Le Général d'Armée Saïd Chanegriha préside la cérémonie de célébration de la Journée internationale de la femme    Chaib rencontre des membres de la communauté nationale établie en Arabie Saoudite et partage l'iftar avec eux    Le ministre de l'Industrie inaugure à Adrar un point de vente et de maintenance des équipements agricoles    Genève: la communauté internationale appelée à mettre fin à l'occupation marocaine du Sahara occidental    Renouvellement par moitié des membres du Conseil de la nation: une réunion de coordination pour faire le point sur les dispositions nécessaires    Journée internationale de la femme: diverses activités dans le Sud pour valoriser le rôle prépondérant de la femme    Sadaoui préside une conférence sur les mesures organisationnelles des examens du BEM et du Baccalauréat    Eau potable: distribution quotidienne attendue dans la wilaya d'Oran dans les prochains jours    Journée internationale de la Femme: cérémonie de recueillement à la mémoire du chahida Hassib Ben Bouali à Alger    El-Ghejira et Daghnou, des boissons traditionnelles ornant la table d'Iftar à Bordj Badji-Mokhtar    Foot/ Coupe de la Confédération (1/4 finale) CS Constantine - USM Alger : les horaires des deux matchs fixés    Le 11e Forum africain de l'investissement et du commerce les 10 et 11 mai à Alger    Ligue 1 Mobilis : l'USB renoue avec le succès, l'ESS s'impose dans le money-time    Ramadhan à Chlef : la "Cuisine itinérante", un pont de solidarité avec les familles nécessiteuses    Foot: clôture de la troisième phase de formation des opérateurs VAR    AIEA : l'Algérie plaide pour le droit à une utilisation pacifique de l'énergie nucléaire    Concours Taj El Coran : début de la 14e édition avec 24 candidats en lice    Journée internationale de la femme : Boughali adresse ses vœux aux femmes algériennes    Hommage Molped met à l'honneur les femmes entrepreneures pour la Journée du 8 mars    Mission difficile pour l'ES Ben Aknoun et le MB Rouissat    Al-Ahly : Mahrez buteur face à Al-Rayyan    Boussebt élu nouveau président de la fédération pour le mandat 2025-2028    Le ministre Tajani réaffirme l'importance de la coopération avec l'Algérie    Appel pour un cessez-le-feu pendant le Ramadhan    Des bébés violés par des hommes armés    Saisie de 803 comprimés de psychotropes à Oued Rhiou    Décès de deux élèves et 9 autres blessés dans un accident de la circulation    L'Etat consacre une enveloppe financière de 7,1 milliards de centimes    Les impacts négatifs sur les droits humains    Bouzred préside une session extraordinaire du Comité national d'évaluation des risques    Le président de la République présente ses condoléances aux familles des victimes de l'accident    Des contenus culturels de qualité    QFKour Noureddine expose à Oran    Il raconte le martyre de 365 femmes et enfants massacrés en une journée par les forces coloniales    A Monsieur le ministre de la Justice    M. Ahmed Kherchi participe à la réunion du comité exécutif de l'UIP        L'Algérie happée par le maelström malien    Un jour ou l'autre.    En Algérie, la Cour constitutionnelle double, sans convaincre, le nombre de votants à la présidentielle    Algérie : l'inquiétant fossé entre le régime et la population    Tunisie. Une élection sans opposition pour Kaïs Saïed    BOUSBAA بوصبع : VICTIME OU COUPABLE ?    Des casernes au parlement : Naviguer les difficiles chemins de la gouvernance civile en Algérie    Les larmes de Imane    Algérie assoiffée : Une nation riche en pétrole, perdue dans le désert de ses priorités    Prise de Position : Solidarité avec l'entraîneur Belmadi malgré l'échec    Suite à la rumeur faisant état de 5 décès pour manque d'oxygène: L'EHU dément et installe une cellule de crise    







Merci d'avoir signalé!
Cette image sera automatiquement bloquée après qu'elle soit signalée par plusieurs personnes.



