Production prévisionnelle de plus de 1,8 million de litres d'huile d'olive    L'importance de la numérisation du domaine notarial soulignée    Les impacts des tensions géostratégiques au Moyen-Orient Iran/Israël et les facteurs déterminants du cours des hydrocarbures    Plus de 1.4 million de personnes déplacées    Prison ferme pour un homme qui avait menacé d'incendier des mosquées    «L'Occident cherche l'escalade» selon Sergueï Lavrov    US Biskra : Séparation à l'amiable avec l'entraîneur Zeghdoud    Le MCA goûte sa première défaite, le CSC en tête    Ligue 2 amateur (Centre-Ouest) : Chaude empoignade entre El Biar et Kouba    Importante caravane de solidarité en faveur des enfants nécessiteux et des personnes âgées    Réhabilitation du réseau d'éclairage public à la cité    1 kg de kif traité saisi, 01 suspect arrêté    Action en justice contre Kamel Daoud    La 4e édition du 25 au 29 novembre à Alger    Plus de 4 millions de visiteurs    Ligue 1 Mobilis: le MCO rate le coche face à l'USMK (0-0)    Réunion OPEP-Russie : l'importance de la stabilité des marchés pétroliers et énergétiques soulignée    CPI : les mandats d'arrêt à l'encontre des responsables sionistes sont "contraignants"    CAN-2025 U20 (Zone UNAF) 4e journée (Tunisie-Algérie) : victoire impérative pour les "Verts"    Sansal, le pantin du révisionnisme anti-algérien    Jeux Africains militaires–2024 : l'équipe nationale algérienne en finale    Ghaza : 25 Palestiniens tombés en martyrs dans des frappes de l'armée sioniste    Startups : Les mécanismes de financement devraient être diversifiés    Organisation du 20e Salon international des Travaux publics du 24 au 27 novembre    La Révolution du 1er novembre, un long processus de luttes et de sacrifices    70e anniversaire du déclenchement de la Révolution : la générale du spectacle "Tahaggart ... l'Epopée des sables" présentée à Alger    Nécessité de renforcer la coopération entre les Etats membres et d'intensifier le soutien pour atteindre les objectifs    Accidents de la circulation en zones urbaines: 11 morts et 418 blessés en une semaine    Le Conseil de la nation prend part à Montréal à la 70e session de l'Assemblée parlementaire de l'OTAN    Le ministre de la Santé met en avant les progrès accomplis par l'Algérie dans la lutte contre la résistance aux antimicrobiens    Le Général d'Armée Chanegriha préside la cérémonie d'installation officielle du Commandant de la 3ème Région militaire    Khenchela: 175 foyers de la commune d'El Mahmal raccordés au réseau du gaz naturel    Palestine: des dizaines de colons sionistes prennent d'assaut l'esplanade de la mosquée Al-Aqsa    Les ministres nommés ont pris leurs fonctions    «Dynamiser les investissements pour un développement global»    Le point de départ d'une nouvelle étape    L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    Pôle urbain Ahmed Zabana: Ouverture prochaine d'une classe pour enfants trisomiques    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



134 affaires de crimes économiques enregistrées à Oran
Publié dans Réflexion le 11 - 06 - 2013

Les atteintes à l'économie nationale constituent un phénomène en hausse. Commis par des tiers, ces actes se traduisent par les fausses déclarations de valeur, les transferts illégaux de capitaux, le blanchiment d'argent, entre autres.
Ainsi, pas moins de 134 affaires de ce genre ont été traitées par les services de la direction régionale de la Douane d'Oran, dont les amendes globales ont atteint les 1.479 milliards de centimes. Parmi ces affaires, 13 infractions sont liées au transfert illégal de capitaux. Durant la même période, 63 affaires de fausse déclaration, 26 de non-paiement de droits douaniers, 6 relatives à de faux documents de dédouanement et 3 autres liées à l'infraction au change ont été enregistrées. En 2011, les mêmes services ont enregistré 86 infractions (port et aéroport). Dans 77 cas, les auteurs de ces infractions ont fourni de fausses déclarations de la valeur de la marchandise importée. Ils avaient gonflé les factures pour pouvoir transférer leur argent illégalement vers l'étranger. Les douaniers ont récupéré l'équivalent de 2,2 milliards pour le compte du Trésor public au titre du paiement des amendes sur ces pratiques. La première consiste à changer au marché parallèle des fonds en dinars et à les remettre à des réseaux de passeurs. La technique de la surfacturation, moins risquée que la précédente, serait cependant plus usitée. L'entreprise, sous prétexte d'acquérir des équipements ou des matières premières, organise des opérations d'achats. Il suffit juste de procéder à des surfacturations pour permettre aux fonds d'être transférés à l'étranger. Les services des Douanes sont investis de missions déterminantes dans la protection de l'économie nationale d'une manière générale et le contrôle des changes en particulier. S'agissant de la lutte contre le transfert illicite de capitaux, compte tenu du déploiement stratégique des services des Douanes : présence à l'entrée et à la sortie des frontières maritimes (ports), aériennes (aéroports) ainsi qu'aux frontières terrestres, contrôles du fret aérien, des colis postaux et ils se trouvent même à l'intérieur du territoire où ils contrôlent les personnes et les marchandises. Ces derniers assurent une large couverture du territoire national, ce qui leur permet de mieux contrôler, appréhender et déjouer toute tentative de transfert illicite de capitaux de et vers l'étranger. Toutefois, ce genre d'escroqueries prend de l'ampleur et continue d'engendrer des pertes importantes au Trésor public et des préjudices à l'économie nationale et à la société, et ce, en dépit de l'arsenal juridique, dont le renforcement de la réglementation pour les infractions à caractère économique, logistique, opérationnel et répressif réactualisé et des moyens de détection mis en place. L'ouverture économique et l'absence de mécanismes de contrôle ont favorisé l'émergence de nouvelles formes de crimes économiques, selon les experts. De plus, avec la libéralisation de l'économie, au début des années 1990, il a été noté une évolution remarquable de pratiques économiques informelles. Cette évolution, conséquence directe des transformations opérées dans les structures économiques et sociales, affirment les experts, s'est caractérisée par un développement considérable de comportements illégaux des acteurs économiques.

Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.