Accus?s dans une affaire d?association de malfaiteurs, faux et usage de faux, et escroquerie, huit mis en cause, dont des employ?s de l?APC de Bir El Djir, ont comparu hier devantla cour d?appel d?Oran. Quatre de ces mis en cause, des courtiers, ont ?t? condamn?s ? la peine de trois ans de prison ferme, alors que trois autres, dont un responsable du service de la R?serve fonci?re, ont ?t? acquitt?s. L?employ?e d?APC impliqu?e, elle, a ?cop? d?une peine d?une ann?e de prison avec sursis. Les faits remontent au 22 juin 2008, date de l?instruction de l?affaire par le procureur de la r?publique et de l?ouverture de l?enqu?te par la Gendarmerie nationale ? la suite d?une plainte d?pos?e par un citoyen, W.M., qui s?est rendu compte que les documents du terrain qu?il avait acquis ?taient des faux. Les mis en cause avaient propos? ? ce dernier, en Mars 2007, un terrain situ? ? Bir El Djir. D?un bon prix, 260 millions de centimes. Pour le convaincre de la bonne opportunit?, ils lui montr?rent ils lui montr?rent alors une copie de l?acte administratif ?tabli par la R?serve fonci?re de cette circonscription. Elle ?tait ?tablie au nom d?un d?nomm? Ch.A. On l?amena aussi en cette administration o? la validit? du document lui fut certifi?e par la d?nomm?e B.H., une employ? de l?APC. W.M., alors compl?tement s?curis?, remettra la somme convenue au courtier. L?affaire ?tait d?finitivement conclue en 2008. W.M se rendit compte par la suite que l?acte qu?il d?tenait ?tait un faux. Arr?t?s, les pr?venus d?clareront qu?ils ne sont que de simples courtiers habitu?s ? mener ce genre de transaction. Et, hier, devant la cour d?appel les pr?venus nieront les chefs d?accusation pour lesquels ils comparaissaient. L?un deux expliquera qu?en sa qualit? de courtier il a effectivement contribu? ? cette vente et qu?en contrepartie il avait re?u la somme de 50 000 DA de la part de l?acheteur. La jeune femme employ?e ? l?APC de Bir El Djir rejettera en bloc, quant ? elle, l?accusation dont elle faisait l?objet. Cit?, le d?nomm? Ch.A., le propri?taire du terrain affirmera qu?il n?a jamais charg? qui que ce soit pour la vente de son bien. Lors de son r?quisitoire, le repr?sentant du minist?re public demandera le maintien des premi?res peines pour les pr?venus condamn? aux peines de trois ans de prison ferme. Aussi, il demandera l?application de la loi pour les personnes qui furent acquitt?es. Les avocats de la d?fense plaideront non coupable. L?affaire a ?t? mise en d?lib?ration.