Affaire Khellidi : Le TAS, la LNF, la FAF et l'article 118
Publié dans El Watan le 23 - 07 - 2008

L'affaire du match RCK - USMH aurait pu être une simple procédure de règlement sportif, si tous les tenants et aboutissants avaient été au préalable bien pris dans toute l'ampleur de leur signification et étudiés dans toute la profondeur de leur portée par ceux qui gèrent notre football.
Mais mal appréciée dès le départ, cette affaire ne pouvait déboucher que sur un imbroglio qui affecte terriblement notre sport roi assez malade déjà. Des actes graves ont été commis et on les a fait passer au second plan pour traiter le sujet en surface seulement. De la Ligue nationale à la FAF, le désormais épisode RCK-USMH n'a été jugé qu'à travers un seul fait, celui d'une dissimulation d'identité en incriminant un club sans plus. Or, le Tribunal arbitral sportif (ATS), saisi de l'affaire, déclare qu'il s'agit d'une usurpation d'identité, ainsi tout le sens de la sentence prononcée par les deux structures footballistiques a été annihilé. Faut-il rappeler que le TAS n'est pas une simple commission, mais qu'il s'agit bien d'un tribunal composé d'hommes et de femmes de loi et de justice et dont certains enseignent le droit au plus haut niveau. Sur le bureau du TAS, on trouve tous les documents officiels, règlements généraux, règlements de discipline de la FAF et de la FIFA, c'est dire que rien n'est laissé au hasard et que chaque article a été disséqué et chaque mot a été soupesé. Par voie de conséquence, tout le verdict de la FAF a fondu comme neige suite à la nouvelle appellation de l'acte donné par le TAS à l'affaire, soit usurpation d'identité et non dissimulation d'identité. En nous rapprochant du TAS, nous avons eu la nette impression que les membres de cette instance juridique ont tranché l'affaire RCK-USMH tel que l'aurait fait tout homme de droit. Faut-il savoir que le TAS a pris une décision qu'il a notifiée à la FAF et qu'aucunement il s'est déclaré incompétent.
Au TAS, les choses sont claires, c'est une décision qui a été prise en l'état de l'affaire remis par les parties et qui s'appliquait sur l'article 97 alinéa b du code disciplinaire de la FAF et qui traite de dissimulation d'identité. Or, le TAS s'est retrouvé devant un cas d'usurpation d'identité avec à l'appui des documents administratifs officiels et qui n'a rien à voir avec l'article en question. Il est bon de souligner ici que le procureur de la République devant ces faux avérés devait se saisir de l'affaire. Laissons le côté pénal de l'affaire et restons dans la sphère sportive. Ainsi, ce n'est que dans cette optique que le TAS s'est déclaré incompétent, mais en l'état seulement, vu que c'est un cas inédit non prévu par les règlements généraux. Par voie de conséquence, le TAS ne voyait qu'une seule alternative, c'est celle de se référer à l'article 199. Cet article stipule « En cas de violation manifeste des règlements généraux par l'une des structures gestionnaires du football, le droit est conféré au président de la FAF de s'autosaisir de l'affaire traitée à laquelle il donnera suite qu'il convient ».
A noter que dans le dispositif de la sentence, il est ajouté à l'article « à bon droit ». En effet, le président de la FAF, Hamid Haddadj, reçoit de nouveau l'affaire sur les bras, plus brûlante que jamais, puisque dans l'intervalle on la politise et diabolise. Ce dernier, qui semblait serein après avoir placé un X dans le calendrier national de compétition en attendant le verdict du TAS, n'en sera que déçu. Les propos tenus face à la presse par Haddjadj sont on ne peut plus enrobés de désillusion. Le TAS nous déclarera à ce propos : « Les membres composant notre instance tirent leur compétence de la loi et non pas des structures de gestion du football national ou des parties. Nous nous situons loin de toutes pressions ou influences. Notre tribunal traite les affaires qui lui sont soumises sur la base de la loi et des règlements généraux en vigueur. » Le TAS ajoutera que : « Il appartient aux structures de gestion du football national de présenter des dossiers conséquents basés sur des arguments valables et conformes au droit. » Par ailleurs, Haddjadj parle d'appliquer dorénavant strictement la réglementation, pourrions-nous nous interroger à quels règlements, se réfère-t-il.
D'autant qu'à ce jour, on se pose des questions sur le traitement de la sanction ayant frappé Laïb ainsi que le président et secrétaire général de la section de l'USMH. Il a été rendu public que le secrétaire général de la LNF a signé le PV sur la base de menaces, c'est-à-dire sous influence. Or, l'article qui traite d'influence est le 118 et non le 117 qui a été pris par la commission de discipline comme base de sanctions. Il est stipulé dans l'article 118 : « La corruption ou tentative de corruption et/ou influence est sanctionnée comme suit : suspension de 2 ans et proposition de radiation à vie et une amende de 50 000 DA aux dirigeants-. Rétrogradation du club en division immédiatement inférieure et une amende de 100 000 DA. En outre, la structure concerné peut engager des poursuites judiciaires à l'auteur de cette infraction. »


Cliquez ici pour lire l'article depuis sa source.