UNICEF: mise en garde contre l'obstruction de l'aide humanitaire à Ghaza    Le festival de cinéma palestinien SARD aura lieu à Rennes du 24 au 30 mars    Ooredoo remet les 20 voitures aux gagnants du ''Quiz 20 ans''    Des rencontres hebdomadaires avec les agriculteurs    Un ministre provocateur    548 colons prennent d'assaut Al-Aqsa le deuxième jour du Ramadhan    Ghaza : Au moins 116 personnes tuées depuis le début du cessez-le-feu    Selon l'entraîneur Hansi Flick : En lice pour un triplé, le Barça dépasse les attentes    Akbou formule des réserves contre la titularisation d'un joueur de la Saoura    Ligue 1 Mobilis (19e journée) : USMA-ESM délocalisé au stade Nelson-Mandela de Baraki    Tazemit pour le 1er jour de jeûne de l'enfant    La mercuriale en légère baisse dans les marchés    Opération de dons de sang    Zerrouki participe à des réunions ministérielles de haut niveau à Barcelone    Un métier en péril    Sean Baker, grand vainqueur    L'insoutenable et indicible odyssée-tragédie des migrants aux portes de l'Europe, ou le temps venu des rêves confisqués    Tajani : L'Italie souhaite diversifier ses investissements en Algérie    Lancement d'un projet de partenariat algéro-chinois pour la fabrication de pièces de rechange automobiles en Algérie    Une délégation du Collège de défense nationale d'Abuja en visite au siège de la Cour constitutionnelle    Hadj 2025 : Sayoud insiste sur la prise en charge optimale des pèlerins au niveau des aéroports    Le déni du droit du peuple sahraoui à l'autodétermination constitue "une grave violation des droits de l'homme"    Médéa : relance en juin prochain de l'Unité de fabrication de principes actifs de Saidal    Le Conseil de la nation prend part à la réunion du comité exécutif de l'UIP    Oum El Bouaghi commémore le 68ème anniversaire de la mort du Martyr Larbi Ben M'hidi    "Le soufisme, essence de la religion et étape d'El Ihssan", thème des 17e Dourouss Mohammadia à la Zaouïa Belkaïdia d'Oran    Le Premier ministre s'entretient avec son homologue mauritanien    Agrément à la nomination du nouvel ambassadeur d'Algérie en République de Madagascar    Athlétisme: un nouveau record national pour l'Algérienne Loubna Benhadja    Des pluies parfois sous forme d'averses orageuses affecteront des wilayas de l'Ouest à partir de mardi    Séisme de magnitude 3,1 dans la wilaya de Batna    la Direction générale de la communication à la présidence de la République présente ses condoléances    La décision du TAS, nouvelle victoire pour la cause sahraouie contre les complots de l'occupant marocain    Des partis politiques dénoncent la campagne française hostile à l'Algérie    « Le respect mutuel »    Tennis/2e Tournoi international ITF Juniors J30 Algiers: l'Algérienne Benamar sacrée        L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Scandales, gros sous et dessous
AFFAIRE ESSALAM ELECTRONICS - DOUANES ALGERIENNES
Publié dans L'Expression le 13 - 07 - 2002

Loin d'avoir livré tous ses secrets, cette affaire impliquerait un grand nombre de hauts cadres, dont certains sont toujours en poste.
La douane algérienne a récemment intenté un procès en justice contre Essalem Electronics pour «fausses déclarations et faux et usage de faux». Cette poursuite judiciaire a été ordonnée après les résultats de l'enquête diligentée par les services du contentieux et de répression des fraudes de la douane, confirmant les faits reprochés à la société filiale de l'antenne coréenne LG.
Par ailleurs, les douanes algériennes, après la découverte du pot aux roses, au cours de l'année 2000, ont suspendu les opérations de la société jusqu'à conclusion de l'enquête. Cette affaire, il faut le préciser, a été mise au jour à la suite de l'interception par la gendarmerie nationale de Sétif, en 2000, de 4 camions transportant des containers chargés de réfrigérateurs de marque LG, sans portes et destinés à l'usine de montage de Tébessa. Par la suite, l'enquête devait révéler que les 4 containers n'étaient qu'une infime partie de la marchandise importée.
A la suite de ce coup de filet, une plainte avait été déposée par les services des douanes de Sétif et ce, après constatation de l'infraction confirmée par l'inspecteur principal des brigades de Sétif. L'enquête a permis de révéler que pas moins de 53 containers avaient fait l'objet des mêmes «fausses déclarations simplifiées de transit routier (DSTR) enregistrées en juillet de la même année auprès des douanes du port d'Alger pour le compte de la société Essalem Electronics».
Cette déclaration devait permettre le transfert des 53 conteneurs vers l'entrepôt public de Blida. Les investigations entreprises à cette époque avaient révélé que ces derniers n'avaient, en aucun cas, franchi le seuil de cet entrepôt. La même commission a, ensuite, localisé 14 containers dans l'usine de Tébessa, 5 au niveau des douanes de Sétif là où a éclaté l'affaire et, enfin, 10 autres entreposés au port d'Alger. Le hic dans cette affaire, c'est que, hormis les 10 containers qui n'ont jamais quitté le port d'Alger, les 43 autres ont fait l'objet de trois déclarations distinctes au niveau de l'entrepôt de Blida sans jamais bouger de leur place. Mieux encore, un des inspecteurs avait apposé sur l'une des déclarations «admis conforme après visite» alors que ces conteneurs n'ont, à aucun moment, été entreposés ni vérifiés. Curieusement, cet inspecteur n'a fait l'objet d'aucune sanction par l'administration de l'époque.
L'enquête, en outre, a révélé que la marchandise importée par Essalem Electronics consistait en des produits finis, donc taxables à 45 % de leur valeur vénale. Déclarées comme étant des «pièces détachées pour le montage de matériel de froid», ces mêmes marchandises, sous-évaluées, ont, en plus, été taxées à tout juste 25 % de leur valeur.
Cette fraude visait, en fait, à échapper à la taxe. Elle n'aurait pu être réalisée que grâce à la complicité de certains douaniers véreux, de l'administration locale et centrale et de certains éléments activant au port d'Alger. Après le constat de fraude, le ministère de l'Industrie et de la Restructuration a, contre toute attente, procédé à la modification des textes afin, nous dit-on, de les rendre favorables à la société incriminée. Cette décision, donnant l'air d'être faite sur mesure pour Essalem Electronics, lui a imposé le versement de la modique somme de 5000 dinars, dite amende de principe, au lieu de l'application de l'article 325 du Code des douanes et l'application de la valeur administrée.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.