CAN-2025 U20 (Zone UNAF) 4e journée (Tunisie-Algérie) : victoire impérative pour les "Verts"    Sansal, le pantin du révisionnisme anti-algérien    Ghaza : 25 Palestiniens tombés en martyrs dans des frappes de l'armée sioniste    L'OCI salue les mandats d'arrêt de la CPI contre deux responsables de l'entité sioniste    Startups : Les mécanismes de financement devraient être diversifiés    Jeux Africains militaires–2024 : l'équipe nationale algérienne en finale    Organisation du 20e Salon international des Travaux publics du 24 au 27 novembre    La Révolution du 1er novembre, un long processus de luttes et de sacrifices    70e anniversaire du déclenchement de la Révolution : la générale du spectacle "Tahaggart ... l'Epopée des sables" présentée à Alger    Nécessité de renforcer la coopération entre les Etats membres et d'intensifier le soutien pour atteindre les objectifs    Accidents de la circulation en zones urbaines: 11 morts et 418 blessés en une semaine    Entrée prochaine de la première startup à la Bourse d'Alger    Le Conseil de la nation prend part à Montréal à la 70e session de l'Assemblée parlementaire de l'OTAN    Le ministre de la Santé met en avant les progrès accomplis par l'Algérie dans la lutte contre la résistance aux antimicrobiens    Khenchela: 175 foyers de la commune d'El Mahmal raccordés au réseau du gaz naturel    Le Général d'Armée Chanegriha préside la cérémonie d'installation officielle du Commandant de la 3ème Région militaire    Foot féminin: maintenir la dynamique du travail effectué pour bien préparer la CAN-2025    Palestine: des dizaines de colons sionistes prennent d'assaut l'esplanade de la mosquée Al-Aqsa    JSK – PAC en amical le 21 novembre    La liste des présents se complète    Combat de la spécialité muay thai : victoire de l'Algérien Mohamed Younes Rabah    Poutine a approuvé la doctrine nucléaire actualisée de la Russie    L'entité sioniste «commet un génocide» à Ghaza    Liban : L'Italie dénonce une nouvelle attaque «intolérable» de l'entité sioniste contre la Finul    Un nourrisson fait une chute mortelle à Oued Rhiou    Sonatrach s'engage à planter 45 millions d'arbres fruitiers rustiques    Campagne de sensibilisation au profit des élèves de la direction de l'environnement de Sidi Ali    Sonatrach examine les opportunités de coopération algéro-allemande    Semaine internationale de l'entrepreneuriat    La 3e édition du salon «Algeria WoodTech», prévue du 23 au 26 novembre    Il y a 70 ans, Badji Mokhtar tombait au champ d'honneur    L'irrésistible tentation de la «carotte-hameçon» fixée au bout de la langue perche de la Francophonie (III)    La femme algérienne est libre et épanouie    Les ministres nommés ont pris leurs fonctions    «Dynamiser les investissements pour un développement global»    Le point de départ d'une nouvelle étape    L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    Pôle urbain Ahmed Zabana: Ouverture prochaine d'une classe pour enfants trisomiques    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Développement du troc frontalier en Algérie
Une perspective compromise par l'obsolescence des lois
Publié dans Liberté le 28 - 01 - 2012

Le développement du commerce de troc en Algérie, et plus particulièrement dans les quatre wilayas du Grand-Sud, Tamanrasset, Adrar, Illizi et Tindouf, est conditionné à la révision des textes de loi régissant cette activité qui représente un intérêt pour le raffermissement de la population locale.
Telle est la conclusion tirée lors du séminaire national, organisé de mercredi jusqu'à vendredi, par la DG des Douanes algériennes dans la wilaya de Tamanrasset, à l'occasion de la Journée mondiale des douanes. Durant les trois jours de la rencontre et en présence du directeur générale des douanes et des autorités locales, les conférenciers se sont penchés sur la nécessité d'améliorer le régime régissant ce commerce qui est considéré comme moyen efficace de la lutte contre la contrebande, le fait qu'il offre la possibilité d'identifier le troqueur, le produit ainsi que la traçabilité de la transaction.
