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La fiscalité pétrolière en baisse sur fond du recul des prix du brut au 1er trimestre 2015
Publié dans La Nouvelle République le 10 - 06 - 2015

Les recettes fiscales pétrolières ont connu une baisse sensible durant le premier trimestre de l'année 2015, tandis que la fiscalité ordinaire s'est affichée en hausse, selon la Direction générale des impôts (DGI).
Les recouvrements de la fiscalité ordinaire affectée au budget de l'Etat ont atteint 566,1 milliards de DA durant les trois premiers mois de l'année en cours, contre 512,1 milliards DA au même trimestre de 2014, soit une évolution de 11%. La plus-value enregistrée dans cette catégorie fiscale est essentiellement tirée par les contributions directes (IRG et IBS) qui sont passées de 203,4 milliards DA à 236,7 milliards DA, des produits de l'enregistrement et du timbre (hausse de 5 milliards DA) et des impôts sur les affaires telles la TVA et la TIC (hausse de 14,8 milliards DA), explique-t-on de même source. Mais en ajoutant les recouvrements des recettes ordinaires non budgétisées, c'est-à-dire celles affectées aux collectivités locales et aux fonds spéciaux, estimées à 135,5 milliards DA (+9%), le montant global des recettes ordinaires du premier trimestre s'élève à 701,6 milliards DA contre 637,6 milliards DA en mars 2014 (+10%). Pour la fiscalité ordinaire de l'Etat d'un montant de 566,1 milliards DA, il est constaté que 61,5% (348,6 milliards DA) sont recouvrés par la DGI contre 37% par les Douanes (210,3 milliards DA) et 1,3% par les Domaines (7,2 milliards DA). Avec une fiscalité pétrolière de 569,5 milliards DA, les recettes globales du budget de l'Etat (ordinaires et pétrolières) se sont donc élevées à 1 135,6 milliards DA, en baisse de 13% par rapport au 1er trimestre de 2014. Quant aux recettes fiscales globales, à savoir les recettes budgétisées et celles affectées aux collectivités locales et aux fonds spéciaux, elles se sont chiffrées à 1 271 milliards DA (-11%). Impact des prix du brut sur la fiscalité pétrolière Par ailleurs, la dégringolade des cours mondiaux du pétrole s'est répercutée sur les recettes fiscales pétrolières qui ont chuté à 569,5 milliards de DA durant le premier trimestre 2015, en recul de 28% en comparaison avec celles engrangées à la même période de 2014. «La tendance des recouvrements de la fiscalité pétrolière sera déterminée en fonds. La loi de finances de 2015 table sur une fiscalité pétrolière budgétisée de l'ordre de 1.723 milliards DA sur l'année en cours sur la base d'un prix référentiel du baril de pétrole à 37 dollars. Aucun montant n'a ainsi été affecté au Fonds de régulation des recettes (FRR) puisque la fiscalité recouvrée au premier trimestre de l'année n'a pas encore atteint la fiscalité prévisionnelle de l'année (1 723 milliards DA). Les exportations algériennes des hydrocarbures ont atteint 10,62 milliards de dollars durant le premier trimestre de l'année contre 15,56 milliards de dollars à la même période en 2014, soit une baisse de 4,94 milliards de dollars (-31,75%), rappelle-t-on. Le prix moyen du pétrole algérien, le Sahara Blend, a été de 47,9 dollars en janvier 2015 et de 58,2 dollars en février alors qu'il avoisinait les 110 dollars au cours de la même période en 2014. Concernant le bilan consolidé des recettes fiscales effectivement recouvrées sur l'année 2014, elles ont atteint 4 192,5 milliards DA alors que les prévisions de la loi de finances 2014 (LF 2014) avait tablé sur des recettes de 4 218,18 milliards de DA. Sur les 4 192,5 milliards DA engrangés, un montant de 3 704 milliards DA a été affecté au budget de l'Etat (contre 3 688 milliards DA en 2013). Les recettes ordinaires effectivement recouvrées ont atteint 2 614,6 milliards DA en 2014 contre des prévisions de la LF 2014 de 2 640,45 milliards de DA.

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