Foot/ Coupe d'Algérie 2024-2025 (1/2 finale) : l'USMA donne rendez-vous au CRB pour une finale passionnante    Réunion de coordination entre MM. Zitouni et Rezig pour atteindre les objectifs tracés    Foot/ Coupe d'Algérie 2024-2025 (1/2 finale) : l'USMA élimine l'USMH (1-0, a.p) et va en finale    Diverses activités culturelles en célébration de la Journée du Savoir à Alger    Des partis et organisations affichent leur soutien à la décision de déclarer persona non grata 12 agents de l'ambassade et des consulats de France en Algérie    Jeux scolaires africains 2025 : l'Algérie fin prête à accueillir cet événement continental    La crédibilité de la justice se mesure à l'aune du degré d'exécution des jugements civils et pénaux rendus    Un groupe d'officiers stagiaires de l'Ecole supérieure militaire de l'information et de la communication en visite au Conseil de la nation    Le Secrétaire général du MDN reçoit le vice-président du Comité russe de défense et de sécurité    Le régime putschiste au Mali mène une politique hostile à l'égard de l'Algérie sans égard pour le peuple malien    Poste et télécommunications : M. Zerrouki inaugure et met en service, dans la wilaya de M'sila, plusieurs projets relevant de son secteur    Belmehdi souligne le rôle de la fatwa dans le renforcement du référent religieux et la préservation de l'identité nationale    Des pluies orageuses sur plusieurs wilayas du pays mardi et mercredi    Accidents de la route : 46 morts et 1943 blessés durant le mois de Ramadhan    Début des travaux du forum d'affaires algéro-chinois    L'Algérie obtient avec brio un siège au Conseil de paix et de sécurité de l'UA    Ghaza: le bilan s'alourdit à 51.000 martyrs et 116.343 blessés    Journée d'étude sur la a complémentarité institutionnelle au service du processus législatif    L'Algérien Ahmed Kendouci victime d'une fracture tibia-péroné    «La population est martyrisée depuis 18 mois, la violence traque les habitants jusque dans leur sommeil»    Tirer les leçons de la crise de 1929 et celle de 2008    «Une feuille de route inspirante, qui incite au travail et ravive l'esprit national économique»    L'OPGI relance les retardataires à Relizane    La corruption est partout dans le royaume    Des demi-finales et une affiche    Participation de 12 œuvres cinématographiques    Le Quai d'Orsay et le lobby pro-israélien, principaux soutiens de Boualem Sansal    L'exposition "le patrimoine algérien à travers un regard belge", un hommage à Edouard Verschaffelt    Hamlaoui présente trois projets d'aide pour les femmes du mouvement associatif    Démantèlement d'un réseau de trafic de drogue impliquant le Maroc    Vers l'installation d'un comité technique restreint, chargé de déterminer la répartition des quotas    Tirer les leçons de la crise de 1929 et celle de 2008    La JSK perd deux précieux points sur son terrain    Ballalou dévoile les sites culturels et naturels proposés pour inscription    La Fifa organise un séminaire à Alger    Khaled Ouennouf intègre le bureau exécutif    L'Algérie et la Somalie demandent la tenue d'une réunion d'urgence du Conseil de sécurité    30 martyrs dans une série de frappes à Shuja'iyya    La Coquette se refait une beauté    Un rempart nommé ANP    Lancement imminent d'une plate-forme antifraude    Les grandes ambitions de Sonelgaz    La force et la détermination de l'armée    Tebboune présente ses condoléances    Lutte acharnée contre les narcotrafiquants    Cheikh Aheddad ou l'insurrection jusqu'à la mort    Un historique qui avait l'Algérie au cœur    Création «prochaine» de délégations de wilayas de la société civile    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Justice : Les dossiers de 12 personnalités, dont Ouyahia et Sellal, transmis à la Cour suprême
Publié dans Le Maghreb le 27 - 05 - 2019

Les dossiers de douze anciens responsables ont été transmis à la Cour suprême, annonce le parquet de la Cour d'Alger dans un communiqué publié ce dimanche 26 mai.
Les personnalités concernées sont : Abdelghani Zaâlane, Amar Tou, Boudjemaa Talai, Karim Djoudi, Amara Beyounes, Abdelkader Bouazghi, Amar Ghoul, Abdeslam Bouchouareb, Abdelkader Zoukh, Mohamed Djamel Khenfar, Abelmalek Sellal et Ahmed Ouyahia.
Le communiqué est signé par Belkacem Zeghmati, nouveau procureur de la Cour d'Alger.
Les douze sont poursuivis dans le " cadre d'enquêtes préliminaires effectuées par la gendarmerie concernant des faits à caractère pénal ", précise le communiqué signé par Belkacem Zeghmati, nouveau procureur de la Cour d'Alger.

La Cour suprême entame des poursuites contre d'anciens ministres
Le Parquet général de la Cour suprême annonce avoir " reçu, ce dimanche 26 mai, du procureur général de la Cour d'Alger, le dossier des procédures relatives aux poursuites contre un groupe d'anciens membres du gouvernement ".
Ces personnes sont poursuivies " pour des faits punis par la loi relatives à la conclusion de marchés publics et de contrats contraires à la réglementation et les lois en vigueur ", précise la Cour suprême dans un communiqué.
" La Cour suprême va entamer les poursuites judiciaires contre ces personnes ", ajoute le communiqué qui ne donne pas les identités des ministres concernés.
Le communiqué de la Cour suprême intervient après celui du Parquet du tribunal d'Alger annonçant des poursuites contre douze anciennes personnalités : Abdelghani Zaâlane, Amar Tou, Boudjemaa Talai, Karim Djoudi, Amara Beyounes, Abdelkader Bouazghi, Amar Ghoul, Abdeslam Bouchouareb, Abdelkader Zoukh, Mohamed Djamel Khenfar, Abelmalek Sellal et Ahmed Ouyahia.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.