Une opération qui se fait pendant les contrôles phytosanitaires et via les rapports des inspections vétérinaires qui s'effectuent au niveau des bureaux frontaliers suivant les modalités d'exercice du commerce de troc dans ses différentes formes, entre autres le troc international qui se fait entre l'Algérie, le Mali et le Niger. D'où l'impérieuse nécessité de garantir la coordination entre les services de la douane et ceux des directions des impôts et du commerce de chaque wilaya avec pour objectif d'encadrer davantage les opérations commerciales et d'assurer la traçabilité des marchandises, sachant que, quoique contraire à la réglementation, la bonne partie de la marchandise importée est acheminée vers le Nord. Les recommandations portent ainsi sur la possibilité de donner aux walis territorialement compétents le droit d'étendre la liste des marchandises autorisées au troc selon les besoins de sa région. Sans oublier de revoir l'arrêté régissant les foires afin de prendre en charge les procédures et les traitements douaniers des marchandises importées et exportées dans ce cadre, ou à l'occasion des foires et expositions régis par le troc frontalier. Lors de son intervention, le directeur des régimes douaniers, M. Zemouri, a, en dressant l'historique de ce commerce qui remonte à des temps lointains, expliqué “l'importance du troc dans la satisfaction des besoins vitaux de la population des wilayas concernées”. “Sauf que, tient-il à préciser, les produits de transaction doivent être écoulés uniquement au niveau local et ne peuvent en aucun cas être acheminés en dehors de ces wilayas. Les opérateurs habilités à ce type de commerce sont soumis à la réglementation en qualité de grossistes résidant dans les wilayas suscitées et doivent obligatoirement disposer des infrastructures de stockage et des moyens de transport. En plus de toutes ces conditions, les troqueurs doivent être repris sur la liste fixée par un arrêté du wali.”
Dans le cas où toutes ces procédures ne seraient pas respectées, les services de la douane, ajoute l'orateur, procéderont au retrait de l'autorisation délivrée au troqueur qui subira, par conséquent, des peines complémentaires dont l'inscription de son registre du commerce au fichier national des fraudeurs ou le refus définitif de transaction lorsqu'une une procédure contentieuse est déjà engagée à son encontre. Pour ce qui est des produits autorisés, l'intervenant a rappelé l'assistance que la nature des marchandises importées ou exportées est reprise sur une liste qui peut être étendue à l'occasion des foires dont les quantités sont arrêtées annuellement par le wali. À ce titre, il convient de noter que pour l'année 2011, la valeur de l'exportation des dattes sèches vers le Mali et le Niger dans le cadre de ce commerce est évaluée respectivement à 9,8 et 20,7 millions de dinars. Les importations, dont le nombre de transactions est beaucoup plus important avec le Niger qu'avec le Mali, montrent que l'Algérie se base sur les produits animaliers (l'ovin, le bovin, le camelin et le caprin) en provenance du Niger dont la valeur totale est estimée à hauteur des 39,6 millions de dinars, alors que le montant des produits importés de Mali n'est qu'à 24,4millions, soit une différence de 15,2 millions. À signaler, par ailleurs, qu'en dépit des avantages offerts au commerce de troc, dont particulièrement l'exonération totale des droits et taxes et la dispense de toutes les formalités relatives au commerce extérieur et à celui d'échanges, le nombre des opérateurs a connu une baisse durant les trois dernières années. L'évolution des commerçants de troc depuis 2009 à 2012 montre que leur nombre est passé de 43 à 30 opérateurs. En somme, la présence du DG des douanes a été une opportunité pour dresser un état des lieux et relever les difficultés rencontrées sur le terrain, particulièrement en l'absence des entrepôts où d'une zone dite sous-douane pour la vérification de la marchandise, outre le manque de moyens humains qui compromet l'accomplissement des formalités douanières dans les bureaux d'In-Guezzam et de Bordj Badji-Mokhtar, relevant des wilayas de Tamanrasset et d'Adrar.
R K


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.