Production prévisionnelle de plus de 1,8 million de litres d'huile d'olive    L'importance de la numérisation du domaine notarial soulignée    Les impacts des tensions géostratégiques au Moyen-Orient Iran/Israël et les facteurs déterminants du cours des hydrocarbures    Plus de 1.4 million de personnes déplacées    Prison ferme pour un homme qui avait menacé d'incendier des mosquées    «L'Occident cherche l'escalade» selon Sergueï Lavrov    US Biskra : Séparation à l'amiable avec l'entraîneur Zeghdoud    Le MCA goûte sa première défaite, le CSC en tête    Ligue 2 amateur (Centre-Ouest) : Chaude empoignade entre El Biar et Kouba    Importante caravane de solidarité en faveur des enfants nécessiteux et des personnes âgées    Réhabilitation du réseau d'éclairage public à la cité    1 kg de kif traité saisi, 01 suspect arrêté    Action en justice contre Kamel Daoud    La 4e édition du 25 au 29 novembre à Alger    Plus de 4 millions de visiteurs    Ligue 1 Mobilis: le MCO rate le coche face à l'USMK (0-0)    Réunion OPEP-Russie : l'importance de la stabilité des marchés pétroliers et énergétiques soulignée    CPI : les mandats d'arrêt à l'encontre des responsables sionistes sont "contraignants"    CAN-2025 U20 (Zone UNAF) 4e journée (Tunisie-Algérie) : victoire impérative pour les "Verts"    Sansal, le pantin du révisionnisme anti-algérien    Jeux Africains militaires–2024 : l'équipe nationale algérienne en finale    Ghaza : 25 Palestiniens tombés en martyrs dans des frappes de l'armée sioniste    Startups : Les mécanismes de financement devraient être diversifiés    Organisation du 20e Salon international des Travaux publics du 24 au 27 novembre    La Révolution du 1er novembre, un long processus de luttes et de sacrifices    70e anniversaire du déclenchement de la Révolution : la générale du spectacle "Tahaggart ... l'Epopée des sables" présentée à Alger    Nécessité de renforcer la coopération entre les Etats membres et d'intensifier le soutien pour atteindre les objectifs    Accidents de la circulation en zones urbaines: 11 morts et 418 blessés en une semaine    Le Conseil de la nation prend part à Montréal à la 70e session de l'Assemblée parlementaire de l'OTAN    Le ministre de la Santé met en avant les progrès accomplis par l'Algérie dans la lutte contre la résistance aux antimicrobiens    Le Général d'Armée Chanegriha préside la cérémonie d'installation officielle du Commandant de la 3ème Région militaire    Khenchela: 175 foyers de la commune d'El Mahmal raccordés au réseau du gaz naturel    Palestine: des dizaines de colons sionistes prennent d'assaut l'esplanade de la mosquée Al-Aqsa    Les ministres nommés ont pris leurs fonctions    «Dynamiser les investissements pour un développement global»    Le point de départ d'une nouvelle étape    L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    Pôle urbain Ahmed Zabana: Ouverture prochaine d'une classe pour enfants trisomiques    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Justice : 977 affaires ont connu leur dénouement
Publié dans El Watan le 07 - 01 - 2010

« 17.988 affaires ont été enregistrées en 2009 par les différentes juridictions relevant de la cour de justice de Tiaret qui englobe aussi la wilaya de Tissemsilt dont 969 d'entre-elles traitées par la chambre d'accusation », a fait savoir le procureur général lors d'un point de presse-bilan concernant l'activité judiciaire, tenu lundi après-midi au siège du parquet. Il en résulte « 19374 affaires traitées du fait du reliquat induit par l'activité de 2008 ». 977 des 969 affaires présentées devant la chambre d'accusation ont connu leur dénouement. Les taux d'application des décisions de justice varient, selon le conférencier, d'une juridiction à une autre, soit de 78,81% pour la chambre administrative à 97,65% pour les délits concernant les mineurs.
Celui lié au traitement définitif par la chambre d'accusation est de 99,59%. Pour les affaires civiles, il est de 91%, le foncier à 82,60%, 94,03% pour le commercial, 96,36% pour les quatre chambres pénales. Le tribunal de Tissemsilt à lui seul a enregistré, en 2009, 10.596 affaires. 10.391 d'entre-elles ont été traitées, soit avec un taux de 89,48%. 1222 affaires restent pendantes depuis 2008. Le secteur de la justice à Tiaret connaît, par ailleurs, la réalisation d'une grande cour de justice. Le projet est dans sa phase finition et va, une fois réceptionné, atténuer beaucoup la tension qui s'exerce sur l'espace et déteint même sur la qualité des jugements rendus, à voir des juges affalés avec de lourds dossiers en main. Monsieur M. Bouhanik, procureur général, y veille grandement car, argue-t-il, « notre souci c'est d'être à la hauteur des attentes citoyennes à l'aune de la réforme de la justice ».

Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.