Au cours des dernières décennies, les progrès en matière d'intermédiation bancaire, de développement des institutions et d'intensification de la concurrence ont permis l'évolution et la diversification des instruments et moyens de paiement. C'est du moins ce qui ressort d'un récent rapport de la Banque d'Algérie, lequel souligne que les nouvelles technologies de transmission de données et les progrès en informatique ont permis l'amélioration des procédures de paiement et de recouvrement. Ainsi, la Banque d'Algérie a entrepris le développement des normes et standards, la modernisation de l'infrastructure bancaire en matière de systèmes de paiement et le renforcement de l'infrastructure de télécommunications y afférente. La mise en production des nouveaux systèmes de paiement interbancaires modernes, efficaces et transparents répondant aux critères élaborés par le Comité des systèmes de paiement et de règlement de la Banque des Règlements Internationaux s'est effectuée au cours de l'année 2006. Le système de règlements bruts en temps réel de gros montants et paiements urgents appelé système ARTS (Algeria Real Time Settlements) est entré en production en février 2006 et la télé-compensation des paiements de masse, dénommée système ATCI (Algérie Télé- Compensation Interbancaire), en mai 2006. Le système de livraison versus règlement des titres a pu être connecté au système de règlements bruts en temps réel de gros montants et paiements urgents dès la mise en exploitation de celui-ci. Néanmoins au cours de ses missions d'évaluation, la Banque centrale a conclut qu'il est nécessaire d'améliorer la prise en charge complète de la sécurité des opérations et sa supervision, en ce qui concerne les structures opérationnelles dans les banques contrôlées, de mieux définir les missions de ces structures opérationnelles, leur organisation et leurs responsabilités qui sont apparues diluées, et d'assurer une meilleure prise en charge du contrôle interne de ces compartiments. Sur le plan de la supervision, une réflexion est engagée pour définir le domaine d'une surveillance dynamique permanente des systèmes de paiements ARTS et ATCI, en plus des missions de contrôle ponctuelles sur place auprès des gestionnaires de ces systèmes (Direction Générale du Réseau et des Systèmes de Paiements de la Banque d'Algérie) et des participants (banques). Il en reste néanmoins que la mise en exploitation du système ARTS a eu un impact considérable sur la gestion de la trésorerie des banques du fait que tous les flux de paiements interbancaires par virement d'un montant supérieur ou égal à un million de dinars et les paiements urgents transitent par ce système, aussi bien les virements pour leur propre compte que les virements pour le compte de leur clientèle. En 2008, le taux de disponibilité de ce système a été de 99,34 %. Ce ratio est le résultat du rapport entre la durée d'ouverture nominale du système aux échanges et celle des dysfonctionnements exprimés en heures. Le rapport obtenu est conforme aux standards internationaux communément admis pour la fiabilité opérationnelle des systèmes de règlements bruts en temps réel de gros montants en général. Au cours de l'année 2008, le système ARTS a enregistré un nombre de 195 175 opérations de règlement comptabilisées sur les livres de la Banque d'Algérie (176 900 en 2007), pour un montant total de 607 138 milliards de dinars (313 373 milliards de dinars en 2007), soit une moyenne mensuelle de 16 265 opérations pour un montant moyen de 50 595 milliards de dinars. Comparativement à l'année 2007, le système connaît une progression de 10,3 % en nombre d'opérations et 93,7 % en valeur. Ce qui caractérise le système algérien de règlements bruts en temps réel de gros montants et paiements urgents est l'importance relative de la volumétrie des opérations de banque à banque (54,8 %) par rapport aux virements en faveur de la clientèle des banques (45,2 %). En valeur, la part des opérations de la clientèle représentent 1,1 % du montant total des transactions, alors que la part interbancaire représente 98,9 % du total. En valeur, dans le système ARTS, les opérations de la banque centrale et des banques atteignent respectivement des taux de 49,7 % et 49,3 % en contexte d'un taux très limité (1,0 %) pour les systèmes exogènes. Les opérations de la Banque d'Algérie portent principalement sur les opérations de politique monétaire, à savoir 95,7 % du total de ses opérations en valeur. Par rapport à la volumétrie globale réalisée en 2008, les opérations de politique monétaire ont atteint 47,6 % en valeur contre 0,4 % pour les opérations fiduciaires et 1,4 % pour les opérations dénouées sur le marché des changes. Pour sa part, le système de télé-compensation dit ATCI a été mis en production en mai 2006. Il permet l'échange de tous les moyens de paiement de masse (chèques, effets, virements, prélèvements automatiques, opérations sur carte). Le système a été mis en production par la compensation des chèques normalisés. Les autres instruments de paiement ont été introduits dans le système progressivement. Au cours de l'année 2008, le système ATCI a dénoué 9,320 millions d'opérations de paiement, contre 6,926 millions d'opérations de paiement en 2007, pour un montant total de 7188,255 milliards de dinars (5452,188 milliards de dinars en 2007), soit un accroissement en volume de 34,6 % et de 31,8 % en valeur.Le système a traité en moyenne mensuelle 0,777 million d'opérations (0,577 million d'opérations en 2007) pour un montant mensuel moyen de 599,021 milliards de dinars (454,349 milliards de dinars en 2007). En terme d'instruments de paiement, les paiements par chèque continuent à prédominer dans le système ATCI. Avec un volume de 6,6 millions de chèques compensés contre 5,6 millions en 2007, cet instrument de paiements représente 70,3 % du total des opérations compensées (80,7 % en 2007). Isma B.
