Patronat: l'UNEP organise vendredi prochain une rencontre sur le partenariat public-privé    UNRWA: l'agression sioniste en Cisjordanie occupée provoque "le plus grand déplacement de population" depuis 1967    Sahara occidental: De Mistura entame des consultations en prévision d'une session à huis clos au Conseil de sécurité    L'ONU alerte sur un risque de génocide après la coupure par l'entité sioniste de l'approvisionnement en électricité à Ghaza    Coupe d'Algérie (8es de finale) : CR Belouizdad - US Chaouia délocalisé au stade 5 juillet    Une commission ministérielle du secteur du transport sur le terrain    L'ADE mobilisée pour un Ramadan sans pénurie d'eau    Allemagne : Le Bayern et Leverkusen tombent à domicile    La JSK déçoit encore ses supporters face au CSC    USM Alger : Hadj Adlane désigné porte-parole du club    «El-Ghejira» et «Daghnou», des boissons traditionnelles ornant la table d'Iftar    2.156 appels traités en février 2025    Prise en charge optimale des patients pendant le mois de Ramadan    Visitez les plus fascinantes librairies et bibliothèques au monde    Film ''Algérie, sections armes spéciales''    L'Algérie importera des moutons    Jeux scolaires Africains 2025: 25 disciplines au programme de la 1re édition en Algérie    Programme d'animations artistiques de la Radio algérienne durant le mois de Ramadhan    Conseil des ministres: le président de la République ordonne de relever le seuil de l'investissement dans la filière du marbre    Aïd El-Adha: le Président de la République ordonne le lancement d'une consultation internationale pour l'importation d'un million de moutons    Renouvellement par moitié des membres du Conseil de la nation: Clôture du processus électoral au niveau des APW    Sanctionné pour avoir dénoncé les crimes coloniaux en Algérie, un journaliste français quitte RTL    Domaine national: plus de 320.000 livrets fonciers délivrés en 2024    Renouvellement par moitié des membres du Conseil de la Nation: Plus de 6200 élus des wilayas de l'Ouest du pays accomplissent leur devoir électoral    Le président de la République préside une réunion du Conseil des ministres    Futsal (Tournoi de la presse): rencontre APS-Echourouk News, le match de la dernière chance pour les deux équipes    Ramadhan: le vieux marché "Er-Rahba" de Batna, mémoire de la ville et destination préférée des jeûneurs    Mascara: la mosquée Mustapha-Bentouhami, un édifice religieux chargé d'histoire    Lancement de la 2e édition de la campagne « Bravo aux Jeunes » pour soutenir le volontariat    Que cachent les attaques de la France néocoloniale à l'égard de l'Algérie ?    Attaques contre la mosquée d'Al-Ibrahimi    Le conseil municipal de Copenhague rebaptise une place principale en « place de la Palestine »    Décès du journaliste de la Radio nationale Mohamed Lamsen à l'âge de 47 ans    Temps de réflexion « A l'occasion de la journée internationale de la femme »    Ramadhan à Chlef : la "Cuisine itinérante", un pont de solidarité avec les familles nécessiteuses    Le président de la République présente ses condoléances aux familles des victimes de l'accident        L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Cinq ans de prison pour l'ex-responsable d'une agence foncière locale
Tizi Ouzou
Publié dans La Nouvelle République le 15 - 03 - 2010

Le tribunal criminel près la cour de Tizi-Ouzou a prononcé une peine de cinq années de prison ferme à l'encontre de l'ex-responsable de l'agence foncière de Draâ El-Mizan, au sud du chef-lieu de la wilaya, pour «trafic de documents officiels, dilapidation de deniers publics, escroquerie et détournements ». L'accusé a été poursuivi, pour avoir délivré des livrets de foncier non enregistrés portant des «numéros fictifs» à quelques 160 personnes, selon l'arrêt de renvoi de la chambre d'accusation de ce même tribunal. Les faits de cette affaire remontent à l'année 2007. L'affaire a éclaté lorsque l'un des 160 attributaires, de manière illégale, desdits livrets fonciers auprès de cette agence, a saisi un notaire pour la régularisation administrative de son lot de terrain acquis auprès de cette agence foncière, poursuit le document de la chambre d'accusation.
Le notaire, saisi du dossier, a, alors, entrepris une procédure de vérification au sujet de l'enregistrement du livret foncier de son client. Une procédure qui n'aboutira pas. Le livret foncier en question, tout comme d'ailleurs le reste, n'a pas de valeur juridique. Il n'a pas été enregistré, selon toujours le même document de la chambre d'accusation. Le client, se rendant de l'arnaque dont il a été victime, se saisit alors de la justice pour demander réparation.
Rabah M.
Mascara
Un mort et deux blessés graves dans l'explosion dans une minoterie
Une minoterie appartenant a un privé, située dans la zone industrielle de Sig, distante d'environ une cinquantaine de kilomètres du chef-lieu de la wilaya, a été secouée par une forte explosion. Selon des informations fiables, l'accident en question qui, rappelons-le, a fait un mort et deux blessés graves, a été provoqué par l'accumulation de gaz au niveau de la partie intérieure du bloc.
Tout porte à croire, que cela est dû à un manque d'aération au niveau du bloc en question, qui a explosé ipso facto après la mise en marche des machines.


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.