligatoires.
Le dispositif se veut ainsi une arme redoutable contre le fléau du blanchiment d´argent, puisque ce même mode de paiement est susceptible de faciliter l´exercice d´une "traçabilité complète´´ des opérations de paiement par virement de gros montants. Les règlements bruts en temps réel des gros montants (1 million de dinars et plus) constituent plus de 90% des transactions interbancaires.
Sont concernés par ce système les banques, les établissements financiers, le Trésor public, Algérie Poste, le dépositaire central "Algérie Clearing" et le Centre de précompensation interbancaire.
Quant aux opérations financières qui seront prises en charge par ce système, il est question, notamment, de règlement des ordres de paiement par virement bancaire ou postal pour les montants importants (supérieurs ou égaux à 1 million de dinars) ou urgents. L'exécution de l'ordre de paiement se fait en temps réel par ARTS dès que celui-ci est adressé à une banque avec vérification préalable et expresse si le compte bancaire à débiter peut couvrir l'opération.
Si la provision s'avère insuffisante, l´ordre de paiement est mis sur une ´´file d´attente´´ pour les besoins de contrôle et ce, jusqu´au dénouement de l´opération, soit par le refus d´opérer le virement soit par une demande d´avances journalières formulée, auprès de la Banque d´Algérie, par la banque émettrice de l´ordre. Ces avances ne sont effectuées que sous conditions. Elles pourraient être accordées aux banques et établissements financiers contre des garanties sous forme de bons du Trésor. Par ailleurs, dans le cas où le remboursement ne serait pas fait en fin de journée, ces avances seront converties en pensions à des taux d´intérêt dissuasifs dont le montant correspondra au taux d´intérêt du marché majoré de 2%. De son côté, l'établissement financier participant au système ARTS devra s´assurer que la position de son compte de règlement lui permet de couvrir tous les ordres émis par ses soins.


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