Bourse: Le projet de la nouvelle loi sur le marché financier en cours d'étude    Kayak/Para-Canoë - Championnats arabes 2024(1re journée): l'Algérien Brahim Guendouz en or    Mandats d'arrêt contre deux responsables sionistes: Erdogan salue une décision "courageuse"    Alger: tirage au sort pour le quota supplémentaire des livrets Hadj    Prévention des risques du gaz: lancement de la deuxième phase de l'installation de détecteurs de monoxyde de carbone à Ouargla et Touggourt    Nâama: colloque sur "Le rôle des institutions spécialisées dans la promotion de la langue arabe"    Salon international des dattes: une diversité de variétés au cœur du terroir algérien    Décès de Mohamed Smaïn: le ministre de la Communication présente ses condoléances    Cisjordanie occupée: au moins 15 Palestiniens arrêtés en 24 heures par les forces d'occupation    Mouloudji effectue une sortie nocturne à Alger pour s'enquérir de l'opération de prise en charge des sans-abri    Agression sioniste: "Ce qui se passe à Ghaza est une tragédie"    Oran: décès du journaliste Mohamed Smain    Production prévisionnelle de plus de 1,8 million de litres d'huile d'olive    US Biskra : Séparation à l'amiable avec l'entraîneur Zeghdoud    Le MCA goûte sa première défaite, le CSC en tête    Ligue 2 amateur (Centre-Ouest) : Chaude empoignade entre El Biar et Kouba    L'importance de la numérisation du domaine notarial soulignée    Les impacts des tensions géostratégiques au Moyen-Orient Iran/Israël et les facteurs déterminants du cours des hydrocarbures    Plus de 1.4 million de personnes déplacées    Importante caravane de solidarité en faveur des enfants nécessiteux et des personnes âgées    Réhabilitation du réseau d'éclairage public à la cité    1 kg de kif traité saisi, 01 suspect arrêté    Prison ferme pour un homme qui avait menacé d'incendier des mosquées    «L'Occident cherche l'escalade» selon Sergueï Lavrov    Action en justice contre Kamel Daoud    La 4e édition du 25 au 29 novembre à Alger    Plus de 4 millions de visiteurs    Réunion OPEP-Russie : l'importance de la stabilité des marchés pétroliers et énergétiques soulignée    CAN-2025 U20 (Zone UNAF) 4e journée (Tunisie-Algérie) : victoire impérative pour les "Verts"    Jeux Africains militaires–2024 : l'équipe nationale algérienne en finale    La Révolution du 1er novembre, un long processus de luttes et de sacrifices    Nécessité de renforcer la coopération entre les Etats membres et d'intensifier le soutien pour atteindre les objectifs    Le Général d'Armée Chanegriha préside la cérémonie d'installation officielle du Commandant de la 3ème Région militaire    Les ministres nommés ont pris leurs fonctions    «Dynamiser les investissements pour un développement global»    Le point de départ d'une nouvelle étape    L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    Pôle urbain Ahmed Zabana: Ouverture prochaine d'une classe pour enfants trisomiques    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Recouvrement des droits sur les espaces publicitaires : L'APC d'Oran veut recourir à la force publique
Publié dans Le Financier le 13 - 08 - 2010


Le recouvrement des droits sur les espaces publicitaires donne du tournis aux élus de la commune d'Oran. Le passif du recouvrement des droits de cette collectivité locale sur les espaces publicitaires a atteint les 30 milliards de centimes à cause des réticences des concessionnaires à s'acquitter de leurs créances. Le recours à la force publique semble, selon les élus, l'ultime solution pour récupérer l'argent de la commune auprès des concessionnaires récalcitrants. La mairie avait adressé plusieurs mises en demeure à ces concessionnaires pour le payement des créances, mais en vain. Ces derniers ne respectent plus, et ce depuis plusieurs années, les clauses des contrats signés avec la commune. Le maire d'Oran a donné des instructions fermes pour réactiver le recouvrement des taxes et des créances de la commune à travers la mise en place de commissions spéciales chapeautées par deux vice-présidents de l'APC et plusieurs directions dont la DHA et la DAE. Outre les droits sur les espaces publicitaires, la mairie trouve également des difficultés pour le recouvrement des taxes concernant, entre autres, le droit de stationnement des porteurs de marchandises, du stationnement réservé près des hôtels ainsi que la pose des plaques professionnelles. Le recouvrement de ces taxes spécifiques permettra à la commune, selon les élus, de lancer des projets au profit des citoyens. Les rentrées d'argent de la commune ont sévèrement reculé ces cinq dernières années, menaçant gravement les fragiles équilibres dans cette APC considérée pourtant parmi les plus riches en Oranie. Ainsi les arriérés de loyers détenus auprès des commerçants du Souk El Kettane, de Sidi Okba et des autres marchés couverts de la ville avoisinent une dizaine de milliards de centimes. Les créances détenues par la commune sur les seuls locataires de «Souk El Kettane» depuis l'exercice 2000 sont estimées à 4,5 milliards de centimes. Les commerçants n'honorent plus de leurs loyers depuis au moins sept ans suite à la décision prise par l'exécutif communal en 2003 pour une majoration de 300% des loyers, rappelle-t-on.

Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.