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Ouverture de l'année judiciaire
Publié dans Liberté le 08 - 11 - 2010


Laghouat
Une séance extraordinaire de l'ouverture de la nouvelle année judiciaire 2010-2011 a été organisée, la semaine passée, au palais de justice de Laghouat, au cours de laquelle Ezzane Mohamed, procureur adjoint, a fait le bilan de l'activité judiciaire se rapportant à l'année écoulée. L'intervenant n'a pas omis d'indiquer que le secteur de la justice, dans la wilaya de Laghouat, est renforcé par de nouvelles structures, notamment deux tribunaux, l'un à Ksar El-Hirane l'autre à In-Madhi, dont le taux d'avancement des travaux est jugé appréciable.
Sur le registre de l'amélioration des conditions de détention des détenus, il a révélé que deux projets, l'un à Aflou et l'autre à Ksar El-Hirane, sont en cours de réalisation. Par ailleurs, la cour de Laghouat et les tribunaux d'Aflou et de Laghouat, durant l'année judiciaire écoulée, ont enregistré 18 992 affaires réparties entre les chambres administrative, pénale, civile et des mineurs. Ce chiffre, ajouté à celui des affaires de l'année précédente, s'élève à 2 459 affaires.
Sur ce nombre effarant, 17 913 ont été jugées, soit une performance qui avoisine 83%. Quelque 3 574 affaires restantes, dont 14 pénales et 386 en cours d'instruction, sont inscrites aux rôles des tribunaux de Laghouat et d'Aflou.
Par ailleurs, il faut souligner que 880 jugements sur 894 relatifs aux affaires civiles ont été exécutés. Une performance au profit du justiciable qui avoisine 98%.
Arezki BOUHAMAM
À Tizi Ouzou…
Dans le sillage de son ouverture au niveau national, la nouvelle année judiciaire 2010-2011 a été lancée jeudi dernier à la cour de justice de Tizi Ouzou où une cérémonie a été organisée en présence de tous les responsables civils et militaires de la wilaya. Lors de son allocution à l'ouverture de la cérémonie, le président de la cour a mis l'accent particulièrement sur la réforme du système pénitentiaire en Algérie, de manière à répondre aux normes en vigueur, la simplification et la rapidité dans la délivrance aux citoyens de documents, tels que les casiers judiciaires et les certificats de nationalité et aussi l'introduction des technologies de l'information et de la communication. À la même occasion, l'orateur expliquera que durant l'année judiciaire qui vient de s'écouler le nombre d'affaire traitées varie en fonction de la nature des affaires entre 62% et 95%. Ce qui constitue, dit-il, un taux appréciable. Quant aux quelques affaires encore pendantes, il expliquera qu'il s'agit de celles qui revêtent un caractère spécifique. Mais il est à noter enfin que si en termes de nombre, les chiffres rendus publics sont en effet éloquents, sur le plan qualitatif, le citoyen continue toujours à se plaindre.
S. LESLOUS
… Boumerdès
À Boumerdès, l'ouverture officielle de l'année judiciaire 2010-2011 s'est déroulée, jeudi, au tribunal de Boumerdès, en présence des hauts responsables civiles et militaires de la wilaya, à leur tête le nouveau wali, M. Kamal Abbas. Ainsi, l'on apprend que plus de 11 000 affaires civiles et 47 215 affaires judiciaires ont été traitées. En outre, l'on apprend que 239 000 casiers judiciaires et 70 000 extraits de nationalité ont été remis. Par ailleurs, la cellule de communication de la cour de Boumerdès a annoncé l'ouverture de la troisième session criminelle de l'année en cours pour hier dimanche 7 novembre. L'on dénombre 289 affaires enregistrées pour cette session, dont 183 dossiers liés au terrorisme. Lors de cette session, 972 accusés vont passer à la barre pour être jugés, ils sont répartis comme suit : 268 accusés emprisonnés, 168 en liberté provisoire et 536 accusés en fuite.
Nacer Zerrouki
… Bouira
La réforme judiciaire a eu un impact positif, tant sur les justiciables que les justiciers, avait affirmé Mme Naït Kaci Ouardi, présidente de la cour, lors de l'ouverture de l'année judiciaire au niveau de la cour de Bouira, en présence du wali, des autorités locales, des magistrats, des avocats, des greffiers, des huissiers et d'auxiliaires du secteur. “La réforme judiciaire a permis de mettre en place les nouveaux mécanismes de lutte contre la criminalité organisée, à savoir le terrorisme, ainsi que le blanchiment d'argent. Une nouvelle politique dans la gestion pénitentiaire permettant le respect des droits de l'homme de l'incarcéré, sa formation et sa réintégration sociale”, a-t-elle souligné. La réforme a eu un impact positif sur le justiciable étant donné que le nombre d'affaires civiles traitées est de 85%, alors que celui des jugements exécutés est de 95%. Dans son allocution, le procureur général avait mis en exergue les aspects positifs engendrés par la réforme judiciaire ayant permis l'intégration du système dans la gestion du dossier judiciaire. “Il permet une gestion rapide et transparente et une inspection virtuelle à tout moment par les responsables directes ou par la tutelle. Le secteur a bénéficié de plusieurs projets dont certains sont en voie d'achèvement, tels que le tribunal d'Aïn Bessem, le centre pénitentiaire de Bouira et d'autres en cours, tel le projet du siège de la cour de Bouira.
A. DEBBACHE
… Ghardaïa
L'année judiciaire 2010/2011 a été ouverte par le président de la cour de Ghardaïa, en présence des autorités locales civiles et militaires. La cérémonie a été ouverte par une allocution du président de la cour de Ghardaïa. Selon lui, la réforme de la justice passe par la promotion des droits de l'homme, ainsi que des libertés individuelles et collectives. Le président de la cour a, par ailleurs, indiqué que les tribunaux de la wilaya de Ghardaïa ont traité, au cours de l'année judiciaire écoulée, 10 927 affaires pénales sur les 12 379 inscrites au rôle, soit un taux de traitement de 88,27% et pas moins de 1 962 affaires civiles (toutes sections confondues) et ce, sur les 2 389 inscrites, soit un taux de 82,17% d'affaires traitées. Pour ce qui est de l'exécution des jugements et arrêts, sur les 653 affaires enregistrées, 632 ont été exécutées pour le civil, soit 96,78%. Quant au pénal, celui-ci est de 2 362 affaires traitées sur les 2 476 enregistrées, soit un taux de 95,40%. Par ailleurs, les services judiciaires ont délivré pour l'exercice écoulé pas moins de 52 626 casiers judiciaires, dont 3 208 pendant le week-end, et 29 534 certificats de nationalité, dont 2 791 le week-end. Le chapitre formation n'est pas en reste du fait que l'orateur a indiqué que trois séminaires dont un régional ont été organisés in situ, alors que la formation au niveau de la cour continue, sachant que 10 conférences ont été assurées par des magistrats locaux alors que 6 autres ont été assurées par des magistrats de la Cour suprême et du conseil d'Etat. L'on apprendra, par ailleurs, que 19 magistrats ont bénéficié d'un cycle de formation spécial au plan national alors que deux autres ont effectué des spécialisations en Belgique et en Suède.
L. KACHEMAD


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